Accident de la route

nono -  
CDPY76 Messages postés 1002 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour, mon fils a fais un accident de la route il a emprunte ma voiture et il a rentre dans deux voiture et il est entrain de passer son permis que risque t il?

2 réponses

  1.
    ASILLY Messages postés 2865 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 370
     
    Bonjour
    pour conduite sans permis : Maxi 15.000 Euros d'amende - Interdiction de passer le permis pendant 5 ans - Prison avec sursis ou travail d'intêret général.
    Ceci bien sur suite à la plainte des voitures qu'il a accidenté.
    En la matière, c'est je juge qui prend la décision qui s'impose.
    Quant à votre véhicule, il se peut que votre assurance ne prenne rien en charge.
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  2. CDPY76 Messages postés 1002 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   564
     
    Dans votre contrat d'assurance, est-il bien prévu qu'un tiers (votre fils notamment) puisse conduire à votre place ? Sinon, vous ne pouviez pas prêter votre véhicule.
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