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1 réponse
1/ L'acceptation d'une LC renforce le caractère officiel de la transaction. Il indique l'accord du tiré et ainsi, dans une certaine mesure, la réalité de la transcation. N'oubliez pas que c'est le bénéficiaire de la LC qui émet ce moyen de paiement à la différence d'un chèque où c'est le tireur qui le fait. Cette acceptation permet à la banque d'être un peu plus garantie si elle escompte la traite. A preuve, les conditions d'escompte sont généralement plus favorables en terme de taux pour les effets acceptés que pour ceux qui ne le sont pas. Dans certains cas, la banque n'acceptera QUE des effets acceptés, selon le client et le degré de risque qu'elle lui attribue.
2/ Le tiers porteur (la banque qui a escompté) peut se retourner contre tous les endosseurs, car chaque endosseur a réglé une certaine somme à l'endosseur suivant. Le dernier endosseur l'a remis à l'escompte et la banque, en cas d'impayé, va se retourner contre son client et par effet de domino contre tous les endosseurs précédents. Le tiré peut avoir une raison parfaitement valable (et admise juridiquement) de ne pas payer (marchandise non conforme, travaux non exécutés etc...) La banque n'intervient pas dans le marché passé entre le tiré et l'ultime bénéficiaire. L'impayé est tout de même là et si la banque ne peut débiter le compte de son client (trop peu de provision) elle reste créancière.
2/ Le tiers porteur (la banque qui a escompté) peut se retourner contre tous les endosseurs, car chaque endosseur a réglé une certaine somme à l'endosseur suivant. Le dernier endosseur l'a remis à l'escompte et la banque, en cas d'impayé, va se retourner contre son client et par effet de domino contre tous les endosseurs précédents. Le tiré peut avoir une raison parfaitement valable (et admise juridiquement) de ne pas payer (marchandise non conforme, travaux non exécutés etc...) La banque n'intervient pas dans le marché passé entre le tiré et l'ultime bénéficiaire. L'impayé est tout de même là et si la banque ne peut débiter le compte de son client (trop peu de provision) elle reste créancière.
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