Droit d'enregistrement fiscal?

valclass Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 13 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 janvier 2014 - 13 mars 2013 à 21:11
 rio loco - 14 mars 2013 à 14:09
Bonjour,
Mon mari et moi-même commençons à parler d'acheter une maison individuelle.
J'ai vu sur un bouquin d'immobilier ainsi sur internet qu'il y avait plusieurs frais à ajouter à ceux de la maison en elle-même:

frais d'agence, frais de notaire (pour ceux la c'était évident pour moi) mais j'ai vu aussi ces frais de droit d'enregistrement.
Je ne comprends pas très bien en quoi cela consiste mis à part augmenter encore les frais de 5,09% du montant de la maison (prix net vendeur).
Y a t il un moyen de baisser cet "impôt" (je sais je rêve, mais nous ne serons pas imposables de 2011 à 2014, date de reprise d'activité pour moi)?
Et surtout ya t il d'autres frais surprise ?

Car déjà qu'en plus de la maison, il fallait ajouter des frais d'agence (env 7%) ainsi que les frais de notaire (env le même taux), mais là avec ce droit d'enregistrement fiscal, cela commence à faire grimper la note !!

En attente de vos réponses,

Cordialement,

Valérie


PS: peut on faire baisser les frais d'agence et de notaire. Si oui, comment?

1 réponse

Bonjour. Les frais d'enregistrement sont compris dans ce que l'on appelle, à tort, "les frais de notaire".
Pour faire baisser les frais, il n'y a pas d'autre moyen que de faire baisser le prix de la maison le plus possible.
0