Sujet Précédent Sujet Suivant

Recherche certificat vente bateau

Patou - Modifié par gerber1 le 26/04/2011 à 00:18
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 25 avril 2011 à 23:28
Bonjour,
je suis à la recherche d'un imprimé officiel pour la vente d'un bateau à moteur (5,17 m) immatriculé en eaux intérieurs et de sa remorque.
Pourriez - vous me communiquer le lien ou me faire parvenir le ou les documents ?
Merci beaucoup.

1 réponse

Réponse 1 / 1
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
25 avril 2011 à 23:28
Bonjour
Ceci.:CESSION BATEAU
0

Discussions similaires

Convocation audition libre faux certificat scolarité
AMORIS -
Komar -

2 réponses
Qui doit payer la construction d'un bateau?
Arnaud03 -
dany311 -

8 réponses
Impot et feraille
Nhanha33 -
gitane2229 -

9 réponses
Certificat médical pour réduction de préavis
lililigo -
djivi38 -

1 réponse
La mairie me demande de faire une entrée bateaux
jeremy -
Stupid -

23 réponses