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La mairie veut me faire enlever mes 2 poules

XAVIER -  
nemrod18 Messages postés 15209 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

la mairie veut me faire enlever mes deux poules alors que mes voisins n' ont rien contre
ces dernières.Pas de mauvaises odeurs,pas de bruit(pas de coq).La mairie a t ' elle le droit
d' intervenir alors que je fais parti d' une association de lotissement.merci de me répondre au plus vite.
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3 réponses

Réponse 1 / 3
Jean
 
Est qu'elle vous donne une raison ??
0
XAVIER
 
non pas du tout
0
Réponse 2 / 3
nemrod18 Messages postés 15209 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 774
 
Bonjour,

Voir le cahier des charges du lotissement.
0
Réponse 3 / 3
Foyer Messages postés 18760 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 569
 
Bonjour ,

Votre cahier des charges ne precisera pas le nombre de poules autorisées mais interdira certainement la construction provisoire ou de caractere precaire, les batiments d'elevage de petit betail ou volatiles .

Auquel cas, c'est cuit, comme le seront vos poules -((
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nemrod18 Messages postés 15209 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 774
 
Je n'aurai pas osé. Mdr.
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Foyer Messages postés 18760 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 569
 
Elle etait trop facile.
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nemrod18 Messages postés 15209 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 774
 
Oui, mais ça ne va pas empêcher les prises de becs.
0

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