Dinoncation

dodrado Messages postés 1 Statut Membre -  
 nine -
Voilà mon problème safai 3 ans que je suis en accident du travaille .je suis quitté le territoire français sans prévenir ma cpam et âpre Ya eu une litrre de dénonciation .âpre ma rentré la cpam il me demande mon passeport .je sai pas koi faire aidé moi j'ai peur de remborce les 3ans même c j'ai parti juste pour un moi répondais moi svp

6 réponses

  1. Arenablack Messages postés 822 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   294
     
    fraude = peine
    0
  2. nanette
     
    Bonjour,
    Tel au gisti ou au mrap.
    on peut quitter le territoire peut-être -force majeure.
    mais on doit avertir.
    0
  3. nanette
     
    Vous avez vu avec votre médecin ??
    vous êtes en at on peut sortir il faut, je crois, une autorisation.
    je ne pense pas qu'il remettent en question les trois ans, mais à partir du mois de sortie peut-être. informez-vous bien avant d'y aller au rv passeport.
    0
    1. dodrado
       
      merci bcp je veux bien que vous me repondu le plus vite possible
      0
  4. MIETTES Messages postés 6 Statut Membre 97
     
    Bonjour,

    La sécu a t'elle le droit d'exiger votre passeport ? Esce légal ? Renseignez vous.

    Salutations,
    0
  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. nanette
     
    Bonne question, je connais une amie qui a été obligé de le présenter au Contrôleur venu chez-elle.
    quand au droit, bonne idée de jeter un coup d'oeil sur le sujet.
    0
    1. dodrado
       
      merci bcp je veux bien que vous me donner une reponse le plus vite possible
      0
  7. nine
     
    Bonjour dodrado,

    As-tu une autorisation sortie libre ?

    accident de travail pourquoi ??

    as-tu en attendant été voir le médecin conseil, pour expliquer ta situation ??
    pourquoi es-tu sortie sans autorisation du territoire français ??
    urgence ??
    0
    1. nine
       
      http://www.senat.fr/rap/l10-088-7/l10-088-713.html

      un site très intéressant à visiter "contrôle passeport"
      0