Association et responsabilité civile
FAR EST
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Agelaos Messages postés 35 Statut Membre -
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Bonjour,
je viens de créer une association de cavaliers indépendants, je compte organiser des randonnées, des vides-greniers, des courses d'endurances, des stages, des ateliers, des cours, des concours et des manifestations (fête du cheval, salons, ....).
L'association n'est pas propriétaire de chevaux, les membres seront en général propriétaires d'une monture et donc auront leur propre RC.
Nous avons prit la responsabilité civile qui est offerte par la Fondation du Bénévolat qui, si j'ai bien compris, couvre simplement les membres du bureau. (je peux vous envoyer le contrat par mail, sinon rendez vous sur cette page : http://www.fondation-benevolat.net/groupama2008.pdf )
Est ce que cette assurance suffit à l'association ou doit on souscrire auprès d'une compagnie d'assurance ?
Merci beaucoup !!!
je viens de créer une association de cavaliers indépendants, je compte organiser des randonnées, des vides-greniers, des courses d'endurances, des stages, des ateliers, des cours, des concours et des manifestations (fête du cheval, salons, ....).
L'association n'est pas propriétaire de chevaux, les membres seront en général propriétaires d'une monture et donc auront leur propre RC.
Nous avons prit la responsabilité civile qui est offerte par la Fondation du Bénévolat qui, si j'ai bien compris, couvre simplement les membres du bureau. (je peux vous envoyer le contrat par mail, sinon rendez vous sur cette page : http://www.fondation-benevolat.net/groupama2008.pdf )
Est ce que cette assurance suffit à l'association ou doit on souscrire auprès d'une compagnie d'assurance ?
Merci beaucoup !!!
A voir également:
- Assurance responsabilité civile association
- Assurance vie - Guide
- Assurance responsabilité civile - Guide
- Attestation assurance responsabilité civile - Guide
- Indemnité kilométrique association 2025 - Guide
- Lettre de demission association - Guide
1 réponse
A mon humble avis (même si je ne suis pas spécialiste du sujet), je pense que cela ne suffit pas. Une association doit assurer la responsabilité civile de tous ses adhérents, surtout vu les activités que vous prévoyez de faire.
En outre, vous ne connaissez pas le contenu exact des contrats d'assurance rc perso de vos adhérents. Il y a peut-être des exclusions incompatibles avec la participation aux activités d'une association.
En outre, vous ne connaissez pas le contenu exact des contrats d'assurance rc perso de vos adhérents. Il y a peut-être des exclusions incompatibles avec la participation aux activités d'une association.
La législation juridique et financière évolue en permanence...