Auto Ecole au maroc

Elamhach Messages postés 1 Statut Membre -  
doris33 Messages postés 43581 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
D'abord bonjours , mon Pére posséde une agrement d'auto Ecole a Tánger , et puisqu il ne Peut plus gerè pour Sont age et maladie.
Je voudrais savoir s il existe la possibilité de me passé l'agrement a mon nom pour que je puisses. Moi Sont fils travailler dedont , et Aussi je voudrais savoir si l agrement Peus etre heritable ou pas????

Merci
Amine

1 réponse

  1.
    doris33 Messages postés 43581 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 753
     
    Bonjour,

    vous êtes sur un forum traitant surtout de droit français, je crains que vous n'ayez pas de réponse sur un problème de droit marocain.

    Cordialement
    0
    1. Foyer Messages postés 18760 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 580
       
      Bonjour doris33 ,

      Il y a erreur dans "l'origine" du message ... Tanger est en Espagne et non au Maroc même s'il n'y a pas grande distance entre les deux . Cdt.
      0
    2. doris33 Messages postés 43581 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 753
       
      Bonjour Foyer,

      merci de votre rectification, mais le problème reste " non français" -:)))

      Cordialement
      0

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