Rectification déclaration revenu et crous
étudiant34000
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étudiant34000 -
étudiant34000 -
Bonjour,
Je suis actuellement étudiant, et j'ai un soucis avec ma demande de bourse pour l'année prochaine.
On me demande de fournir la déclaration de revenu 2009 du parent auquel je suis rattaché fiscalement, or il s'avère qu'aucun des 2 de ma rattaché (simple oubli sic) (parents séparés).
LE SOUCIS c'est donc que le crous cumule les 2 revenus dans ces cas la et que et donc je perds mon échelon ar je dépasse le plafond.
Le crous ma conseillé de faire modifier la déclaration de revenu d'un des 2 parents en me rattachant à lui. Je me suis renseignés auprès de plusieurs personne de mon centre des impôts et les avis diffèrent, selon certains c'est tout a fait possible et selon d'autre non, j'ai également contacter le numéro des impôts du gouvernements et le téléopérateur ma indiquer que ce type de modification etait tout à fait possible.
Je ne sais plus quoi faire alors si quelqu'un avait l'amabilité de m'aider sa serait sympas.
Sans ma bourse je ne pourrais continuer mes études l'année prochaine...
PS: aucun de mes 2 parents n'était imposable en 2009
Je suis actuellement étudiant, et j'ai un soucis avec ma demande de bourse pour l'année prochaine.
On me demande de fournir la déclaration de revenu 2009 du parent auquel je suis rattaché fiscalement, or il s'avère qu'aucun des 2 de ma rattaché (simple oubli sic) (parents séparés).
LE SOUCIS c'est donc que le crous cumule les 2 revenus dans ces cas la et que et donc je perds mon échelon ar je dépasse le plafond.
Le crous ma conseillé de faire modifier la déclaration de revenu d'un des 2 parents en me rattachant à lui. Je me suis renseignés auprès de plusieurs personne de mon centre des impôts et les avis diffèrent, selon certains c'est tout a fait possible et selon d'autre non, j'ai également contacter le numéro des impôts du gouvernements et le téléopérateur ma indiquer que ce type de modification etait tout à fait possible.
Je ne sais plus quoi faire alors si quelqu'un avait l'amabilité de m'aider sa serait sympas.
Sans ma bourse je ne pourrais continuer mes études l'année prochaine...
PS: aucun de mes 2 parents n'était imposable en 2009
A voir également:
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2 réponses
Bonsoir,
Il est tout à fait possible de faire une rectificative sur une année passée concernant les impôts sur le revenu. Il y aura un nouveau calcul de la base imposable et ainsi la définition d'un nouveau revenu brut global s'il y a lieu. C'est ce chiffre qui est pris en compte par les CROUS pour établir les droits aux bourses.
Faites vite la date limite pour les demandes de bourse était le 30 avril dernier et il faudra le temps que le service des impôts édite la rectificative.
Bonne soirée!
Il est tout à fait possible de faire une rectificative sur une année passée concernant les impôts sur le revenu. Il y aura un nouveau calcul de la base imposable et ainsi la définition d'un nouveau revenu brut global s'il y a lieu. C'est ce chiffre qui est pris en compte par les CROUS pour établir les droits aux bourses.
Faites vite la date limite pour les demandes de bourse était le 30 avril dernier et il faudra le temps que le service des impôts édite la rectificative.
Bonne soirée!
La législation juridique et financière évolue en permanence...