Ma fille

benito33000 Messages postés 6 Statut Membre -  
 Sara3399 -
Bonjour, je vais expliquai ma situation je suis pas depuis 3 mois d une fille et me suis séparai de la mère on était en concubinage notre fille porte les deux nom sans le tirai qui les sépare, ensuite j ai reconnu l enfant car je suis fier être son père,je ne suis pas son géniteur car lui même voulais rien savoir qui voulais pas l assumer, maintenant entre moi et elle c es la guerre j ai peur quelle m enlevé la paternité de mon enfant. j aimerais avoir des réponse sur se sujet merci cordialement

7 réponses

mary1702 Messages postés 2255 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11
 
Bonjour,
On ne peut pas vous enlever votre paternité comme cela, surtout pas votre ex conjointe, seul un juge peut le faire.
Contactez un avocat pour qu'il puisse vous diriger comme il faut pour cette séparation, choisir la meilleure garde pour votre petite fille, définir les droits de chacun.
Bon courage!
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benito33000 Messages postés 6 Statut Membre
 
bonjour merci pour votre réponse et j ai autre chose dire sa fait 5 jour je l ai pas vu et je lui envoi des sms pour savoir si ma file va bien elle me répond pas des fois elle s en fou de moi je suis dégoûter de son comportement.es ce qu elle a le droit de me priver de ma fille sans la voir.
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benito33000 Messages postés 6 Statut Membre
 
?
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mary1702 Messages postés 2255 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11
 
bonsoir,
Le souci dans ce genre de séparation, c'est que si elle veut ne pas vous présenter votre enfant elle peut le faire, essayer d'engager une conciliation, si elle ne veut rien entendre, passez par un juge, là vous aurez des droits de visite et pourrez voir votre enfant, avoir des week-ends, des vacances.
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Sara3399 Messages postés 13 Statut Membre
 
Bonsoir,

Quel est l'age de votre fille ?

Car dans votre cas, il semble que la filiation avec votre fille soit établit par titre et par possetsson d'état or dans ce genre de cas, seul la mére, le pére, l'enfant, les péres et méres qui se disent véritable peuvent agir en contestation de filiation mais cette contestation est soumisse a prescription (ordonnance de 2005), elle est de 10 ans à compter du jour ou la filiation a été établit (soit acte de naissance, soit reconnaissance, dans votre cas il semble que se soit la reconnaissance)
Puis le dalai de prescription est suspendu jusqu'a la majorité de l'enfant, et au moment ou votre fille aura 18 ans, à nouveau, un délai de 10 ans s'ouvre, ainsi votre fille peut contester sa filiation jusqu'a ces 28 ans (article 321 du Code civil)

Mais vous faites peut-être execption a cette régle, quand avez vous reconnu votre fille ?
Car si une possession d'état qui est en plus corroboré par un titre (la reconnaissance) est au moins de 5 ans, aucune contestation n'est possible pour preserver la pérénité des familles.

Si vous n'êtes pas dans ce cas, votre ex femme peut saisir le TGI pour une action en contestation de filiation (et non le juge aux affaires familiale)

J'espére vous avoir éclairé

PS: Attention la possession d'état revete diverses conditions
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benito33000 Messages postés 6 Statut Membre
 
ma fille a 3 mois et par contre si elle fait des fautes envers ma fille que se passe t il.
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Sara3399 Messages postés 13 Statut Membre
 
Je suis désolé, la contestation en filiation est donc possible, elle pourra être demandé aux juges du TGI. Aprés c'est au juge de décider.
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benito33000 Messages postés 6 Statut Membre
 
il va décider quoi lejuge et qui sera dans le tribunal
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Sara3399 Messages postés 13 Statut Membre
 
Se sera le Tribunal de grande instance (surement celui de votre lieu de residence). On ne peut pas savoir ce qu'il va décider. D'ailleurs, votre ex ne va peut-être pas faire d'action en contestation de paternité.
Les audience sont public normalement, donc tout le monde peut venir.
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benito33000 Messages postés 6 Statut Membre
 
dans la salle normalement ya que moi elle et les deux avocat le juge
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Sara3399
 
Lorsque vous irez demander un droit de visite au JAF (Juge aux affaires familiales) oui.
Mais si votre ex souhaite constester votre paternité (en espérant qu'elle ne le fasse pas), elle devra se rendre au TGI
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