Reconnaissance de maladie professionnelle
Résolu/Fermé
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vincent -
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Bonjour,
Actuellement en arrêt de maladie pour une dépression réactionnelle depuis 3 mois suite a un burn out du a une surcharge de travail provoqué par un turnover important, plus des objectifs irréalisables fixés par la direction.
J'ai fait une demande de reconnaissance de maladie professionnelle auprès de la sécu
Celle ci vient de mettre refusé sous prétexte que la maladie déclarée ne figure pas aux tableaux des maladies professionnelles.
Ma dépression étant réellement du a mon travail quel est le recours pour avoir une reconnaissance de maladie professionnelle auprès de la sécu.
Actuellement en arrêt de maladie pour une dépression réactionnelle depuis 3 mois suite a un burn out du a une surcharge de travail provoqué par un turnover important, plus des objectifs irréalisables fixés par la direction.
J'ai fait une demande de reconnaissance de maladie professionnelle auprès de la sécu
Celle ci vient de mettre refusé sous prétexte que la maladie déclarée ne figure pas aux tableaux des maladies professionnelles.
Ma dépression étant réellement du a mon travail quel est le recours pour avoir une reconnaissance de maladie professionnelle auprès de la sécu.
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9 réponses
Bonjour,
La réponse de 58Sab est digne d'intérêt. Dans le tableau des maladies professionnelles, ne figurent pas seulement les maladies incurables, fort heureusement pour toutes les personnes qui ont été atteintes par ces pathologies. Il y a une législation rattachée aux risques professionnels permettant et d'un de prévenir, et de deux de mieux indemniser les victimes.
Des douleurs de vertèbres peuvent être invalidantes avec le temps et pourtant pas seulements mortel.
Toutefois, évaluer une blessures physique est plus facile qu'évaluer une blessure psychique, et pour rester optimiste, la législation évolue et les termes de souffrance au travail font partie du langage courant.
Donc, une dépression si son origine est le travail peut être consitdérer en accident de travail, si un épisode dépressif survenait au cours du travail, puisque la définition même de l'accident prévoit qu'une lésion psychique peut être la conséquence d'un accident de travail. C'est une des évolutions !
Par ailleurs, la dépression ne figure pas encore au tableau des maladies professionnelles, mais toutefois, n'hésitez pas à demander la reconnaissance. De plus en plus nombreuses sont les demandes, et je reste persuadée qu'un jour la dépression apparaitra sur ce tableau, tout comme certaine maladie, sont vouées à disparaitre parce que la prévention est telle que le risque est aujourd'hui inexistant.
Juste une info vous pouvez aussi demander la prise en charge de votre arrêt maladie comme accident du travail. C'est un peu plus difficile si ça n'a pas eu lieu sur le lieu de travail mais vous pouvez essayé, si vous avez quelques justificatifs...
Bon courage
La réponse de 58Sab est digne d'intérêt. Dans le tableau des maladies professionnelles, ne figurent pas seulement les maladies incurables, fort heureusement pour toutes les personnes qui ont été atteintes par ces pathologies. Il y a une législation rattachée aux risques professionnels permettant et d'un de prévenir, et de deux de mieux indemniser les victimes.
Des douleurs de vertèbres peuvent être invalidantes avec le temps et pourtant pas seulements mortel.
Toutefois, évaluer une blessures physique est plus facile qu'évaluer une blessure psychique, et pour rester optimiste, la législation évolue et les termes de souffrance au travail font partie du langage courant.
Donc, une dépression si son origine est le travail peut être consitdérer en accident de travail, si un épisode dépressif survenait au cours du travail, puisque la définition même de l'accident prévoit qu'une lésion psychique peut être la conséquence d'un accident de travail. C'est une des évolutions !
