Vente d'une carabine
BestAblaz!
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Zaza -
Zaza -
Bonjour à tous
Le droit c'est assez compliqué, c'est pour ça que j'aurai besoin de votre aide s'il vous plait (je sais même pas si c'est dans la bonne partie du forum excusez moi)
J'ai en ma possession une carabine récupéré dans le jardin de mon défunt grand-père elle est malheureusement sans papier ni aucune référence sur la culasse etc... J'aimerai vendre cette carabine parce que elle ne me sert a rien et que je n'ai pas de permis de tir, mais est-ce possible de la revendre sans les papiers ?
Merci et bonne journée
Le droit c'est assez compliqué, c'est pour ça que j'aurai besoin de votre aide s'il vous plait (je sais même pas si c'est dans la bonne partie du forum excusez moi)
J'ai en ma possession une carabine récupéré dans le jardin de mon défunt grand-père elle est malheureusement sans papier ni aucune référence sur la culasse etc... J'aimerai vendre cette carabine parce que elle ne me sert a rien et que je n'ai pas de permis de tir, mais est-ce possible de la revendre sans les papiers ?
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2 réponses
Toutes les armes à feux doivent être fichées afin de faire le rapport entre arme et propriétaire. Sans papier, sans numéro de série, ça risque d'être compliquer de la vendre.
Sans rien , c'est sans doute la destruction de l'arme qui est en jeux. A confirmer mais...
Sans rien , c'est sans doute la destruction de l'arme qui est en jeux. A confirmer mais...
Le truc c'est comment je vais faire recenser l'arme ? Si les policiers passent et me controle en voiture avec une arme ... Au pire je la laisse dans un coin de ma maison et je ne fais plus un compte avec ..
Merci pour les infos bonne soirée
Merci pour les infos bonne soirée
D'accord avec vous, j'en ai trouvé 2 avec plein de cartouches en prime..
Seul un armurier peut la reprendre pour destruction..
La vendre à un armurier titulaire de l'autorisation de commerce des armes de 1ère ou 4ème catégorie. Cette vente doit s'effectuer dans les trois mois de la découverte ou de l'héritage
Et bien souvent il faut trouver celui qui accepte et en plus t la leur apporter ! ce qui n'est guère facile vu qu'on n'a pas de permis, dans le coffre ou dans le métro, imaginez un contrôle.
De plus il ne faut SURTOUT pas la vendre sur des forums à des supposés chasseurs, il y a plein et plus de cinglés à l'affût..plus.qu'on ne l'imagine !
http://www.armes-ufa.com/spip.php?article58
Ne la gardez pas !
Seul un armurier peut la reprendre pour destruction..
La vendre à un armurier titulaire de l'autorisation de commerce des armes de 1ère ou 4ème catégorie. Cette vente doit s'effectuer dans les trois mois de la découverte ou de l'héritage
Et bien souvent il faut trouver celui qui accepte et en plus t la leur apporter ! ce qui n'est guère facile vu qu'on n'a pas de permis, dans le coffre ou dans le métro, imaginez un contrôle.
De plus il ne faut SURTOUT pas la vendre sur des forums à des supposés chasseurs, il y a plein et plus de cinglés à l'affût..plus.qu'on ne l'imagine !
http://www.armes-ufa.com/spip.php?article58
Ne la gardez pas !
La législation juridique et financière évolue en permanence...