Redevance & Poste TV non compatible avec TNT HD sans adaptateur
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Utilisateur anonyme
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flocroisic Messages postés 29064 Statut Contributeur -
flocroisic Messages postés 29064 Statut Contributeur -
Bonjour,
Au mois d'avril on va passer à la TNT HD et tous les postes TV non compatibles devront être équipés d'un adaptateur, sinon l'écran restera noir et on ne pourra plus recevoir de programmes TV.
Dans ce cas, si on conserve le poste sans adaptateur TNT HD, pour une utilisation différente (passer des DVD, jeux vidéos...) peut-on déclarer qu'on n'a plus de TV l'année suivante et ne plus payer de redevance ?
Merci pour vos conseils,
Cdlt
Au mois d'avril on va passer à la TNT HD et tous les postes TV non compatibles devront être équipés d'un adaptateur, sinon l'écran restera noir et on ne pourra plus recevoir de programmes TV.
Dans ce cas, si on conserve le poste sans adaptateur TNT HD, pour une utilisation différente (passer des DVD, jeux vidéos...) peut-on déclarer qu'on n'a plus de TV l'année suivante et ne plus payer de redevance ?
Merci pour vos conseils,
Cdlt
4 réponses
Un téléviseur non compatible et non muni d'un adaptateur spécial ne pourra plus RIEN recevoir à partir du 5/4/2016 ; dès lors il ne s'agit plus d'un téléviseur, le tuner n'aura plus aucune fonction, l'appareil ne permettra plus la réception de la télévision.
Bien sur que si, l'appareil permettra toujours la réception et à ce titre celui qui le détiendra sera redevable de la contribution à l'audiovisuel public
L'adaptateur est SANS influence sur la réception. Ce n'est pas une question de réception mais de décodage.
L'adaptateur de mise à niveau permettra de remplacer remplacer le décodeur TNTSAT SD par un décodeur TNTSAT HD
Le décodeur TNTSAT ne permettra plus d'afficher à l'écran les signaux reçus
Le décodeur RNTSAT HD, lui le permettra.
Il n'en reste pas moins que dans les deux cas, le récepteur de télévision ou un dispositif assimilé permettra toujours la réception de la télévision. Sans adaptateur les signaux seront toujours reçus mais non exploitables.
Il n'en demeure pas moins que les signaux étant reçus (c'est la seule condition exigée pour être redevable de la redevance audiovisuelle), vous serrez redevable de ladite redevance.
Ce sera un pot de fleurs !
Si vous ne voulez plus être redevable de la contribution à l'audiovisuel public, débarrassez vous de votre pot de fleur récepteur muni du décodeur obsolète.
Bien sur que si, l'appareil permettra toujours la réception et à ce titre celui qui le détiendra sera redevable de la contribution à l'audiovisuel public
L'adaptateur est SANS influence sur la réception. Ce n'est pas une question de réception mais de décodage.
L'adaptateur de mise à niveau permettra de remplacer remplacer le décodeur TNTSAT SD par un décodeur TNTSAT HD
Le décodeur TNTSAT ne permettra plus d'afficher à l'écran les signaux reçus
Le décodeur RNTSAT HD, lui le permettra.
Il n'en reste pas moins que dans les deux cas, le récepteur de télévision ou un dispositif assimilé permettra toujours la réception de la télévision. Sans adaptateur les signaux seront toujours reçus mais non exploitables.
Il n'en demeure pas moins que les signaux étant reçus (c'est la seule condition exigée pour être redevable de la redevance audiovisuelle), vous serrez redevable de ladite redevance.
Ce sera un pot de fleurs !
Si vous ne voulez plus être redevable de la contribution à l'audiovisuel public, débarrassez vous de votre pot de fleur récepteur muni du décodeur obsolète.
Bonjour
Non. Peu importe l'usage de la télé si vous en avez une vous devez payer la taxe sur l'audiovisuel public.
Non. Peu importe l'usage de la télé si vous en avez une vous devez payer la taxe sur l'audiovisuel public.
Bonjour,
Merci pour cette réponse ; mais à mon sens, ce n'est pas une histoire d'usage, mais une histoire de définition ou de capacité à faire quelque chose.
La réglementation dit que le fait générateur est la détention d'un "appareil récepteur de télévision ou d’un dispositif assimilé permettant la réception de la télévision.".
Or sans adaptateur, ces appareils ne reçoivent plus la télévision, pas davantage qu'un pot de fleur ou qu'un aquarium.
C'est pourquoi je doute encore de la réponse.
Merci pour cette réponse ; mais à mon sens, ce n'est pas une histoire d'usage, mais une histoire de définition ou de capacité à faire quelque chose.
La réglementation dit que le fait générateur est la détention d'un "appareil récepteur de télévision ou d’un dispositif assimilé permettant la réception de la télévision.".
