Mi-temps thérapeutique, CP et RTT

Maya - 27 déc. 2011 à 20:18
ashte Messages postés 380 Date d'inscription mardi 28 avril 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 juillet 2013 - 29 déc. 2011 à 15:03
Bonjour,
Je suis en mi-temps thérapeutique depuis 2 mois, je bénéficiais avant d'1 RTT par mois et bien sûr de 2,5j de CP. Je n'ai plus qu'1/2 RTT et la moitié des CP. Est-ce normal ? Merci et bonnes fêtes.
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2 réponses

jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 3 506
28 déc. 2011 à 21:44
les rtt : si vous ne faites pas 35 h par semaine , vous n avez pas en acquérir sauf si votre accord dit autre chose

les cp : il faut travailler 10 jours par moispour acquérir 2,5
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ashte Messages postés 380 Date d'inscription mardi 28 avril 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 juillet 2013 166
29 déc. 2011 à 15:03
Pour les RTT : réponse identique à ci-dessus

Pour les CP :
Les 10 jours par mois sont une condition d'ouverture des droits à congés et non une condition d'acquisition : une fois le droit ouvert il faut travailler 1 mois complet pour avoir 2,5 jours par mois, ou 48 semaines par an.

Si votre entreprise fonctionne en jours ouvrés (vous ne posez en CP que les jours travaillés) cela s'explique et est valable. En revanche si votre entreprise fonctionne en jours ouvrables (vous posez en CP y compris le samedi ou autre jour non travaillé) alors vous devez continuer d'acquérir 2,5.
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