Litige avec pole emploi

Gus767 Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 13 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2012 - 13 juil. 2012 à 13:49
Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 - 15 juil. 2012 à 12:04
Bonjour,

Je ne sais pas si quelqu'un pourra m'éclairer concernant mon litige avec pôle emploi je vais essayé de vous expliquer le plus clairement possible.

En 2009 venant de Normandie ou je travaillais depuis plus de dix ans dans la même société je me suis installé en Alsace ou je me suis pacsé seule solution pour avoir droit aux allocations chômage.

Suite a mon inscription a pole emploi je me suis inscrit comme auto entrepreneur pensant développer une activité qui malheureusement a pas fonctionné et développé aucun chiffre d'affaire.

J ai donc continué a chercher du travail mais j ai gardé mon statut d'auto entrepreneur désirant développer une autre activité plus tard.

Je continuais de faire mes déclarations au RSI comme auto entrepreneur chiffre d'affaire nul bien sur puisque j avais abandonné l'activité ce qui me conduis a la radiation du rsi après 24 mois de chiffre d'affaire nul...

J'ai tout de même gardé mon statut d'auto entrepreneur.

Après mes 24 mois d'allocation chomage je me suis vus attribué les allocations ASS pour une periode de six mois (du 1 mars 2011 au 31 aout2011)

je continuais donc ma régularisation tous les mois comme demandeur d'emplois comme depuis le début de mon mon inscription.

Et puis au mois de juin dernier je reçois une convocation de pole emploi pour un RDV avec la directrice , elle me demande ou j en suis et ce que je comptais faire je lui explique que je suis en train de remonter une affaire avec mon statut d'auto entreprise et elle me demande de lui apporter la preuve de mon acitivité sous ce statut.

je lui dit que je lui rapporterais dans les jours suivant, entre temps je me renseigne sur mon satut et l on me dit que si je suis plus sous le régime du RSI il faudrait que je me desinscrive de mon statut et me reinscrire pour beneficier de nouveau du régime du RSI.

J'ai donc ete a la chambre des metiers me desinscrire pour me réinscrire deux jours plus tard.

Entre temps je recois une nouvelle lettre de pole emploi me stipulant que je devais remboursé la somme de 4000€ pour la raison et je les cites: Vous avez exercé une activité professionnelle Le revenu de cette activité ne peut pas etre cumulé avec les allocations chomage.

J ai donc ete a pole emploi leur apportant la preuve que mon activité d'auto entrepreneur n'avait produit aucun chiffre d'affaire.

Suite a cela j ai ete convoqué par une conseillere qui par quelque tours de passe passe ou j ai pas compris grand chose a réduit ma soit disante facture a 1900 €.

J ai donc repris tout mes papiers venant de pole emploi l'admission de L'ASS ainsi que la non reconduite de cette ASS après 6 mois.

Ce que j aimerais savoir c est ,est ce qu un auto entrepreneur peut avoir le droit a L'ASS?

Etant donné que je ne pratiquais plus mon activité puisque qu elle ne generais rien je declarais etre toujours en recherche d'emplois suis dans l'erreur?

Pole emploi peut il me réclamé cette somme etant donné que je leur est fourni la preuve que cette activité ne generais aucun revenus et aucun chiffre d'affaire.

J ai l impression de vivre un cauchemard et que pole emploi a tout les droits celui d'enfoncer quelqu un comme bon lui semble.

Cordialement.

1 réponse

Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 2 318
15 juil. 2012 à 12:04
bonjour,

Comment justifie t'il c'est 1900 euros de dette ? a quoi cela correspond pour eux ?

Car si vous n'avez eu aucun chiffre vous touchez votre chomage en plein donc a priori vous ne devez rien.

Il doit y avoir un probleme chez eux.

Avez vous essayer de telephone au 3949 et t'expliquer votre probleme ?

Parfois on telephone 3 fois et on a trois version differente ! dans votre cas cela ne m'etonnerais meme pas !

Essayez toujours qui ne tente rien n'a rien.

Stopper totalement votre auto entreprise tant que vous n'avez rien de concret.

Vous pourrez toujours facturer sans etre declarer immediatement si vous avez quelque chose et vous declarez votre auto entreprise juste apres.

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