Comment retrouve la trace d'une lettre
Bonjour,
voila au mois de novembre 2009 j ai adresse un courrier recommande avec a de reception je n'est jamais reçu l accusé et de plus j ai erdu la preuve de depot comment faire pour avoir un duplicata de ce recommandé avec avis de réception
merci d avance
voila au mois de novembre 2009 j ai adresse un courrier recommande avec a de reception je n'est jamais reçu l accusé et de plus j ai erdu la preuve de depot comment faire pour avoir un duplicata de ce recommandé avec avis de réception
merci d avance
3 réponses
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ContributeurBonjour Georges ,
Quand on fait un courrier recommandé avec avis de reception, il faut toujours garder un double de la lettre et y attacher dessus le papier "preuve de depot" remis par la poste. Cela facilite la recherche, a la poste car on peux donner une date (a 1 jour pres) pour faire la recherche. -
oui mais je ne retrouve pas cette preuve car sfr ne ma jamais reçu l accusé de réception mais j ai demandé a la poste avec le numero de recommandé de faire des recherches
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C'est possible alors de retrouver la trace d'un recommander si on a perdu la preuve de dépot et l'AR? (oui je sais je suis un boulet...)
La législation juridique et financière évolue en permanence...