Aide pour le calcul bt01
becachou
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pepitou Messages postés 634 Statut Membre -
pepitou Messages postés 634 Statut Membre -
Bonjour,
pouvez vous m'aider,j'ai signé un compromis de vente pour un terrain en fevrier mais la signature ne sera définitive qu'en septembre(problèmes de bornage résolus)ensuite j'ai signé un ccmi le 10 mars 2011 et obtenu le permis de construire le 20 mai 2011,sur quelles bases le bt01 doit-il etre calculé sachant que je ne serais propriétaire du terrain qu'en septembre et que les plans définitifs me sont parvenus le 20 juin 2011?le ccmi pour etre complet ne doit-il pas comporter l'acte de propriété?pouvez vous m'indiquer le mode de calcul:merci.
pouvez vous m'aider,j'ai signé un compromis de vente pour un terrain en fevrier mais la signature ne sera définitive qu'en septembre(problèmes de bornage résolus)ensuite j'ai signé un ccmi le 10 mars 2011 et obtenu le permis de construire le 20 mai 2011,sur quelles bases le bt01 doit-il etre calculé sachant que je ne serais propriétaire du terrain qu'en septembre et que les plans définitifs me sont parvenus le 20 juin 2011?le ccmi pour etre complet ne doit-il pas comporter l'acte de propriété?pouvez vous m'indiquer le mode de calcul:merci.
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