Connaître les parcelles appartenant a la famille Ber****.

Résolu
Bertin - Modifié par gerber1 le 2/07/2015 à 21:54
 Tatiou01 - 3 juil. 2015 à 12:26
Bonjour,
Je paye depuis 1094 les impôts fonciers des terrain appartenant à ma grand mère, mais je ne connais pas ou se trouvent ni leurs superficie, si ils sont a batir ou non Terrains appartenant à la succession B***
Ses terrains se trouve a *******
Pouvez vous me dire comment le savoir?
Merci à l'avance
(******) supprimé par modérateur

2 réponses

Micha1. Messages postés 6307 Date d'inscription dimanche 31 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2017 2 263
2 juil. 2015 à 21:11
Bonsoir,
Voir auprès du centre des impôts et/ou le service urbanisme de la mairie.

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Merci de votre réponse, c'est très claire .
Cordialement
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roudoudou22 Messages postés 13659 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 615
2 juil. 2015 à 21:38
Je paye depuis 1094 les impôts fonciers des terrain appartenant à ma grand mère, mais je ne connais pas ou se trouvent ni leurs superficie

Adressez une copie de la feuille de taxe foncière au SIE dont dépend villeneuve sur bellot et demandez le relevé de propriété correspondant à cette feuille d'impôt.

Il vous sera adressé gratuitement par courrier ou par Internet (vous pouvez faire la demande par Internet, adresse mail sur la feuille de TF

Vous aurez alors la liste de toutes les parcelles leur n°, leur section, leur superficie, etc ....

Il vous sra facile de localiser chacune d'elles en allant sur cadastre.gouv
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