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La mairie veut me faire enlever mes 2 poules

XAVIER - 16 déc. 2011 à 16:10
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 16 déc. 2011 à 18:06
Bonjour,

la mairie veut me faire enlever mes deux poules alors que mes voisins n' ont rien contre
ces dernières.Pas de mauvaises odeurs,pas de bruit(pas de coq).La mairie a t ' elle le droit
d' intervenir alors que je fais parti d' une association de lotissement.merci de me répondre au plus vite.
A voir également:

3 réponses

Réponse 1 / 3
Jean
16 déc. 2011 à 16:13
Est qu'elle vous donne une raison ??
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XAVIER
16 déc. 2011 à 16:24
non pas du tout
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Réponse 2 / 3
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 743
16 déc. 2011 à 16:18
Bonjour,

Voir le cahier des charges du lotissement.
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Réponse 3 / 3
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
16 déc. 2011 à 17:09
Bonjour ,

Votre cahier des charges ne precisera pas le nombre de poules autorisées mais interdira certainement la construction provisoire ou de caractere precaire, les batiments d'elevage de petit betail ou volatiles .

Auquel cas, c'est cuit, comme le seront vos poules -((
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 743
16 déc. 2011 à 17:34
Je n'aurai pas osé. Mdr.
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
16 déc. 2011 à 18:04
Elle etait trop facile.
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 743
16 déc. 2011 à 18:06
Oui, mais ça ne va pas empêcher les prises de becs.
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