A voir également:
- Droit de succesion
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Droit commun - Guide
- Prestation sans droit caf ressource non fourni - Forum CAF
- Droit de passage - Forum Voisinage
1 réponse
Bonjour,
En supposant que le défunt n'ait ni descendants, ni ascendants vivants, tout dépend de quelques détails tels que :
- seuls les neveux/nièces par le sang peuvent être légalement héritiers (s'il s'agit d'enfants de frères/soeurs de sa femme, ils n'héritent pas du défunt), et seulement à condition que leur parent (frère/soeur du défunt) soit décédé.
- si le défunt a déposé un testament, il a pu disposer de son patrimoine à son bon vouloir, et les neveux et nièces ne sont peut-être pas héritiers, ou peut-être pas tous, ou peut-être pas dans les mêmes proportions.
- en l'absence de testament, si le défunt a précédemment fait une donation à l'un de ses frères/soeurs ou neveux/nièces, cette donation sera naturellement déduite de la part de cet héritier
Dans l'hypothèse où tous ces neveux sont héritiers selon la répartition légale, ils partageront par souche la part qu'aurait dû recevoir leur parent (frère/soeur du défunt), exemple :
- si un frère (= une souche) avait 1 enfant, cet enfant recevra la part entière de son père
- si un frère (= une souche) avant 2 enfants, chacun des 2 enfants recevra la moitié de la part de son père
Cdlt
En supposant que le défunt n'ait ni descendants, ni ascendants vivants, tout dépend de quelques détails tels que :
- seuls les neveux/nièces par le sang peuvent être légalement héritiers (s'il s'agit d'enfants de frères/soeurs de sa femme, ils n'héritent pas du défunt), et seulement à condition que leur parent (frère/soeur du défunt) soit décédé.
- si le défunt a déposé un testament, il a pu disposer de son patrimoine à son bon vouloir, et les neveux et nièces ne sont peut-être pas héritiers, ou peut-être pas tous, ou peut-être pas dans les mêmes proportions.
- en l'absence de testament, si le défunt a précédemment fait une donation à l'un de ses frères/soeurs ou neveux/nièces, cette donation sera naturellement déduite de la part de cet héritier
Dans l'hypothèse où tous ces neveux sont héritiers selon la répartition légale, ils partageront par souche la part qu'aurait dû recevoir leur parent (frère/soeur du défunt), exemple :
- si un frère (= une souche) avait 1 enfant, cet enfant recevra la part entière de son père
- si un frère (= une souche) avant 2 enfants, chacun des 2 enfants recevra la moitié de la part de son père
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...