Par ailleurs, la dépression ne figure pas encore au tableau des maladies professionnelles, mais toutefois, n'hésitez pas à demander la reconnaissance. De plus en plus nombreuses sont les demandes, et je reste persuadée qu'un jour la dépression apparaitra sur ce tableau, tout comme certaine maladie, sont vouées à disparaitre parce que la prévention est telle que le risque est aujourd'hui inexistant.
Juste une info vous pouvez aussi demander la prise en charge de votre arrêt maladie comme accident du travail. C'est un peu plus difficile si ça n'a pas eu lieu sur le lieu de travail mais vous pouvez essayé, si vous avez quelques justificatifs...
Bon courage
mon fils à la suite d'un choc post traumatique et d'un épuisement professionnel a été placé en invalidité civile 2ème catégorie en Janvier 2013, après un arrêt de plus de deux ans. La demande de reconnaissance des cause professionnelles a été faite le 2 Février 2011 et depuis nous nous battons en justice pour obtenir cette reconnaissance de maladie professionnelle. Mais tout le monde traîne la patte.
Atteint dans ses facultés cognitives ces lenteurs de procédures freinent considérablement sa reconstruction.
Nous somms devant le TASS depuis 2011 sans date d'audience encore fiée.
Atteint dans ses facultés cognitives ces lenteurs de procédures freinent considérablement sa reconstruction.
Nous somms devant le TASS depuis 2011 sans date d'audience encore fiée.
Bonjour gizz.....Comme je me reconnais dans votre témoignage j'ai moi même subit le même choc traumatique au travail et un épuisement professionnel et je suis en invalidité 2eme catégorie depuis janvier 2014.... Je veux attaquer mon chef de service et demander une reconnaissance de maladie imputable au service ... Je suis moi aussi atteinte sur le plan cognitif je n'arrive pus à rien apprendre alors qu'avant j'avais une sacré mémoire j'ai passé deux années sans pouvoir lire un livre...... J'ai des angoisses tous les jours dues au fait que j'ai étée humiliée au travail (surcharge de travail pendant plusieurs années , isolement et obligation de signer une rupture conventionnelle d'un de mes deux contrats de travail imposés par chef de service qui m'avait recruté sur les deux contrats.....Avant mon recrutement le service était resté sans assistante sociale pendant plus d'un an la dernière ayant détruit tous les dossiers sociaux avant de partir.... Je veux les attaquer car en plus après s'être débarassés de moi ils ont embauchés en plus de la personne qui me remplace quatres autres personnes en plus.......On pourrai s'échanger nos adresses e mail et communiquer en privé car je pense qu'on s'entraide mieux à plusieurs qu'en pensez vous? a bientôt je l'espère cordialement
bonjour Chris,
Moi aussi, Je suis dans le même cas.
Le 25 octobre 2014. J'ai été hospitalisée suite à un malaise sur la voie publique. Diagnostic, burn out total, 6 jours d'hospitalisation et suite aux examens médicaux, problème de tachycardie. Je suis toujours an arrêt de travail, sous AD et suivi avec un psy. En effet, en avril 2012, nos 2 notaires ont pris leur retraite et un jeune couple marié les ont remplacés. Et depuis, c'est l'enfer. Surcharge de travail, stress, pression et aucune reconnaissance. Des semaines de 45 à 50 heures non rémunérées, ni récupérées et même pas notées. On leur a donné de mauvaises habitudes dès le départ. Partir à l'heure, c'est l'exception en cas de rendez vous perso. Merci de me faire part de vos conseils et de votre vécu. J'ai 55 ans, ai travaillé depuis l'âge de 15 ans (vacances scolaires) et à 17 ans, j'entrais dans la vie professionnelle, sans aucun problème. Je n'ai jamais été traitée de cette façon et dire que je pourrai être leur mère (ils ont à peine 30 ans). Cela fait 8 ans que je suis dans le notariat. Je me suis constitué un dossier de 10 pages concernant tous les problèmes depuis qu'ils sont là. Je ne sais pas si je serai capable de retravailler à plein temps. Comment savoir si les fonctions cognitives ont été affectées ? Je suis fatiguée, n'arrive plus à me lever le matin, ai du mal à assurer le quotidien et me demande comment je faisais avant.
