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Pizzaiolo

Pizzaiolo -  
CHOMIR Messages postés 1648 Statut Membre -
Bonjour,
Je souhaite installer un camion à pizza sur un terrain pour lequel je dispose d'un droit de passage. Quelles formalités dois-je effectuer?

2 réponses

Réponse 1 / 2
BmV Messages postés 98582 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 238
 
Bien le bonjour !

Rappelons que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", malgré un stress plus ou moins important, les formules minimales de politesse basique du genre "Bonjour" (au moins !) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? sont très appréciées.

D'autant plus que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite << cliquer sur le bleu) un service gratuit.

À lire aussi ==>(cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci.
Et bonne continuation ici.
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Réponse 2 / 2
CHOMIR Messages postés 1648 Statut Membre 613
 
Bonjour,

Tout dépend de la destination de ce terrain.
S'il est en zone agricole, vous pouvez pas exercer une activité qui n'est pas en rapport avec une activité agricole.

S'il n'est pas dans ce cas, vous pouvez exercer votre activité de pizza
- soit pour une période saisonnière, sous certaines conditions
- soit dans le cadre de la réglementation des ventes au déballage, pour une durée de 2 mois par an après déclaration préalable auprès du maire.
Au delà de cette durée, il y a changement de destination du terrain.

Enfin, pour d'autres raisons telle la protection des sites, le maire peut s'opposer à cette activité.

cdt
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