Mon propriaitere cherche a me nuire

petitehelsy Messages postés 8 Date d'inscription samedi 29 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2014 - 1 mai 2014 à 21:28
 Marmenard - 2 mai 2014 à 09:18
bonjour a tous

mon histoire et un peut longue, mais je vais essayé de vous donnée le maximum d'info pour avoir vos conseil. Car la j'en et vraiment besoin ,

donc voila j'ai déménagé d'une maison avec 1 hectare de terrain pour une maison avec 5 hectare de terrain ,je suis donc arrivé ou je vie avec mes chevaux que j'ai depuis dix ans dans une véritable ferme avec des bâtiment etc ... tous se passé pour le mieux je tiens a vous précisé que mon propriétaire et un agriculteur (gros céréalier a la retraite)et que je suis a jour de me loyer

il y a eu un petit différent avec mon ex conjoint (qui n'est plus sur les lieu depuis octobre )

mon nouveau copain c'est fait alpagué sans rien comprendre a lui reproché des truc de fou se faire insulté donc on a rien compris

le 16mars ce monsieur et venu m'insultè a mon tour( chacun son tour)et de plus il me dit que je suis une criminelle que je maltraite mes animaux ,(je précise que quand je suis arrivé sa jument était entrain de crevé et je les remis sur pied )quand un moi mon sang n'a fait qu'un tour et j'ai rassemblé toute les attestation en ma possession plus celle des veto et maréchale ferrant .

deux jour plus tard je reçois une lettre avec AR et sur la lettre se cher MR qui me dit que mes chevaux occupe illégalement j'ai sauté sur mon bail pensent que tous était écrit mais se charment MR ne la pas noté et j'ai pas fait attention .

j'ai courue voir un juriste pour crier mon injustice et prouvé que mes chevaux sa fait dix ans que le les ai et pourquoi se MR se manifeste 2 ans après (bizard )
le juriste ma dit essayé apaisé l'histoire j'ai donc rentre mes chevaux dans les 3000m2 de bâtiment (je pleur tous les jours devants ) je suis donc entrain de chercher autre chose

sur le bail il y a mentionné la maison d'habitation les dépendances la cour et le jardin il faut savoir qu'il entrepose des bote de foin et qui y a des gens qui débarque n'importe quand pour chargé du foin

et aujourd'hui journée mémorable je suis convoqué a la gendarmerie(3h) pour vole de foin la franchement je suis verte comment peut on dire de tels connerie de plus j'ai prouvé par a +b que c'était un menteur aux gendarme (même le gendarme a bien compris a qui il avais a faire)

il dit que j'ai pas accès au dépendance faux elle sont noté sur le bail
il dit que je n'avait pas de droit pour les prairie faux il me la dit oralement et de plus je peut prouvé que j'ai mes chevaux de puis + de 10 ans
il dit qui y a eu un état des lieu faux
et maintenant il m'incrimine de vole (surtout que c'est encore un commun accord
non mais j' hallucine


voici mes question comment puis je m'en sortir ?
le foin entreposé dans mes partie de location qui et responsable ?
vue quelle sont pas noté sur le bail comme quoi les hangar etait plein de foin puisje dire a se cher MR que voila elle son chez moi tu me casse plus les pied?

merci de m'avoir lu

2 réponses

GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 394
1 mai 2014 à 21:34
Bonsoir,

Attention, la location ne comprend que les parties indiquées sur le bail. Les accords verbaux ne comptent pas !

Cordialement
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Bonjour
Article 3 de la Loi d 6 juillet 1989 :
Le contrat de location est établi par écrit. Il doit préciser :
-le nom ou la dénomination du bailleur et son domicile ou son siège social, ainsi que, le cas échéant, ceux de son mandataire
-la date de prise d'effet et la durée ;
-la consistance et la destination de la chose louée ;
-la désignation des locaux et équipements d'usage privatif dont le locataire a la jouissance exclusive et, le cas échéant, l'énumération des parties, équipements et accessoires de l'immeuble qui font l'objet d'un usage commun ;

-le montant du loyer, ses modalités de paiement ainsi que ses règles de révision éventuelle
-le montant du dépôt de garantie, si celui-ci est prévu.
Le contrat de location précise la surface habitable de la chose louée.
/...... et une suite sur l'EDL (état de lieux)
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