Moi aussi, Je suis dans le même cas.
Le 25 octobre 2014. J'ai été hospitalisée suite à un malaise sur la voie publique. Diagnostic, burn out total, 6 jours d'hospitalisation et suite aux examens médicaux, problème de tachycardie. Je suis toujours an arrêt de travail, sous AD et suivi avec un psy. En effet, en avril 2012, nos 2 notaires ont pris leur retraite et un jeune couple marié les ont remplacés. Et depuis, c'est l'enfer. Surcharge de travail, stress, pression et aucune reconnaissance. Des semaines de 45 à 50 heures non rémunérées, ni récupérées et même pas notées. On leur a donné de mauvaises habitudes dès le départ. Partir à l'heure, c'est l'exception en cas de rendez vous perso. Merci de me faire part de vos conseils et de votre vécu. J'ai 55 ans, ai travaillé depuis l'âge de 15 ans (vacances scolaires) et à 17 ans, j'entrais dans la vie professionnelle, sans aucun problème. Je n'ai jamais été traitée de cette façon et dire que je pourrai être leur mère (ils ont à peine 30 ans). Cela fait 8 ans que je suis dans le notariat. Je me suis constitué un dossier de 10 pages concernant tous les problèmes depuis qu'ils sont là. Je ne sais pas si je serai capable de retravailler à plein temps. Comment savoir si les fonctions cognitives ont été affectées ? Je suis fatiguée, n'arrive plus à me lever le matin, ai du mal à assurer le quotidien et me demande comment je faisais avant.
Bonjour a tous, pour info une prof vient d'avoir gain de cause elle a obtenue une reconnaissance par l'éducation nationale d'une maladie imputable au service suite à un burn out......Mais il faut préciseur que son proviseur a témoigné en sa faveur (22 juillet 2013).....Ce qui ne sera jamais mon cas......Je ne me fais pas d'illusion.... Cordialement;
Bonjour,
Dans le cadre de mon mémoire portant sur la conduite du changement et l'épuisement professionnel, je réalise une enquête afin de recueillir votre témoignage sur la manière dont vous avez vécu le changement au sein de votre entreprise.
A noter que ce questionnaire est anonyme.
LIEN :
https://docs.google.com/forms/d/1m_jg4sDKlVYNzcvFwiQIAMHA6vd7HyQv_g0FaSxVY0c/closedform
Je vous remercie d'avance d'avoir accepté et consacré quelques minutes pour répondre à cette étude de la manière la plus sincère possible. Je me tiens à votre entière disposition, pour toute information supplémentaire.
Dans le cadre de mon mémoire portant sur la conduite du changement et l'épuisement professionnel, je réalise une enquête afin de recueillir votre témoignage sur la manière dont vous avez vécu le changement au sein de votre entreprise.
A noter que ce questionnaire est anonyme.
LIEN :
https://docs.google.com/forms/d/1m_jg4sDKlVYNzcvFwiQIAMHA6vd7HyQv_g0FaSxVY0c/closedform
Je vous remercie d'avance d'avoir accepté et consacré quelques minutes pour répondre à cette étude de la manière la plus sincère possible. Je me tiens à votre entière disposition, pour toute information supplémentaire.
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bonjour
meme si elle est due à votre travail vous pouvez en guérir voilà pourquoi ce n'est pas reconnu comme tel
après le medecin du travail peut peut etre vous déclarer inapte à votre poste de travail mais sans reconnaissance d'une maladie pro
meme si elle est due à votre travail vous pouvez en guérir voilà pourquoi ce n'est pas reconnu comme tel
après le medecin du travail peut peut etre vous déclarer inapte à votre poste de travail mais sans reconnaissance d'une maladie pro
Bonjour,
La maladie professionnelle doit faire l'objet d'une déclaration en tant que telle par le médecin traitant.
