CaravanneRésolu

Question

Bonjour,

Mon voisin vient de rentrer une grande caravanne qu'il installe sur son terrain, il s'en servira certainement pour aller en vacances! ! ! ! ! A t'il le droit de la laisser sur son terrain s'il vous plait ? J'ai déjà eu besoin de vos services, et vraiment ils m'ont énormément aidés.

Cdt--
Maité

BmV · Answer

Ben il est chez lui.
Sur son terrain.
Donc qu'il gare un vélo, un camion, un skate, une luge, une caravane, un jet-ski,  ou autre, personne n'a rien à redire tant que cela ne crée pas de nuisances réelles et objectives ou une atteinte à l'ordre public.

Et qu'il a-t-il de répréhensible de garer pendant quelques jours, au sortir de l'hivernage, sa caravane dans sa cour, le temps de la préparer pour le départ en vacances ? 

S'il ne la gare pas chez lui, il la prépare où ? 
Et comment ?

Cela dit, si c'est le même qu'ici ==> https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6135108-voisinage , il faudra peut-être à nouveau écrire au préfet ....

maite2455 · Answer

Bonjour BmV

Dispensez-vous de vos réflexions ! merci 
 
Maité

marmenard · Answer

Salut  vous dites :
Dispensez-vous de vos réflexions ???
ceci est un forum en toute liberté 
 si une réponse ne vous pait pas allez la chercher ailleurs
 ou  faire avec 
Dispensez-vous de vos réflexions  inappropriées  merci

Josh Randall · Answer

Bonjour

En ce qui concerne le stationnement de la caravane, BmV a raison.
Tant que el véhicule est stationné sur le terain où se situe son lieu de résidence habituel, aucune autorisation n'est exigée. Ceci est confirmé par l'article R443-4 du Code de l'urbanisme

Cdt.

maite2455 · Answer

Jos Randall,

Merci beaucoup de votre réponse.

Cdt

FLAADERCHE07 · Answer

bonjour
il en a parfaitement le droit
mais dans certaines conditions
je cite
vous pouvez entreposer une caravane sur un terrain vous appartenant
vous êtes dans votre droit
a condition toutefois que le terrain soit également celui de votre résidence principale
dans le cas contraire vous devez déclarer la caravane auprès de votre MAIRIE
QUOI QU IL EN SOIT vous n êtes pas en droit de retirer ses roues ni de l utiliser comme logement a temps plein
mais comme outil de loisir a usage saisonnier uniquement

    espérant vous avoir donner satisfaction                  cordialement

Caravanne

6 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters