Ramener un enfant sans passeport ni autorisat
marinou
-
13 juil. 2011 à 21:01
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 14 juil. 2011 à 19:11
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 14 juil. 2011 à 19:11
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14 juil. 2011 à 19:11
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Quand je parle de sincerité, je le dis dans le sens ou votre démarche ne prend en compte que l'interet de l'enfant
Ce qui n'est pas souvent le moteur de beaucoup de gens
A bientot
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sophiag
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13 juil. 2011 à 21:20
13 juil. 2011 à 21:20
Bonsoir
Vous parlez d'un droit de visite et d'hébergement ou d'un droit de garde totale à votre domicile ?
Vous parlez d'un droit de visite et d'hébergement ou d'un droit de garde totale à votre domicile ?
Je parle d'un droit de garde total.L'affaire a été plaidée hier, et je reprends espoir, car ça s'est assez bien passé pour nous, compte tenu des agissements du père. Bien sûr, nous ne crions pas victoire, réponse à la fin du mois.
Mais ma question vaut aussi pour un droit de visite et d'hébergemen, pour le cas où nous n'aurions que celà. Le père refuse aussi de nous laisser exercer ce droit.
Merci par avance pour votre réponse.
Mais ma question vaut aussi pour un droit de visite et d'hébergemen, pour le cas où nous n'aurions que celà. Le père refuse aussi de nous laisser exercer ce droit.
Merci par avance pour votre réponse.
sophiag
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14 juil. 2011 à 05:51
14 juil. 2011 à 05:51
Bonjour
Sauf que les deux choix n'ont pas les memes réponses
Autant la garde totale, vous avez la possibilité d'obtenir avec ce jugement l'établissement d'un passeport ou le rajouter sur votre passeport (tout dépend de l'age de l'enfant ) et l'autre sera une plainte pour non présentation d'enfant
Si le pere ne vous remet pas le passeport en cas de garde total, vous allez directement voir les autorités policieres pour qu'il l'oblige à vous le remettre
Sauf que les deux choix n'ont pas les memes réponses
Autant la garde totale, vous avez la possibilité d'obtenir avec ce jugement l'établissement d'un passeport ou le rajouter sur votre passeport (tout dépend de l'age de l'enfant ) et l'autre sera une plainte pour non présentation d'enfant
Si le pere ne vous remet pas le passeport en cas de garde total, vous allez directement voir les autorités policieres pour qu'il l'oblige à vous le remettre
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
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Merci Sophiag, vous êtes la bonne fée du forum. lol.
Donc, pas de problème en cas de garde totale.
Seulement, dans le cadres d'un droit de visite et d'hébergement, je me suis déplacée aux antilles il y a deux semaines, et les forces de l'ordre, ainsi que le Procureur n'ont rien voulu faire, je suis repartie sans mon petit fils, sans même avoir pu lui parler ni l'embrasser.
Donc, dans ce cas, si je comprends bien, une plainte de plus, qui ne servira à rien, et notre droit de visite et d'hébergement une fois de plus bafoué par un père qui ne se préoccupe pas du bien être de son fils, puisque jusqu'à il y a six mois, date à laquelle il a kidnappé son fils, c'est nous qui avons élevé cet enfant, et ce petit nous aime comme nous l'aimons aussi.
Je suis vraiment écoeurée par l'inertie du Procureur. Et on s'étonne parfois que les gens fassent justice eux mêmes !!
Merci encore Sophiag, et très belle journée à vous.
Donc, pas de problème en cas de garde totale.
Seulement, dans le cadres d'un droit de visite et d'hébergement, je me suis déplacée aux antilles il y a deux semaines, et les forces de l'ordre, ainsi que le Procureur n'ont rien voulu faire, je suis repartie sans mon petit fils, sans même avoir pu lui parler ni l'embrasser.
Donc, dans ce cas, si je comprends bien, une plainte de plus, qui ne servira à rien, et notre droit de visite et d'hébergement une fois de plus bafoué par un père qui ne se préoccupe pas du bien être de son fils, puisque jusqu'à il y a six mois, date à laquelle il a kidnappé son fils, c'est nous qui avons élevé cet enfant, et ce petit nous aime comme nous l'aimons aussi.
Je suis vraiment écoeurée par l'inertie du Procureur. Et on s'étonne parfois que les gens fassent justice eux mêmes !!