Or sans adaptateur, ces appareils ne reçoivent plus la télévision, pas davantage qu'un pot de fleur ou qu'un aquarium.
C'est pourquoi je doute encore de la réponse.
Vous avez raison.
Ca je ne sais pas encore, c'est ce que je cherche à savoir.
Mais cela signifie que vous n'allez pas acquérir d'adaptateur,
Evidemment
si vous avez un contrôle, il faudra persuader le contrôleur assermenté que vous n'en avez jamais eu.
Assermenté ou pas, il pourra fouiller l'appartement, il n'en trouvera pas.
Je croyais que des instructions avaient été émises pour que la bonne foi des contribuables soit présumée...?
Ca je ne sais pas encore, c'est ce que je cherche à savoir.
Mais cela signifie que vous n'allez pas acquérir d'adaptateur,
Evidemment
si vous avez un contrôle, il faudra persuader le contrôleur assermenté que vous n'en avez jamais eu.
Assermenté ou pas, il pourra fouiller l'appartement, il n'en trouvera pas.
Je croyais que des instructions avaient été émises pour que la bonne foi des contribuables soit présumée...?
Je réponds à votre question, vous avez raison, si le poste ne peut recevoir les chaînes, la contribution n'est pas due. Sinon, ne postez pas sur un forum.
Le contrôleur est toujours assermentée et il ne fouille pas les appartements car ce n'est pas un policier, quant à la bonne foi des contribuables, on sait ce qu'elle vaut.
Le contrôleur est toujours assermentée et il ne fouille pas les appartements car ce n'est pas un policier, quant à la bonne foi des contribuables, on sait ce qu'elle vaut.
Bonjour
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F88
"La contribution à l'audiovisuel public est la nouvelle appellation de la redevance audiovisuelle. Vous devez la payer si vous êtes imposable à la taxe d'habitation et si vous détenez un téléviseur ou un dispositif de réception assimilé permettant la réception de la télévision au 1er janvier de l'année d'imposition. Certaines personnes peuvent bénéficier d'une exonération."
Il n'est pas dit que la télé doit être reliée à un dispositif lui permettant de recevoir les chaînes.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F88
"La contribution à l'audiovisuel public est la nouvelle appellation de la redevance audiovisuelle. Vous devez la payer si vous êtes imposable à la taxe d'habitation et si vous détenez un téléviseur ou un dispositif de réception assimilé permettant la réception de la télévision au 1er janvier de l'année d'imposition. Certaines personnes peuvent bénéficier d'une exonération."
Il n'est pas dit que la télé doit être reliée à un dispositif lui permettant de recevoir les chaînes.
Il n'est pas dit que la télé doit être reliée à un dispositif lui permettant de recevoir les chaînes.
Il est tout de même dit "permettant la réception de la télévision"
Définitions du Larousse : Télévision/Téléviseur
- Transmission, par câble ou par ondes radioélectriques, d'images pouvant être reproduites sur un écran au fur et à mesure de leur réception, ou enregistrées en vue d'une reproduction ultérieure.
- Application de ce procédé pour la transmission au grand public de programmes visuels, avec les sons associés, ou dans le domaine industriel, scientifique, médical.
- Ensemble des services assurant la transmission d'émissions, de reportages par télévision. (Abréviation : T.V.)
Donc d'après le dictionnaire, un appareil "mort" qui ne transmet plus rien et ne reproduit plus rien sur écran n'est pas un téléviseur !
Wikipedia :
"Un téléviseur, par métonymie une télévision, ou encore par apocope une télé, est un appareil affichant sur un écran des émissions de télévision. Il contient pour cela un décodeur de signaux qui accepte un ou plusieurs formats de diffusion de télévision, qui peuvent être analogiques ou numériques."
Donc d'après Wikipedia, un téléviseur doit afficher sur un écran des émissions de télévision, et pour cela être pourvu d'un décodeur de signaux approprié, ce qui ne sera plus le cas.
Je ne peux m'empêcher de douter encore... l'évolution technologique que l'on nous impose fait que ce que nous appelons téléviseur aujourd'hui n'en sera plus un dès lors qu'il ne sera plus capable de recevoir la télévision !
Il est tout de même dit "permettant la réception de la télévision"
Définitions du Larousse : Télévision/Téléviseur
- Transmission, par câble ou par ondes radioélectriques, d'images pouvant être reproduites sur un écran au fur et à mesure de leur réception, ou enregistrées en vue d'une reproduction ultérieure.
- Application de ce procédé pour la transmission au grand public de programmes visuels, avec les sons associés, ou dans le domaine industriel, scientifique, médical.
- Ensemble des services assurant la transmission d'émissions, de reportages par télévision. (Abréviation : T.V.)
