Pizzaiolo

Pizzaiolo - 21 mars 2015 à 13:34
CHOMIR Messages postés 1476 Date d'inscription lundi 1 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 29 juillet 2017 - 21 mars 2015 à 15:45
Bonjour,
Je souhaite installer un camion à pizza sur un terrain pour lequel je dispose d'un droit de passage. Quelles formalités dois-je effectuer?

2 réponses

BmV Messages postés 91497 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 décembre 2024 18 517
21 mars 2015 à 14:24
Bien le bonjour !

Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", malgré un stress plus ou moins important, les formules minimales de politesse basique du genre "Bonjour" (au moins !) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? sont très appréciées.

D'autant plus que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite << cliquer sur le bleu) un service gratuit.

À lire aussi ==>(cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci.
Et bonne continuation ici.
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CHOMIR Messages postés 1476 Date d'inscription lundi 1 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 29 juillet 2017 613
21 mars 2015 à 15:45
Bonjour,

Tout dépend de la destination de ce terrain.
S'il est en zone agricole, vous pouvez pas exercer une activité qui n'est pas en rapport avec une activité agricole.

S'il n'est pas dans ce cas, vous pouvez exercer votre activité de pizza
- soit pour une période saisonnière, sous certaines conditions
- soit dans le cadre de la réglementation des ventes au déballage, pour une durée de 2 mois par an après déclaration préalable auprès du maire.
Au delà de cette durée, il y a changement de destination du terrain.

Enfin, pour d'autres raisons telle la protection des sites, le maire peut s'opposer à cette activité.

cdt
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