Heritage sous régime communauté universelle

cityfree Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 10 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 septembre 2014 - 10 sept. 2014 à 20:41
 Utilisateur anonyme - 10 sept. 2014 à 23:02
Bonjour,

donc tout est dans le titre mais il y as une histoire.

Mon père de bonne famille qui as un long passé et beaucoup de bien (tableau, sculpture, bien immobilier et autre biens transmis de génération en génération de père en fils) acquis par ses grand parents et arrière grand parents a épousé une première fois ma mère de famille très modeste a savoir qu'elle n'avais rien juste un travail banal. Ils m'ont eu et ont divorcer quelques années après(fils unique). La vie a suivit son cours puis ils se sont retrouver et remarier sous régime de communauté universelle avec lège au dernier survivant et malheureusement mon père est décéder une 10 aines d'années après.

Au début je ne voyais rien de malsain a tout sa car ma vie a fais que j'ai du m'éloigné de la région familiale pour des raisons professionnelle mais toujours présent pour mon père. En revanche il y as quelques jours je suis passer voir ma mère a la maison familiale et la je suis tomber plus bas que terre la majeure partie des bien de mes ancêtres avais été vendu, elle avais retrouver quelqu'un et vivais avec seulement un ans après la mort de mon père. et compter vendre la maison que l'on avais depuis 3 générations et je passe sur la vente des appartements et autre pièces d'art qui avais été collectionner par ma famille.

comment puis-je éviter la perte de tout sa ? comment puis-je empêcher la disparition de biens de ma branche paternelle ? suis - je vraiment impuissant face a tout sa ?

Merci de votre aide pour m'aider a trouver une solution.

3 réponses

Bonjour,

remarier sous régime de communauté universelle avec lège au dernier survivant
Est-ce sous régime de communauté universelle avec donation au dernier vivant ? ou bien sous régime de communauté universelle avec clause d'attribution au dernier vivant ?
Les termes ont un sens précis et ici ça fait une grosse différence.

Veuillez vous renseigner, ou on ne peut pas vous aider.

PS Après le décès de votre père, vous n'êtes pas allé faire un tour chez le notaire ? pour quelqu'un venant d'une famille aussi "aisée" c'est plutôt surprenant.

Cdlt
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cityfree Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 10 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 septembre 2014
Modifié par cityfree le 10/09/2014 à 21:53
Bonsoir,

Merci de votre réponse rapide, il y as une clause d'attribution intégrale, je me suis mal exprimé et je m'en excuse.

J'ai contacté le notaire et il m'as juste dis qu'il n'y avais pas lieux que je vienne compte tenues du choix de mon père pour la succession. Donc je n'ai pas donner suite ayant quand même une certaine "confiance" envers ma mère.
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S'il y a une clause d'attribution intégrale vous ne pouvez absolument rien y faire. Tout appartient à votre mère désormais, vous n'hériterez qu'après le décès de votre mère, de ce qui restera.
Ou alors si vous en avez les moyens, vous lui proposez de racheter ce que vous souhaitez conserver. Mais elle n'est pas obligée d'accéder à votre demande.
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cityfree Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 10 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 septembre 2014
10 sept. 2014 à 22:12
Je vous remercie de cette réponse.

je trouve sa bien comme contrat de mariage permettre a quelqu'un de ruiner 4 générations d'effort juste comme sa, cela n'est même pas pour l'argent mais pour se que sa représenté dans les racines familiale, je dirais a mes enfants regarder c'est la ou notre famille a débuter et a grandit et ou une personne a tout réduit a néant.

je vous remercie encore une fois de votre rapidité ainsi que de la qualité de vos réponses.
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Utilisateur anonyme
10 sept. 2014 à 23:02
Je comprends...
Mais n'oubliez pas que votre père est autant responsable de la situation que votre mère.
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