Ensuite la maladie professionnelle doit être consolidée, c'est à dire que le médecin reconnait que le risque d'aggravation ne peut se poursuivre. La CPAM arrête le versement des indemnités journalières. C'est la le problème de la procédure...
Si la maladie ne figure pas dans le tableau des maladies professionnelles, la CPAM va rejeter la demande. Il faut faire un recours et demander le passage devant le Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles à la condition que le taux d'IPP ait été reconnu comme supérieur à 25 %.. Généralement le délai de réponse du Comité étant très long, la CPAM répondra au bout de trois mois qu'elle ne reconnait pas la MP du fait de l'absence de réponse du Comité. Faire un recours devant la CPAM. Si le recours est négatif parce que le Comité n'a pas encore donné sa réponse, déposer un nouveau recours devant le Tribunal des Affaires sociales de la Sécurité sociale de sa ville. Si le Comité rend sa réponse favorable, l'employeur peut porter un recours devant le tribunal des affaires sociales d'où l'intérêt de saisir le tribunal des affaires sociales avant l'employeur à titre conservatoire. Le Tribunal statue. Si la réponse est défavorable, saisir la Chambre sociale de la Cour d'appel qui staturera sur le dossier. En général, un dossier comportant les pièces démontrant le fait générateur entre la maladie et l'acte de l'employeur a plus de chances d'aboutir en Cour d'appel que devant le Tribunal des Affaires sociales de la SS. Bon courage.
Pour moi, je suis en procédure devant le TASS en attente de la réponse du Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles. J'ai été licencié pour inaptitude suite à un harcèlement ayant entrainé une dépression sévère réactionnelle. La CPAM a mandaté son expert qui a déterminé un taux d'IPP de 30 % donc au dessus des 25 % nécessaires pour saisir le Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles. Je suis dans l'attente de la réponse dudit Comité régional qui devrait avoir lieu à la rentrée. J'ai du saisir le concialiateur de la CNMATS pour obtenir des informations sur mon dossier !!! La CPAM ne répondant plus...
Je ne suis pas d'accord sur la réponse u lecteur qui dit qu'on guérit d'une dépression et que c'est pour cela que le Comité régional ne reconnait pas la maladie professionnelle. La jurisprudence est à consulter pour mémoire.
Je reste à votre disposition.
Cordialement.
La maladie professionnelle doit faire l'objet d'une déclaration en tant que telle par le médecin traitant.
Ensuite la maladie professionnelle doit être consolidée, c'est à dire que le médecin reconnait que le risque d'aggravation ne peut se poursuivre. La CPAM arrête le versement des indemnités journalières. C'est la le problème de la procédure...
Si la maladie ne figure pas dans le tableau des maladies professionnelles, la CPAM va rejeter la demande. Il faut faire un recours et demander le passage devant le Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles à la condition que le taux d'IPP ait été reconnu comme supérieur à 25 %.. Généralement le délai de réponse du Comité étant très long, la CPAM répondra au bout de trois mois qu'elle ne reconnait pas la MP du fait de l'absence de réponse du Comité. Faire un recours devant la CPAM. Si le recours est négatif parce que le Comité n'a pas encore donné sa réponse, déposer un nouveau recours devant le Tribunal des Affaires sociales de la Sécurité sociale de sa ville. Si le Comité rend sa réponse favorable, l'employeur peut porter un recours devant le tribunal des affaires sociales d'où l'intérêt de saisir le tribunal des affaires sociales avant l'employeur à titre conservatoire. Le Tribunal statue. Si la réponse est défavorable, saisir la Chambre sociale de la Cour d'appel qui staturera sur le dossier. En général, un dossier comportant les pièces démontrant le fait générateur entre la maladie et l'acte de l'employeur a plus de chances d'aboutir en Cour d'appel que devant le Tribunal des Affaires sociales de la SS. Bon courage.
