Heritage sous régime communauté universelle
cityfree
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10 sept. 2014 à 20:41
Utilisateur anonyme - 10 sept. 2014 à 23:02
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A voir également:
- Heritage sous régime communauté universelle
- Problème d'héritage au maroc - Forum Donation-Succession
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3 réponses
Utilisateur anonyme
Modifié par Sorgin le 10/09/2014 à 21:40
Modifié par Sorgin le 10/09/2014 à 21:40
Bonjour,
remarier sous régime de communauté universelle avec lège au dernier survivant
Est-ce sous régime de communauté universelle avec donation au dernier vivant ? ou bien sous régime de communauté universelle avec clause d'attribution au dernier vivant ?
Les termes ont un sens précis et ici ça fait une grosse différence.
Veuillez vous renseigner, ou on ne peut pas vous aider.
PS Après le décès de votre père, vous n'êtes pas allé faire un tour chez le notaire ? pour quelqu'un venant d'une famille aussi "aisée" c'est plutôt surprenant.
Cdlt
remarier sous régime de communauté universelle avec lège au dernier survivant
Est-ce sous régime de communauté universelle avec donation au dernier vivant ? ou bien sous régime de communauté universelle avec clause d'attribution au dernier vivant ?
Les termes ont un sens précis et ici ça fait une grosse différence.
Veuillez vous renseigner, ou on ne peut pas vous aider.
PS Après le décès de votre père, vous n'êtes pas allé faire un tour chez le notaire ? pour quelqu'un venant d'une famille aussi "aisée" c'est plutôt surprenant.
Cdlt
cityfree
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Modifié par cityfree le 10/09/2014 à 21:53
Modifié par cityfree le 10/09/2014 à 21:53
Bonsoir,
Merci de votre réponse rapide, il y as une clause d'attribution intégrale, je me suis mal exprimé et je m'en excuse.
J'ai contacté le notaire et il m'as juste dis qu'il n'y avais pas lieux que je vienne compte tenues du choix de mon père pour la succession. Donc je n'ai pas donner suite ayant quand même une certaine "confiance" envers ma mère.
Merci de votre réponse rapide, il y as une clause d'attribution intégrale, je me suis mal exprimé et je m'en excuse.
J'ai contacté le notaire et il m'as juste dis qu'il n'y avais pas lieux que je vienne compte tenues du choix de mon père pour la succession. Donc je n'ai pas donner suite ayant quand même une certaine "confiance" envers ma mère.
S'il y a une clause d'attribution intégrale vous ne pouvez absolument rien y faire. Tout appartient à votre mère désormais, vous n'hériterez qu'après le décès de votre mère, de ce qui restera.
Ou alors si vous en avez les moyens, vous lui proposez de racheter ce que vous souhaitez conserver. Mais elle n'est pas obligée d'accéder à votre demande.
Ou alors si vous en avez les moyens, vous lui proposez de racheter ce que vous souhaitez conserver. Mais elle n'est pas obligée d'accéder à votre demande.
cityfree
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10 septembre 2014
10 sept. 2014 à 22:12
10 sept. 2014 à 22:12
Je vous remercie de cette réponse.
je trouve sa bien comme contrat de mariage permettre a quelqu'un de ruiner 4 générations d'effort juste comme sa, cela n'est même pas pour l'argent mais pour se que sa représenté dans les racines familiale, je dirais a mes enfants regarder c'est la ou notre famille a débuter et a grandit et ou une personne a tout réduit a néant.
je vous remercie encore une fois de votre rapidité ainsi que de la qualité de vos réponses.
je trouve sa bien comme contrat de mariage permettre a quelqu'un de ruiner 4 générations d'effort juste comme sa, cela n'est même pas pour l'argent mais pour se que sa représenté dans les racines familiale, je dirais a mes enfants regarder c'est la ou notre famille a débuter et a grandit et ou une personne a tout réduit a néant.
je vous remercie encore une fois de votre rapidité ainsi que de la qualité de vos réponses.