Travaux départementux, gêne sortie de voiture
peacewar
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7 sept. 2011 à 14:21
Cafécitron - 8 sept. 2011 à 14:38
Cafécitron - 8 sept. 2011 à 14:38
A voir également:
- Travaux départementux, gêne sortie de voiture
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Cerfa autorisation de sortie du territoire pdf - Guide
- Déclaration préalable de travaux pdf - Guide
- Modèle de lettre pour travaux non effectués - Guide
1 réponse
Il n'y a pas eu d'avis de travaux affiché pour vous permettre de vous organiser ?
Ce genre de situation est relativement fréquent en ville, mais pour les sorties de parking, des mesures sont souvent mises en place rapidement pour permettre l'accès des véhicules (sorte de "pont" en métal par exemple).
Ce genre de situation est relativement fréquent en ville, mais pour les sorties de parking, des mesures sont souvent mises en place rapidement pour permettre l'accès des véhicules (sorte de "pont" en métal par exemple).
La législation juridique et financière évolue en permanence...