La mairie veut me faire enlever mes 2 poules

XAVIER -  
nemrod18 Messages postés 15209 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

la mairie veut me faire enlever mes deux poules alors que mes voisins n' ont rien contre
ces dernières.Pas de mauvaises odeurs,pas de bruit(pas de coq).La mairie a t ' elle le droit
d' intervenir alors que je fais parti d' une association de lotissement.merci de me répondre au plus vite.

3 réponses

  1. Jean
     
    Est qu'elle vous donne une raison ??
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    1. XAVIER
       
      non pas du tout
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  2. nemrod18 Messages postés 15209 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 778
     
    Bonjour,

    Voir le cahier des charges du lotissement.
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  3. Foyer Messages postés 18760 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 583
     
    Bonjour ,

    Votre cahier des charges ne precisera pas le nombre de poules autorisées mais interdira certainement la construction provisoire ou de caractere precaire, les batiments d'elevage de petit betail ou volatiles .

    Auquel cas, c'est cuit, comme le seront vos poules -((
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    1. nemrod18 Messages postés 15209 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 778
       
      Je n'aurai pas osé. Mdr.
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    2. Foyer Messages postés 18760 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 583
       
      Elle etait trop facile.
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    3. nemrod18 Messages postés 15209 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 778
       
      Oui, mais ça ne va pas empêcher les prises de becs.
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