Pour moi, je suis en procédure devant le TASS en attente de la réponse du Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles. J'ai été licencié pour inaptitude suite à un harcèlement ayant entrainé une dépression sévère réactionnelle. La CPAM a mandaté son expert qui a déterminé un taux d'IPP de 30 % donc au dessus des 25 % nécessaires pour saisir le Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles. Je suis dans l'attente de la réponse dudit Comité régional qui devrait avoir lieu à la rentrée. J'ai du saisir le concialiateur de la CNMATS pour obtenir des informations sur mon dossier !!! La CPAM ne répondant plus...
Je ne suis pas d'accord sur la réponse u lecteur qui dit qu'on guérit d'une dépression et que c'est pour cela que le Comité régional ne reconnait pas la maladie professionnelle. La jurisprudence est à consulter pour mémoire.
Je reste à votre disposition.
Cordialement.
Bonjour, le sujet est vieux maintenant mais j aurais souhaiter connaitre la suite et fin de votre affaire ?.. je suis exactement dans le meme.cas.. 2 ans de harcelement et une inaptitude pro.. je vais me fair liscencier dans peu de temps et je cherche a fair reconnaitre ma maladie pro.. je suis en procedure aux prud'hommes ..
Merci de votre réponse je partage l'avis d'Albert EINSTEIN.
Je reste perplexe, car je suis persuadé que l'on peut guérir d'une maladie pro figurant dans les tableaux de la sécu, et bien heureux.
Je reste perplexe, car je suis persuadé que l'on peut guérir d'une maladie pro figurant dans les tableaux de la sécu, et bien heureux.
Bonjour,
Les tableaux de maladies professionnelles inventorient les pathologies les plus répandues et il y a une inertie importante pour les mises à jour. Il est possible de faire reconnaitre une maladie professionnelle hors tableau. Pour cela il existe un comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles. Mais il faut que la pathologie soit effectivement directement et essentiellement causée par l'activité professionnelle. Il ne s'agit pas d'imputer tous les troubles de la santé à l'activité professionnelle. Il en va de la responsabilité individuelle.
Jelison
Les tableaux de maladies professionnelles inventorient les pathologies les plus répandues et il y a une inertie importante pour les mises à jour. Il est possible de faire reconnaitre une maladie professionnelle hors tableau. Pour cela il existe un comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles. Mais il faut que la pathologie soit effectivement directement et essentiellement causée par l'activité professionnelle. Il ne s'agit pas d'imputer tous les troubles de la santé à l'activité professionnelle. Il en va de la responsabilité individuelle.
Jelison
Bonjour,
je suis dans le même situation de burn out depuis 3 mois. Le medecin a fait un arrêt ou il est stipulé maladie professionelle. j'ai été voir le medecin du travail qui m'a parlé d'aménagement de poste, et qu'on pourra toujours monter le dossier après, car dans ce cas il y a levée du secrêt médical avec l'employeur.Ce que je ne comprend pas, c'est qu'elle différence il y a s'il y a reconnaissance, avec l'invalidité. Et si c'est le rôle du medecin du travail de monter un dossier d'incapacité, ce qui serait sûrement plus favorable que le jugement aléatoire d'un medecin conseil. J'ai 41 ans, je travaille dans l'encadrement d'une banquequ'el age avez vous? Surtout tenez moi au courrant de ce que ca donne, je vous tiendrais au courrant aussi de l'evolution j'ai demandé les réponses/e-mail
je suis dans le même situation de burn out depuis 3 mois. Le medecin a fait un arrêt ou il est stipulé maladie professionelle. j'ai été voir le medecin du travail qui m'a parlé d'aménagement de poste, et qu'on pourra toujours monter le dossier après, car dans ce cas il y a levée du secrêt médical avec l'employeur.Ce que je ne comprend pas, c'est qu'elle différence il y a s'il y a reconnaissance, avec l'invalidité. Et si c'est le rôle du medecin du travail de monter un dossier d'incapacité, ce qui serait sûrement plus favorable que le jugement aléatoire d'un medecin conseil. J'ai 41 ans, je travaille dans l'encadrement d'une banquequ'el age avez vous? Surtout tenez moi au courrant de ce que ca donne, je vous tiendrais au courrant aussi de l'evolution j'ai demandé les réponses/e-mail
Bonjour Mic, Tous,
Je suis très intéressé par la suite.
