Mi-temps thérapeutique, CP et RTT
Maya
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27 déc. 2011 à 20:18
ashte Messages postés 380 Date d'inscription mardi 28 avril 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 juillet 2013 - 29 déc. 2011 à 15:03
ashte Messages postés 380 Date d'inscription mardi 28 avril 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 juillet 2013 - 29 déc. 2011 à 15:03
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jfqld
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28 déc. 2011 à 21:44
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les rtt : si vous ne faites pas 35 h par semaine , vous n avez pas en acquérir sauf si votre accord dit autre chose
les cp : il faut travailler 10 jours par moispour acquérir 2,5
les cp : il faut travailler 10 jours par moispour acquérir 2,5
ashte
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29 déc. 2011 à 15:03
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Pour les RTT : réponse identique à ci-dessus
Pour les CP :
Les 10 jours par mois sont une condition d'ouverture des droits à congés et non une condition d'acquisition : une fois le droit ouvert il faut travailler 1 mois complet pour avoir 2,5 jours par mois, ou 48 semaines par an.
Si votre entreprise fonctionne en jours ouvrés (vous ne posez en CP que les jours travaillés) cela s'explique et est valable. En revanche si votre entreprise fonctionne en jours ouvrables (vous posez en CP y compris le samedi ou autre jour non travaillé) alors vous devez continuer d'acquérir 2,5.
Pour les CP :
Les 10 jours par mois sont une condition d'ouverture des droits à congés et non une condition d'acquisition : une fois le droit ouvert il faut travailler 1 mois complet pour avoir 2,5 jours par mois, ou 48 semaines par an.
Si votre entreprise fonctionne en jours ouvrés (vous ne posez en CP que les jours travaillés) cela s'explique et est valable. En revanche si votre entreprise fonctionne en jours ouvrables (vous posez en CP y compris le samedi ou autre jour non travaillé) alors vous devez continuer d'acquérir 2,5.
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