Expulsion d'un membre de la famille hébergé à titre gracieux
minnie01
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minnie01 Messages postés 5 Statut Membre -
minnie01 Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour,
j'ai besoin d'aide parce que ma situation est plutôt complexe.
Il y a plusieurs années, ma grand-mère est partie vivre à l'étranger en nous laissant, ma mère et moi (alors mineure), vivre dans sa maison en France à titre gracieux.
Peu après, ma mère s'est mariée et son mari est venu s'installer avec nous, en mettant un peu ma grand-mère devant le fait accompli. Au début cela se passait bien, mais au bout de quelques mois, mes relations avec mon beau père se sont franchement dégradées et je suis partie dans un studio pour faire mes études.
Il y a 1 an, ma grand-mère nous a fait la donation de la nue-propriété à ma mère et moi et elle a conservé son usufruit. Ses relations avec mon beau-père ne sont également pas au beau fixe, au point qu'elle ne vient dans sa maison en France que lorsqu'il part en vacances.
Récemment, j'ai envoyé un mail à ma mère, que mon beau-père a lu à l'insu de ma mère et il m'a envoyé des messages d'insultes. Très en colère, j'ai dit à ma mère que je ne voulais plus le voir et que je ne viendrais donc pas à la maison quand il serait là. Ma grand-mère, outrée de la situation, a alors téléphoné à ma mère qui lui a dit que mon beau-père allait prendre un appartement. Mais aujourd'hui, elle vient de m'annoncer que mon beau-père avait décidé de rester dans la maison.
Ma grand-mère peut-elle exiger quand même son départ en tant qu'usufruitière ? Si oui, est-ce qu'il y a une procédure à respecter ? Ma mère peut-elle s'y opposer étant donné qu'elle est en partie nue-propriétaire et qu'ils paient l'eau et l'électricité ?
j'ai besoin d'aide parce que ma situation est plutôt complexe.
Il y a plusieurs années, ma grand-mère est partie vivre à l'étranger en nous laissant, ma mère et moi (alors mineure), vivre dans sa maison en France à titre gracieux.
Peu après, ma mère s'est mariée et son mari est venu s'installer avec nous, en mettant un peu ma grand-mère devant le fait accompli. Au début cela se passait bien, mais au bout de quelques mois, mes relations avec mon beau père se sont franchement dégradées et je suis partie dans un studio pour faire mes études.
Il y a 1 an, ma grand-mère nous a fait la donation de la nue-propriété à ma mère et moi et elle a conservé son usufruit. Ses relations avec mon beau-père ne sont également pas au beau fixe, au point qu'elle ne vient dans sa maison en France que lorsqu'il part en vacances.
Récemment, j'ai envoyé un mail à ma mère, que mon beau-père a lu à l'insu de ma mère et il m'a envoyé des messages d'insultes. Très en colère, j'ai dit à ma mère que je ne voulais plus le voir et que je ne viendrais donc pas à la maison quand il serait là. Ma grand-mère, outrée de la situation, a alors téléphoné à ma mère qui lui a dit que mon beau-père allait prendre un appartement. Mais aujourd'hui, elle vient de m'annoncer que mon beau-père avait décidé de rester dans la maison.
Ma grand-mère peut-elle exiger quand même son départ en tant qu'usufruitière ? Si oui, est-ce qu'il y a une procédure à respecter ? Ma mère peut-elle s'y opposer étant donné qu'elle est en partie nue-propriétaire et qu'ils paient l'eau et l'électricité ?
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2 réponses
bonjour,
votre grand-mère, étant usufruitière peut effectivement exiger le départ de sa propre fille, de là, à que cela soit facile ?!!
Car tout de même, à vous lire, on a plutôt l'impression que vous qui ne souhaitez pas que votre mère et son mari restent dans les lieux.
Cordialement
votre grand-mère, étant usufruitière peut effectivement exiger le départ de sa propre fille, de là, à que cela soit facile ?!!
Car tout de même, à vous lire, on a plutôt l'impression que vous qui ne souhaitez pas que votre mère et son mari restent dans les lieux.
Cordialement
Bonjour,
Actuellement, en ayant l'usufruit, votre grand-mère peut virer quand bon lui semble et sans formalité toute la tribu.
Actuellement, en ayant l'usufruit, votre grand-mère peut virer quand bon lui semble et sans formalité toute la tribu.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Moi, je veux juste ne plus rien avoir à faire avec lui. Cette décision appartient à ma grand-mère mais il vrai que c'est difficile, c'est pourquoi je me renseigne pour l'aider.
A vrai dire, elle veut juste qu'il s'en aille car cela fait plusieurs années qu'il a fait beaucoup de choses avec lesquelles elle n'est pas d'accord, comme des travaux dans la maison sans qu'elle soit au courant par exemple, et là elle trouve que c'est la goutte d'eau. Mais elle ne souhaite pas que ma mère parte puisque cette dernière a dit qu'elle voulait rester et cela leur convient à toutes les deux.
Cordialement