Merci encore Sophiag, et très belle journée à vous.
sophiag
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14 juil. 2011 à 08:50
14 juil. 2011 à 08:50
Bonjour
Je comprend votre découragement, cependant, il faut continuer à porter plainte en cas de non présentation d'enfant
Si vous en etes deja à la deuxieme plainte par la suite, vous ressaississez le JAF pour lui signaler ce manquement et je pense que le pere aura toute les chances de perdre la garde car on ne défie pas la justice impunément longtemps
Il faut donc tenir le coup et continuer sans perdre patiente dans ce sens la
Maintenant, vous n'avez pas encore le jugement, ce qui veut dire que pour le moment, il faut attendre avant d'anticiper , bien que je comprenne aussi que vous souhaitez savoir d'avance ce qu'il faudra faire
Surtout ???
Une fois le jugement en main, n'oubliez pas de le faire signifier par l'huissier sur place car sinon, il n'a aucune valeur et vous ne pourrez rien faire appliquer par les forces de l'ordre
Quand au fait que vous ayez la garde complete au cas ou, vous ne repartez pas sans l'enfant et vous embettez sufisement la police pour qu'il fasse leur travail
Bon courage et tenez nous au courant
Je comprend votre découragement, cependant, il faut continuer à porter plainte en cas de non présentation d'enfant
Si vous en etes deja à la deuxieme plainte par la suite, vous ressaississez le JAF pour lui signaler ce manquement et je pense que le pere aura toute les chances de perdre la garde car on ne défie pas la justice impunément longtemps
Il faut donc tenir le coup et continuer sans perdre patiente dans ce sens la
Maintenant, vous n'avez pas encore le jugement, ce qui veut dire que pour le moment, il faut attendre avant d'anticiper , bien que je comprenne aussi que vous souhaitez savoir d'avance ce qu'il faudra faire
Surtout ???
Une fois le jugement en main, n'oubliez pas de le faire signifier par l'huissier sur place car sinon, il n'a aucune valeur et vous ne pourrez rien faire appliquer par les forces de l'ordre
Quand au fait que vous ayez la garde complete au cas ou, vous ne repartez pas sans l'enfant et vous embettez sufisement la police pour qu'il fasse leur travail
Bon courage et tenez nous au courant
Re bonjour,
La cour a été très choquée par le fait que le père n'ait pas tenu son engagement après les vacances de Noël de ne pas ramener le petit chez nous, comme il s'y était engagé devant la JAF en première instance. Il en a profité pour emmener le petit à 8 000 km, et nous ne l'avons pas revu depuis.
Le père passe son temps à se moquer des juges et de la justice, c'est pourquoi nous gardons espoir.
Donc, après l'appel, nous pouvons toujours saisir la JAF ? Je croyais qu'elle n'était plus compétente du fait de notre appel?
Merci encore pour vos réponses. Je ne manquerai pas, bien sûr, de vous tenir informée à la fin du mois.
Cdlt
La cour a été très choquée par le fait que le père n'ait pas tenu son engagement après les vacances de Noël de ne pas ramener le petit chez nous, comme il s'y était engagé devant la JAF en première instance. Il en a profité pour emmener le petit à 8 000 km, et nous ne l'avons pas revu depuis.
Le père passe son temps à se moquer des juges et de la justice, c'est pourquoi nous gardons espoir.
Donc, après l'appel, nous pouvons toujours saisir la JAF ? Je croyais qu'elle n'était plus compétente du fait de notre appel?
Merci encore pour vos réponses. Je ne manquerai pas, bien sûr, de vous tenir informée à la fin du mois.
Cdlt
sophiag
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Modifié par sophiag le 14/07/2011 à 10:06
Modifié par sophiag le 14/07/2011 à 10:06
Ah, dis donc, Monsieur récidive
Ecoutez, vous avez des chances d'avoir la garde, mais rien n'est encore jouer
Si il continue à ne pas présenter l'enfant au cas ou vous n'auriez qu'un droit de visite, vous saississez par la suite au bout de deux non présentations d'enfants suivit d'une plainte et à nouveau le JAF
Et oui, puisque c'est à nouveau que le jugement n'est pas respecter, donc une autre procédure
Tenez moi au courant, j'ai bonne espoir aussi pour vous
Cordialement.
