Sujet Précédent Sujet Suivant

Problème de droit d'échelle

pilou - 24 févr. 2012 à 17:26
roger83600 Messages postés 3946 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 - 24 févr. 2012 à 18:16
Bonjour,
je compte faire des travaux sur le mur qui donne du coté des voisins,le passage latéral leur appartient et ils ne veulent pas me laisser entrer(je suis en ordre à tout point de vue:urbanisme...).Que dois- je faire?ai- je le droit d'aller de leur coté pour éffectuer ces travaux en les prévenant par courrier 15 jours avant!

1 réponse

Réponse 1 / 1
roger83600 Messages postés 3946 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 796
24 févr. 2012 à 17:36
ce mur est il mitoyen ou non?

sinon faite une mise en demeure par LRAR
0
pilou
24 févr. 2012 à 17:46
bonjour merci de m'éclairer,et non le mur n'est pas mitoyen.c'est sa terre et c'est mon mur!
0
roger83600 Messages postés 3946 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 796
24 févr. 2012 à 18:16
le mur est a quelle ditance de la sepration?
pourquoi n'avoir pas fait une porte ds le mur
quels travaux voulez vous faire sur ce mur?
en mettent une echelle derrire votre mur pouvez vous descendre par l'echelle?
0

Discussions similaires

se déchoir de ses droits parentaux
maybe -
sophiag -

4 réponses
Caf montant total de vos droits suspendus
cocopalm -
SimonePascot -

12 réponses
Prestations sans droits
Freata -
Alice -

3 réponses
Indemnités liées au droit d'échelle
Narbourafet -
magane92 -

4 réponses
Droit CAF suspendu
Maman -
Maman -

2 réponses