Droit de garde peut il être modifié?
jack
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jack -
jack -
Bonjour,
Ceci est mon premier message sur ce forum, aussi excusez moi d'avance si je n'en applique pas toutes les règles.
J'ai une situation un peu compliquée à exposer alors j'essaierai d'être le plus clair possible.
Je suis un homme de 30 ans. L'année dernière, j'ai appris par une ex que l'une de ses filles (14ans) s'avère être de moi. La femme étant à l'époque en couple, c'est son conjoint de l'époque qui a reconnu l'enfant, et ils en ont eu un "légitime" par la suite. Leur couple s'est dissout depuis peu ce fut une rupture assez brutale, la mère ayant fait un abandon de domicile avec les filles.
Le juge a tranché et c'est elle qui a la garde des enfants (elle n'a pas tout gagné dans l'histoire, l'abandon de domicile n'étant pas une mince affaire évidemment).
Le mère compte parler (un jour ou l'autre) à sa fille de sa véritable identité, donc que son père n'est pas son géniteur.
Ma question est la suivante : si jamais les faits devaient être dévoilés, le père a t il un recours pour renier sa paternité, ou demander la garde exclusive de l'autre enfant? Quels sont ses droits s'il apprend qu'il a été trompé?
Merci pour votre lecture et réponses.
Ceci est mon premier message sur ce forum, aussi excusez moi d'avance si je n'en applique pas toutes les règles.
J'ai une situation un peu compliquée à exposer alors j'essaierai d'être le plus clair possible.
Je suis un homme de 30 ans. L'année dernière, j'ai appris par une ex que l'une de ses filles (14ans) s'avère être de moi. La femme étant à l'époque en couple, c'est son conjoint de l'époque qui a reconnu l'enfant, et ils en ont eu un "légitime" par la suite. Leur couple s'est dissout depuis peu ce fut une rupture assez brutale, la mère ayant fait un abandon de domicile avec les filles.
Le juge a tranché et c'est elle qui a la garde des enfants (elle n'a pas tout gagné dans l'histoire, l'abandon de domicile n'étant pas une mince affaire évidemment).
Le mère compte parler (un jour ou l'autre) à sa fille de sa véritable identité, donc que son père n'est pas son géniteur.
Ma question est la suivante : si jamais les faits devaient être dévoilés, le père a t il un recours pour renier sa paternité, ou demander la garde exclusive de l'autre enfant? Quels sont ses droits s'il apprend qu'il a été trompé?
Merci pour votre lecture et réponses.
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4 réponses
Bonjour,
Si elle a été reconnue et élevée pendant au moins 5 ans par cet homme, il y a possession d'état et la paternité ne peut plus être niée.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F940
Si elle a été reconnue et élevée pendant au moins 5 ans par cet homme, il y a possession d'état et la paternité ne peut plus être niée.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F940
Bonjour
Quand vous dites "le pere a t'il un recours pour renier sa paternité ?
De qui parlez vous ?
Du père qui l'a reconnu ou de vous ?
Quand vous dites "le pere a t'il un recours pour renier sa paternité ?
De qui parlez vous ?
Du père qui l'a reconnu ou de vous ?
Tout d'abord merci pour vos réponses. Je parlais en effet de la reconnaissance du père, pas du géniteur ( je sais pas si c'est plus clair!)
En ce qui concerne le droit de garde sur les filles, savez vous s'il peut avoir un recours vu qu'il a été floué? Par exemple que la garde lui revienne exclusivement?
En ce qui concerne le droit de garde sur les filles, savez vous s'il peut avoir un recours vu qu'il a été floué? Par exemple que la garde lui revienne exclusivement?
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