Le droit des impots

Question

Bonjour, Bonsoir

Je viens ici car j'ai une petite question  
j'ai reçus mon impôt sur le revenue il y'a quelque jours, c'est un acompte a payer
biensure comme c'est tout nouveau et que les feuilles été des photocopie je me suis dit que c'était peu être une arnaque.... 

Alors je me suis rendu dans mon centre des impôts et ils mon confirmé que c'était de vrais impôts a payer par acompte avant février.

---> je leur ai donc expliqué que je ne voulais pas faire d'acompte que je préféré tout payer d'un coup comme d'habitude... jusque la rien d'anormal CEPENDANT  
la damme ma dit que c'était obligatoire maintenant et que si je ne payer pas a temps ils me prendrai absolument tout mes économie bancaire et pour preuve ma assuré que cela été déjà arrivé qu'il ne se contenté plus de les gelé....

Alors ma question est simple ont t'il le droit de prendre absolument tout les compte si je venais a avoir un retard ou autre ???

roudoudou22 · Accepted Answer

Vous dites :
Voilà je compte aller voir cette femme au impôts demain et lui demander pourquoi elle m'a menti.... 

Ne vous déplacez pas, vous perdrez votre temps, ferez perdre le leur aux agents et  ...... vous vous ridiculiserez.

Selon toute probabilité, c'est vous qui n'avez pas compris ce qu'on vous a dit alors n'aggravez pas votre cas, payez votre acompte et n'en parlons plus.

forma · Answer

bonjour
vous vouliez payer tout d'un coup et vous ne pouvez pas payer le tiers...... les impôts ont effectivement une procédure (avis à tiers détenteur) qui leur permet de prélever sur vos comptes en cas de non paiement. sans oublier les majorations et les frais bancaires.

AZK62 · Answer

Salut, certes qu'il prennent ce qu'on doit ok,  
 Mais la damme ma dit qu'il prenait la totalité du compte ex si il y'a 10,000 il récupère les 10,000

Je ne met en aucun cas sa parole en doute étant donner que c'est son métier.. Si elle commence à mentir pour fair pression ou va le monde sachant que j'ai eu juste 140€ a payer et que j'ai un très bon salaire ...

Numeris · Answer

Oui sauf que bon ce que vous dites n'a aucun sens et cela m'étonnerai grandement qu'on vous ai dit ça à votre centre des finances publiques vu que TOUT est faux. Soit vous n'avez rien compris, soit vous êtes tombé sur un vacataire (ce qui m'étonnerai).

De plus cela m'étonnerai vraiment qu'on vous fasse un avis tiers détenteur sur un acompte provisionnel sachant qu'il ne sont pas strictement obligatoire à régler. Si vous estimez ne pas être imposable à la fin de l'année vous ne risquez rien à ne pas payer l'acompte, par contre si vous êtes imposable et que vous ne payez pas vous serez majoré de 10% de cette acompte (où du tiers effectivement du) en septembre 2013.

AZK62 · Answer

Ben la dame m'a assurer qu'il y avais déjà eu une victime ...
Je suis imposable mais il y'a un acompte à donner en février mai et  le reste en septembre nouvelle lois à ce qui parrai

roudoudou22 · Answer

Il n'y a pas de nouvelle loi. Ca a toujours été comme cela.

Payez donc votre acompte comme on vous le réclame, et votre problème sera réglé. faites comme tout le monde.

Vous n'aurez jamais un ATD pour un acompte d'impôt, par contre vous vous prendrez la pénalité de 10 %.

Moi aussi je pense que vous n'avez pas compris ce qu'on vous a dit au Centre des Finances Publiques. Car c'est tellement basique. Interrogez donc vos parents ou amis, tout le monde connait le régime des acomptes provisionnels.

AZK62 · Answer

Oui tu as raison j'ai appeler directement les impôts et je leur ai poser la question
Il m'ont dit que j étais libre de fair ce que je veux au niveau des accomptes sauf que si je l'ai payer pas j'aurai juste un petit surplus de 10 % en septembre 

Cependant si je ne payer pas l'impôts ils envoyer plusieurs lettre de relance avant de saisir sur salaire avec l'employeur ou aller voir avec la bank ( cas extrême)

MAIS  dame que j'ai eu au centre ma dit que si je ne payer pas mon acompte avant février ils pourrai saisir la totaliter des comptes et que cela été déjà arriver  ( ce qui est faux ils me l'on confirmer et même qu'il y a un seuil maximum qu'il ne peuve prendre ) ex si j'ai 1500€ d'impôts et que j'ai 1600€ sur mon compte ils ne me prendrai pas directement 1500€

Voilà je compte aller voir cette femme au impôts demain et lui demander pourquoi elle m'a menti....
Ou va le monde ?

Le droit des impots

7 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters