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Vente séparée

laroseblanche51800 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 13 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 mai 2015 - 16 mai 2015 à 13:05
 Gasc - 16 mai 2015 à 13:36
bonjour ,je possède une parcelle de peuplier avec un étang le tout sur 6 hect ma question est peut t on vendre que la parcelle de peuplier et gardé que l etang si oui il comment faut t il procéder ? merciii

1 réponse

Réponse 1 / 1
Gasc
16 mai 2015 à 13:36
Bonjour. Si les arbres et l'étang sont situés sur la même parcelle, il faut créer une nouvelle parcelle pour le seul étang. A cet effet, adressez-vous à un géomètre-expert.
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