Donc d'après le dictionnaire, un appareil "mort" qui ne transmet plus rien et ne reproduit plus rien sur écran n'est pas un téléviseur !
Wikipedia :
"Un téléviseur, par métonymie une télévision, ou encore par apocope une télé, est un appareil affichant sur un écran des émissions de télévision. Il contient pour cela un décodeur de signaux qui accepte un ou plusieurs formats de diffusion de télévision, qui peuvent être analogiques ou numériques."
Donc d'après Wikipedia, un téléviseur doit afficher sur un écran des émissions de télévision, et pour cela être pourvu d'un décodeur de signaux approprié, ce qui ne sera plus le cas.
Je ne peux m'empêcher de douter encore... l'évolution technologique que l'on nous impose fait que ce que nous appelons téléviseur aujourd'hui n'en sera plus un dès lors qu'il ne sera plus capable de recevoir la télévision !
Bonjour Sorgin,
Plutot violente votre réponse envers William .... de mauvaise humeur ??? ou vous n'aimez pas etre contrarié ?
Extrait de Impots.gouv (j'espère que leur réponse vous convaincra !)
1. Fait générateur
La contribution à l'audiovisuel public est due par toute personne physique imposable à la taxe d’habitation au titre d’une résidence principale ou secondaire, qui détient au 1er janvier de l’année d’imposition un appareil récepteur de télévision ou un dispositif assimilé permettant la réception de la télévision pour l’usage privatif du foyer. Sont notamment considérés comme des dispositifs, assimilés, lorsqu’ils sont associés à un écran ou à tout autre support de vision (écran souple accroché au mur par exemple), les magnétoscopes, lecteurs ou lecteurs-enregistreurs de DVD, vidéo-projecteurs équipés d’un tuner.
seuls Les micro-ordinateurs munis d’une carte-télévision permettant la réception de la télévision ne sont pas taxables.
donc, qu'elle soit ou non reliée a un décodeur, votre télé en état de fonctionnement avec un dispositif (meme si vous ne l'avez pas)fait que vous êtes imposable a la redevance; Maintenant faites comme vous le sentez.......
Cordialement
"la b�tise se cultive et certains ont la main verte !!!!"
Plutot violente votre réponse envers William .... de mauvaise humeur ??? ou vous n'aimez pas etre contrarié ?
Extrait de Impots.gouv (j'espère que leur réponse vous convaincra !)
1. Fait générateur
La contribution à l'audiovisuel public est due par toute personne physique imposable à la taxe d’habitation au titre d’une résidence principale ou secondaire, qui détient au 1er janvier de l’année d’imposition un appareil récepteur de télévision ou un dispositif assimilé permettant la réception de la télévision pour l’usage privatif du foyer. Sont notamment considérés comme des dispositifs, assimilés, lorsqu’ils sont associés à un écran ou à tout autre support de vision (écran souple accroché au mur par exemple), les magnétoscopes, lecteurs ou lecteurs-enregistreurs de DVD, vidéo-projecteurs équipés d’un tuner.
seuls Les micro-ordinateurs munis d’une carte-télévision permettant la réception de la télévision ne sont pas taxables.
donc, qu'elle soit ou non reliée a un décodeur, votre télé en état de fonctionnement avec un dispositif (meme si vous ne l'avez pas)fait que vous êtes imposable a la redevance; Maintenant faites comme vous le sentez.......
Cordialement
"la b�tise se cultive et certains ont la main verte !!!!"
Ce qui me met de mauvaise humeur c'est que vous vous contentiez de faire ces copié-collé sans essayer de comprendre quoi que ce soit.
Un téléviseur non compatible et non muni d'un adaptateur spécial ne pourra plus RIEN recevoir à partir du 5/4/2016 ; dès lors il ne s'agit plus d'un téléviseur, le tuner n'aura plus aucune fonction, l'appareil ne permettra plus la réception de la télévision. Ce sera un pot de fleurs !
Bon, laissez tomber, en fait vous ne vous êtes jamais posé la question et forcément vous n'avez que des réponses toutes faites qui ne correspondent pas à ce que je cherche.
Un téléviseur non compatible et non muni d'un adaptateur spécial ne pourra plus RIEN recevoir à partir du 5/4/2016 ; dès lors il ne s'agit plus d'un téléviseur, le tuner n'aura plus aucune fonction, l'appareil ne permettra plus la réception de la télévision. Ce sera un pot de fleurs !
Bon, laissez tomber, en fait vous ne vous êtes jamais posé la question et forcément vous n'avez que des réponses toutes faites qui ne correspondent pas à ce que je cherche.
