Commandement de quitter les lieux

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 thierry -
Bonjour

J'ai reçu un commandement de quitter les lieux suite à une ordonnance de non conciliation dans lequel le juge a ordonné mon expulsion par les forces de l'ordre, passé le délais mon épouse à fait appel à un huissier qui m'a remis un commandement de quitter les lieux puis je contester auprès du JEX ?
Merci pour votre réponse
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3 réponses

Bonsoir,
L'expulsion suite à des violences conjugales, est difficilement contestable.
Cependant si le recours n'est pas recevable, la partie adverse (donc votre épouse) aura droit à un dédommagement.
> Micha1
Ben pourtant s'est bien écrit sur l'ordonnance de non conciliation et j'ai bien un huissier qui est venu m'apporter un commandement de quitter les lieux
> Micha1
j'ai pas le choix je dois dégagé c'est tout
merci pour toutes vos remarques
Les mesures d'expulsion sur demande du conjoint restent très exceptionnelles.
Le juge n'a pas décidé ça sur un coup de tête.
Votre ex devra aussi un moment ou l'autre trouvé une solution.
En attendant vous devez vous reloger dans la famille, chez des amis, à l'hôtel .....
dans quel cas ça reste exceptionnel car la ma femme a demandé un divorce pour faute pour abandon de domicile conjugal d'un accord commun je me demande si il n'y avait pas de préméditation derrière en tout cas je trouve ça completement injuste de virer quelqu'un de chez lui pour cette simple faute
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Oui, mais ça dépend pourquoi
le temps de trouver un logement convenable sachant que j'ai entièrement rénové la maison qui est maintenant d'un grand confort, d'ailleur je trouve ça dégueulasse de virer un propriétaire qui s'est investit dans une maison financièrement et physiquement mais c'est la justice française apparement
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Bonjour
Pourquoi cette ordonnance d'éloignement du domicile conjugale ?
Avez vous été violent avec votre épouse ?

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Je vous en prie, mais pensez aussi à vos enfants. Dans un divorce, on ne pourra jamais retrouver l'équivalant, mais cela se construira au fil du temps.

Pensez à eux car il y a le risque que la maman leur dise que vous leur souhaitez du mal en les spoliant

Votre avocat va vous proposer des solutions, il va aussi essayer de négocier avec son confrère pour arriver à une convention amiable, ne chercher pas à tirer de trop, l'important, c'est de vous en sortir pas trop mal et que chacun refasse sa route.

Bon courage
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Vous ne pourrez revenir que si la procédure avance vite, que vous choisissiez un divorce rapide ou que personne n'assigne en divorce pendant les 30 mois, auquel cas, l'ordonnance actuelle ne serait plus valide, vous repartez à zéro.

Mais le cas de figure ou personne n'assigne me parait peu envisageable, donc, il vaut mieux opter (si votre épouse est d'accord) pour un divorce amiable, ce qui permettra de liquider la communauté avant le divorce( tout au moins s'y mettre.

Tant que l'Ordonnance n'est pas modifié , vous ne pouvez réintégrer le domicile conjugale.
Pour vos affaires, voyez avec votre avocat, il fera le nécessaire auprès de son confrère
je ne sais vraiment comment vous remercier pour ces réponses aussi précises
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Je vous en prie, donnez nous des nouvelles et soyez courageux.

Nous sommes à votre écoute ici
Bonne soirée
merci pas de soucis je vous donnerez des nouvelles
bonne soirée