Ecoutez, vous avez des chances d'avoir la garde, mais rien n'est encore jouer
Si il continue à ne pas présenter l'enfant au cas ou vous n'auriez qu'un droit de visite, vous saississez par la suite au bout de deux non présentations d'enfants suivit d'une plainte et à nouveau le JAF
Et oui, puisque c'est à nouveau que le jugement n'est pas respecter, donc une autre procédure
Tenez moi au courant, j'ai bonne espoir aussi pour vous
Cordialement.
Merci infiniment Sophiag, vous me mettez du baume au coeur, même si nious savons que la loi malgré tout est pour le père. Nous conservons toute notre lucidité.
Seule l' attitude du père , joue contre lui. Il a suspendu le suivi psychologique que nous avions mis en place après le décès de notre fille, pour aider notre petit fils à traverser cette nouvelle épreuve. Il refuse de communiquer les résultats scolaires, qui étaient excellents chez nous.
Notre petit fils a clairement dit à la psychologue qu'il voulait vivre avec nous et aller aux antilles pour les vacances avec son père, ce que nous acceptions sans problème. Nous prenons même tous les frais de voyage à notre charge.
Notre fille en outre a laissé un testament où elle disait qu'elle voulait que son enfant vive en métropole avec nous, et que les liens avec le père soient maintenus.
Sur ce pont, nous sommes clairs: jamais nous n'empêcherons notre petit fils de voir son père, et même, à l'âge ado, s'il souhaite vivre avec lui, nous accepterons, mais à 8 ans, cet enfant a besoin de la sécurité que nous lui apportions jusqu'à son kidnapping en janvier dernier( la jaf a utilisé le mot" rapt" mais a pourtant accordé le droit de garde au père , c'est pourquoi nous faisons appel )
Oui, c'est un récidiviste, mais ça ne l'émeut guère. Il coupe les ponts avec nous, refuse de nous laisser parler au téléphone avec le petit, n'allant pas chercher les colis que j'envoie par la poste. je fais TOUT constater par huisier. Je peux tout prouver.
Nous avons vraiment eu l'impression que la Cour était très attentive à notre situation, ce qui n'est pas toujours le cas selon notre avocate. Ils ont posé les questions à l'avocat de la partie adverse jusqu'à ce qu'ils obtiennent une réponse, quelle qu'elle soit.
il ne nous reste qu'à attendre le verdict. En cas de refus de la justice, je sais que nous ne reverrons pas notre petit fils avant sa majorité.Je suis en train d'écrire un livre rien que pour lui, pour qu'il connaisse plus tard toute la vérité. Car en plus, son père est un menteur pathologique.
Merci encore Sophiag, quel que soit le verdict, je vous tiens au courant.
Cordialement
Seule l' attitude du père , joue contre lui. Il a suspendu le suivi psychologique que nous avions mis en place après le décès de notre fille, pour aider notre petit fils à traverser cette nouvelle épreuve. Il refuse de communiquer les résultats scolaires, qui étaient excellents chez nous.
Notre petit fils a clairement dit à la psychologue qu'il voulait vivre avec nous et aller aux antilles pour les vacances avec son père, ce que nous acceptions sans problème. Nous prenons même tous les frais de voyage à notre charge.
Notre fille en outre a laissé un testament où elle disait qu'elle voulait que son enfant vive en métropole avec nous, et que les liens avec le père soient maintenus.
Sur ce pont, nous sommes clairs: jamais nous n'empêcherons notre petit fils de voir son père, et même, à l'âge ado, s'il souhaite vivre avec lui, nous accepterons, mais à 8 ans, cet enfant a besoin de la sécurité que nous lui apportions jusqu'à son kidnapping en janvier dernier( la jaf a utilisé le mot" rapt" mais a pourtant accordé le droit de garde au père , c'est pourquoi nous faisons appel )
Oui, c'est un récidiviste, mais ça ne l'émeut guère. Il coupe les ponts avec nous, refuse de nous laisser parler au téléphone avec le petit, n'allant pas chercher les colis que j'envoie par la poste. je fais TOUT constater par huisier. Je peux tout prouver.