Ce qui me met de mauvaise humeur c'est que vous vous contentiez de faire ces copié-collé sans essayer de comprendre quoi que ce soit.
n'inversez pas les roles !!! nous avons parfaitement compris la situation:
Un téléviseur non compatible et non muni d'un adaptateur spécial ne pourra plus RIEN recevoir à partir du 5/4/2016 ;
Ce que vous refusez de comprendre, c'est que votre téléviseur reste opérationnel si il est muni d'un adaptateur..... !!!!!!!!!!!! et dans ce cas la : redevance.
comme les voitures roulant au super !!! une fois ce carburant supprimé, les voitures ne marchaient plus, sauf si on ajoutant un adjuvant...!!!! et bien l’adjuvant du téléviseur c'est l'adaptateur....
Bonne soirée.
n'inversez pas les roles !!! nous avons parfaitement compris la situation:
Un téléviseur non compatible et non muni d'un adaptateur spécial ne pourra plus RIEN recevoir à partir du 5/4/2016 ;
Ce que vous refusez de comprendre, c'est que votre téléviseur reste opérationnel si il est muni d'un adaptateur..... !!!!!!!!!!!! et dans ce cas la : redevance.
comme les voitures roulant au super !!! une fois ce carburant supprimé, les voitures ne marchaient plus, sauf si on ajoutant un adjuvant...!!!! et bien l’adjuvant du téléviseur c'est l'adaptateur....
Bonne soirée.
Ce que vous refusez de comprendre, c'est que votre téléviseur reste opérationnel si il est muni d'un adaptateur..... !!!!!!!!!!!! et dans ce cas la : redevance.
Et vous ce que vous refusez de comprendre c'est que je vous parle d'un téléviseur NON MUNI d'un adaptateur, donc selon votre propre définition "non opérationnel" !
Bonté divine, vous lisez ce que vous écrivez ?
Bon sang, on n'est tout de même pas obligé de l'acheter, ce fichu adaptateur ! si on n'en a rien à battre des programmes de mxxxx qui nous décervellent tous les jours, on peut tout de même s'en passer de bonne foi, de la TV !
Si je n'achète pas et ne branche pas d'adaptateur spécial TNT HD, mon ancien téléviseur qui n'est pas compatible d'origine ne sera plus opérationnel, ne pourra rien recevoir, écran noir !!! J'ai pas d'abonnement internet TV, j'ai pas de magnéto-chose, j'ai juste un lecteur de DVD et une console de jeu qui ne reçoit pas internet. Je pourrais acheter un moniteur sans tuner mais on est dans un monde où on commence tout juste à prendre en considération que tout compte fait, "faut pas gâcher" : on essaie d'éviter la surconsommation, le gâchis, l'obsolescence programmée vous avez quand même déjà entendu parler de ça ? alors tant qu'à faire, mon vieux TV qui ne pourra pas recevoir quoi que ce soit d'autre que la poussière, fera bien office de moniteur pour mes DVD et mes jeux jusqu'à sa mort naturelle. Mais j'ai pas l'intention de payer une redevance pour ça ! non mais !
Fallait pas revenir me chauffer les oreilles, j'avais mis le sujet en "résolu".
Bonne soirée
Et vous ce que vous refusez de comprendre c'est que je vous parle d'un téléviseur NON MUNI d'un adaptateur, donc selon votre propre définition "non opérationnel" !
Bonté divine, vous lisez ce que vous écrivez ?
Bon sang, on n'est tout de même pas obligé de l'acheter, ce fichu adaptateur ! si on n'en a rien à battre des programmes de mxxxx qui nous décervellent tous les jours, on peut tout de même s'en passer de bonne foi, de la TV !
Si je n'achète pas et ne branche pas d'adaptateur spécial TNT HD, mon ancien téléviseur qui n'est pas compatible d'origine ne sera plus opérationnel, ne pourra rien recevoir, écran noir !!! J'ai pas d'abonnement internet TV, j'ai pas de magnéto-chose, j'ai juste un lecteur de DVD et une console de jeu qui ne reçoit pas internet. Je pourrais acheter un moniteur sans tuner mais on est dans un monde où on commence tout juste à prendre en considération que tout compte fait, "faut pas gâcher" : on essaie d'éviter la surconsommation, le gâchis, l'obsolescence programmée vous avez quand même déjà entendu parler de ça ? alors tant qu'à faire, mon vieux TV qui ne pourra pas recevoir quoi que ce soit d'autre que la poussière, fera bien office de moniteur pour mes DVD et mes jeux jusqu'à sa mort naturelle. Mais j'ai pas l'intention de payer une redevance pour ça ! non mais !
Fallait pas revenir me chauffer les oreilles, j'avais mis le sujet en "résolu".
Bonne soirée
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Et je parie que vous faites partie de tous ceux qui pleurent pour qu'on fasse qque chose pour sauver la planète, vous me faites bien rire, je vous vois bien le cul sur votre fauteuil derrière votre écran ultra moderne, à applaudir les 10000 personnes venues polluer la COPxx