Comment se définissent les numéros de rôles

bambi14 Messages postés 5 Statut Membre -  
abakas Messages postés 8 Statut Membre -
Bonjour a tous,

Voilà, après avoir appelé les impots pour connaître la date de versement de la ppe, j'apprend que j'ai changé de numero de rôle. Je demande alors pourquoi, et on me réponds : parce que les impots ne peuvent pas traiter toutes les déclarations en même temps, il faut donc faire des "groupes" définis par des numéros de rôles. Ok, ça j'avais bien compris, mais je voudrais comprendre ce qui fait que l'on est tel ou tel rôle !

Je suis donc passée de 10 ans en rôle 16 au rôle 21, et je ne sais pas pourquoi.

Après avoir fait de nombreuses recherches, je n'ai rien trouve, alors j'espérais que quelqu'un ici saurait m'expliquer ce qui définit que l'on est dans tel ou tel rôle.

Je précise qu'il n'y a eu aucun changement, a part que moi et mon mari ainsi que mes enfants vieillissons (normal), mon mari travaille, moi je cumule boulot et chomage comme depuis de nombreuses années, et que nous avons déménagé, mais la je ne vois pas le rapport avec nos revenus...

J'espère que quelqu'un pourra me répondre et satisfaire ma curiosité !

Merci d'avance
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6 réponses

bambi14 Messages postés 5 Statut Membre
 
Merci de me répondre. Par contre,qu'est ce qui fait que la déclaration est saisie tôt ou non ? Car nous l'avons toujours faite au dernier moment, donc nous n'avons rien change. Alors qu'est ça qui a pu faire que l'on change de rôle après tant d'années en rôle 16 ? D'autre part, quelle est la date de mise en recouvrement de çe role 21 ? Et quelle est la date a laquelle l'impôt doit être paye ?

Désolée, je suis d'une nature très curieuse, et j'aime comprendre les choses...!
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Numeris Messages postés 382 Statut Membre 87
 
Y'a pas de rôle 16 cette année, en tout cas dans ma DRFIP et c'est un rôle 21 donc paiement au 15 Octobre.

Je pense que ca s'explique par des retards de prise en charge et surtout que c'est désormais centralisé sur la drfip d'Alsace (pour le grand nord)
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abakas Messages postés 8 Statut Membre
 
eh oui coco,c'est comme ça
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tof51430
 
Bonjour,
Tout dépend en fait de la date à laquelle est saisie votre déclaration dans les services. Si votre déclaration est saisie jusque début juillet maxi, vous ferez partie des premiers rôles d'impôts qui sortent en juillet-août. Si elle est saisie après , vous faîtes partie des rôles suivants qui sortent en septembre ou octobre.
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elricjean2 Messages postés 1572 Statut Membre 554
 
C'est simple, les déclarations sont mises en pile et traitées au hasard.

Après, c'est comme le dit tof.

Avant, toutes les déclarations saisies avant mi-juillet voyaient les avis imprimés fin juillet et un paiement pour mi-septembre.

Cette année, c'est comme ça uniquement jusqu'à fin juin.
Entre fin juin et début juillet, les avis dont imprimés fin août avec un paiement mi octobre.
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tof51430
 
et comme il y a de moins en moins de personnel dans les services, les avis vont sortir plus tardivement...
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elricjean2 Messages postés 1572 Statut Membre 554
 
Dans mon département, tout était saisi avant le 25 juin ;)
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bambi14 Messages postés 5 Statut Membre
 
Elricjean, si, comme vous le dites, ça n'est qu'une question de hasard, pourquoi on est d'un rôle durant plus de 10 ans, et que ça change d'un coup ? Si c'était vraiment le hasard, il y aurait des chances pour qu'on ne soit pratiquement jamais du même role ? Parce que , que l'on soit du même role pendant 10 ans, ça me parait gros comme hasard...non?
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elricjean2 Messages postés 1572 Statut Membre 554
 
Sérieusement, vous cherchez toujours la petite bête comme ça, parce que en 15 ans, on ne m'a jamais demandé avec une telle insistance d'explication sur un numéro de rôle qui ne change strictement rien pour le contribuable.

Certains avis sont imprimés après fin juillet, ça a toujours été comme ça, c'est juste que la proportion va être plus importante cette année.

Si l'explication ne vous convient pas, allez voir les impôts mais ils ont un peu autre chose à faire que de vous expliquer pourquoi cette année vous n'étiez pas en haut de la pile ...
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bambi14 Messages postés 5 Statut Membre
 
Arf... Oui, je suis désolée, mais je n'aime pas être classée dans un catégorie sans savoir pourquoi, surtout de la part des impots! J'aime comprendre les choses ...!
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tof51430
 
je pense que c'est surtout les dates limites de saisies qui ont été avancées qui font qu'il y a davantage de contribuables qui vont recevoir leur avis en septembre plutôt qu'en aout comme ça se faisait les années précédentes. Et comme il y a moins de personnel pour saisir les déclarations, ça explique cela.
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