Nous avons vraiment eu l'impression que la Cour était très attentive à notre situation, ce qui n'est pas toujours le cas selon notre avocate. Ils ont posé les questions à l'avocat de la partie adverse jusqu'à ce qu'ils obtiennent une réponse, quelle qu'elle soit.
il ne nous reste qu'à attendre le verdict. En cas de refus de la justice, je sais que nous ne reverrons pas notre petit fils avant sa majorité.Je suis en train d'écrire un livre rien que pour lui, pour qu'il connaisse plus tard toute la vérité. Car en plus, son père est un menteur pathologique.
Merci encore Sophiag, quel que soit le verdict, je vous tiens au courant.
Cordialement
sophiag
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Modifié par sophiag le 14/07/2011 à 14:44
Modifié par sophiag le 14/07/2011 à 14:44
Re bonjour
C'est une histoire ou on sent la sincerité de votre coté et votre démarche est juste et honnete .
Votre combat est noble et je vous conseille de ne pas perdre espoir car cet homme ne pourra continuer impunément à priver les liens familiaux et détruire ce qui a de mieux pour l'enfant
Battez vous et ne lachez pas, cet homme qui se dit pere est un homme égoiste en réalité
C'est dommage, son fils lui fera savoir plus tard et il ne fait que reculer pour mieux sauter dans le vide mais seul (le pere bien entendu )
On ne fait pas de mal impunément dans la vie, cela revient un jour ou l'autre.
Ne cessez pas les plaintes pour non présentation d'enfant, c'est tout de meme du pénal, il ne faut pas oublier que derriere, il y a de la prison possible
Ce n'est pas ce que vous souhaitez, mais à un moment donner , il faudra qu'il soit sanctionné
ESPERONS que le verdict soit en votre faveur
C'est pour quand justement le jugement ?
C'est une histoire ou on sent la sincerité de votre coté et votre démarche est juste et honnete .
Votre combat est noble et je vous conseille de ne pas perdre espoir car cet homme ne pourra continuer impunément à priver les liens familiaux et détruire ce qui a de mieux pour l'enfant
Battez vous et ne lachez pas, cet homme qui se dit pere est un homme égoiste en réalité
C'est dommage, son fils lui fera savoir plus tard et il ne fait que reculer pour mieux sauter dans le vide mais seul (le pere bien entendu )
On ne fait pas de mal impunément dans la vie, cela revient un jour ou l'autre.
Ne cessez pas les plaintes pour non présentation d'enfant, c'est tout de meme du pénal, il ne faut pas oublier que derriere, il y a de la prison possible
Ce n'est pas ce que vous souhaitez, mais à un moment donner , il faudra qu'il soit sanctionné
ESPERONS que le verdict soit en votre faveur
C'est pour quand justement le jugement ?
Bien sûr que nous sommes sincères. Je vous affirme que si nous savions que l'avenir de notre petit fils n'est pas compromis avec son père, nous ne tenterions rien . Mais tel n'est pas le cas. Cet homme n'est pas un père, d'ailleurs il a deux autres enfants en métropole dont il ne s'est pas occupé depuis des années, il ne paye même pas les pensions alimentaires, ça aussi, je l'ai prouvé. Les juges de la Cour d'appel ont entendu.
Le jugement est pour le 26 juillet, donc, par notre avocate, nous devirions être fixés pour la fin juillet.
Nous avons été étonnés, car notre avoué nous avait annoncé deux mois environ avant les délibérés. De notre côté, nous avions demandé à notre avocate s'il était possible d'avoir une réponse avant la rentrée scolaire, pour ne pas pénaliser une fois de plus le petit.
La Cour a répondu sur ce point au delà de notre demande. Espérons que celà continuera.
En tout cas, merci infiniment pour votre présence et vos conseils.
A fin juillet,pour de bonnes nouvelles j'espère.
Cordialement
Le jugement est pour le 26 juillet, donc, par notre avocate, nous devirions être fixés pour la fin juillet.
Nous avons été étonnés, car notre avoué nous avait annoncé deux mois environ avant les délibérés. De notre côté, nous avions demandé à notre avocate s'il était possible d'avoir une réponse avant la rentrée scolaire, pour ne pas pénaliser une fois de plus le petit.
La Cour a répondu sur ce point au delà de notre demande. Espérons que celà continuera.
En tout cas, merci infiniment pour votre présence et vos conseils.
A fin juillet,pour de bonnes nouvelles j'espère.
Cordialement
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