Contrôle à domicile pour redevance tv

Résolu
cheesekate
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- 24 oct. 2012 à 13:08
cheesekate
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- 24 oct. 2012 à 15:20
Bonjour,
J'ai reçu une personne du Trésor Public venue vérifier que je ne possédais pas de téléviseur chez moi.
N'ayant rien à cacher, je l'ai laissée rentrer et constater que je n'ai effectivement pas de tv.
Elle a néanmoins tiqué devant ma box adsl, me demandant si je regardais la télé sur internet. J'ai été prise de cours, ai tenté d'expliquer que je pouvais le faire car ça faisait partie de l'offre au moment où je l'ai prise chez mon FAI mais que :
1) je ne l'ai jamais regardée (ce n'est pas un argument, je sais)
2) il s'agit d'une box adsl qui me permet d'accéder à internet, pas une box qui se branche sur une télé
3) ce service n'est désormais plus proposer par Orange de toute façon, il faut désormais payer en plus (et notamment pour obtenir un décodeur TV si je ne dis pas de bêtise)

Elle n'a pas fait plus de commentaires, m'a remerciée et est partie.

Dois-je m'attendre désormais à un courrier du Trésor Public ? Suis-je toujours dans la légalité ? M'aurait-elle dit autre chose s'il y avait eu un problème ?

Merci de vos réponses.

3 réponses

Utilisateur anonyme
24 oct. 2012 à 14:22
bonjour,

Il y a de plus en plus de jeunes qui n'ont pas la télé, seul Internet les intéresse.

Et seuls les téléviseurs sont taxables.

De plus, rien ne vous obligeait à laisser entrer cette personne chez vous, même si elle vous apportait la preuve qu'elle était bien des impôts.
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domdo76
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24 oct. 2012 à 14:30
Bonjour

Pas que les téléviseurs (aussi idiot que cela peut-etre !!!)
voir page 8 : http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2005/3capub/textes/3p305/3p305.pdf

cordialement
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cheesekate
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24 oct. 2012 à 14:39
Merci pour ce document dont j'avais déjà lu des extraits, mais à chaque fois commentés par des internautes, chacun y allant de sa propre interprétation (j'ai également trouvé des articles disant que les internautes ayant une offre adsl devaient s'acquitter de la taxe, également contredit maintes fois, mais je ne savais plus que croire).
Il me semble donc clair que je ne suis pas dans l'illégalité, et ce quand bien même ma box servirait de décodeur, puisque que je n'ai pas de téléviseur ou vidéo-projecteur.

Pas besoin de m'inquiéter de la suite a priori, donc.

Bonne fin de journée.
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cheesekate
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24 oct. 2012 à 14:49
Bonjour j k l,
Merci pour votre réponse, mais le fait que je laisse ou non entrer cette personne chez moi n'est pas du tout l'objet de mon message.
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24 oct. 2012 à 14:55
Bonjour
La redevance sur les ordi. ???
PAS POUR L INSTANT OU QUIPROQUO
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domdo76
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24 oct. 2012 à 15:04
Bonjour

pas pour cette année 2012 mais on peut etre quasi sur que cela se fera, rappelez-vous il y a quelques mois, ce meme gouvernement a juré qu'il ne toucherait pas à la redevance audiovisuelle !! oui ! cette année !pour quelques mois............
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cheesekate
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24 oct. 2012 à 15:20
Effectivement, j'avais lu cet article, ce qui me faisait bien penser que je suis dans mon droit. Mais c'est la réaction de la personne (ou plutôt sa question : vous regardez la télé sur internet ?) qui m'a fait douter.
Je suppose que si ça avait posé problème, elle n'aurait pas manqué de me faire remarquer que j'aurai une amende à payer, et qu'il faudra que je déclare mon équipement. Elle n'a rien dit, donc je suppose que tout va bien.
(peut-être posent-ils la question à tous pour justement justifier un prochain changement, et donc taxer les internautes? Je ne regarde pas la télé sur internet non plus alors je ne suis pas du tout pressée que leur proposition passe, même si c'est quand même assez logique.)
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24 oct. 2012 à 13:14
bonjour,

dites, sérieux, vous vivez réellement sans tv à notre époque, c'est vraiment louche!!!
vous étes un homme ou une femme de "cro magnon "
cdt
-3
Zeerroo
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24 oct. 2012 à 14:01
La télé n'est pas nécessaire pour vivre... De plus il est plus important d'avoir un ordinateur avec internet qu'une télé.
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domdo76
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24 oct. 2012 à 14:20
la télé comme le dit Zeerroo n'est pas du tout indispensable !!!
je connais de nombreuses personnes de 20 à 95 ans qui se passe allégrement de télé et préfère lire un livre le soir que de regarder et s'abetir devant des programmes plus débilitants et avilissants pour la majorité, les uns que les autres
Qui est le "cro-magnon" on se le demande ???!!!!
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cheesekate
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24 oct. 2012 à 14:53
Que voulez-vous... Comme je dois aller chasser la bête qui me nourrira, que je dois lui retirer sa peau, la couper en morceau, puis la mettre à rôtir sur le feu fait du bois que j'ai ramassé dans la forêt, et que j'allume avec deux silex, pour ensuite la manger avec les doigts, je n'ai guère le temps pour la télévision.
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domdo76
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24 oct. 2012 à 14:59
agréable ce petit trait d'humour. Merci
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