j'ai eu un problème très grave de harcèlement au travail -violence,
un épuisement et je me suis retrouvé en voulant me défendre, isolé de tout.
c'était dans le secteur public en contrats aidés et je me suis retrouvé à travailler sans contrat et quand celui-ci est arrivé, j'ai refusé de le signer. j'ai essayé de résister à la pression -j'étais très affecté depuis plus d'un an par les agissements néfastes et épuisé. je ne prenais pas mes congés entièrement, je travaillais déclaré à temps partiel en réalité à temps plein.
on voulait que je prenne des jours en plus de congé mais c'était impossible. rien n'apparaît sur mes fiches de paie.
épuisé physiquement, j'ai du pour tenir puiser dans mes réserves nerveuses.
cela à duré plus de trois ans.
je suis rentré en maladie avant la fin de leur fichu cdd non signé. les chefs le personnel étaient alertés par mon état d'épuisement.
j'ai fait une crise, j'ai failli me tuer dans les escaliers. je n'en parle jamais.
la personne qui m'a eu au téléphone le jour de mon craquage. n'a rien fait.
la peur certainement des chefs -le secteur des fonctionnaires étouffe ce genre d'affaire. les employés ont peur.
on a fermé le service car mes demandes et début d'alerte aux syndicats ont commencés à ??
on m'a sommé de signer le contrat. et on m'a vidé malgré l'arrêt médical. ils ont estimé que j'étais en cdd et que celui-ci avait pris fin.
je me suis retrouvé isolé, cassé ne sachant plus rien.
je me traînais déjà pour aller au travail. et là. j'évite d'entrer dans cette période.
au bout d'un certain temps, j'ai appris que j'aurai du faire déclarer comme AT cet arrêt. j'ai fait une démarche auprès de la sécu qui a rejeté cette demande de reconnaissance AT. j'ai fait une démarche auprès du TASS. et je me suis effondré.
entre expulsion manque d'argent. problèmes administratifs. j'étais dans l'incapacité de faire quoi que ce soit.
cela fait quelques années.
Je fais en ce moment des démarches auprès d'un syndicat qui traîne la patte. pour voir si je peux encore faire un quelconque recours.
quel gâchis !
l'appas du gain. voler des personnes par des contrats bidons et voler deux fois en ne déclarant pas le travail réel. dissimulation travail au noir. incroyable. j'aurai du me sentir en sécurité dans une structure publique.
pas de reconnaissance dans les premiers contrats de la retraite complémentaire, pas de prévoyance santé. contrats aidés pour l'employeur.
les personnes qui ont validés ce genre de contrat par voie légale doivent se gargariser avec leur retraite parachute !!
Je suis très intéressé par la suite.
j'ai eu un problème très grave de harcèlement au travail -violence,
un épuisement et je me suis retrouvé en voulant me défendre, isolé de tout.
c'était dans le secteur public en contrats aidés et je me suis retrouvé à travailler sans contrat et quand celui-ci est arrivé, j'ai refusé de le signer. j'ai essayé de résister à la pression -j'étais très affecté depuis plus d'un an par les agissements néfastes et épuisé. je ne prenais pas mes congés entièrement, je travaillais déclaré à temps partiel en réalité à temps plein.
on voulait que je prenne des jours en plus de congé mais c'était impossible. rien n'apparaît sur mes fiches de paie.
épuisé physiquement, j'ai du pour tenir puiser dans mes réserves nerveuses.
cela à duré plus de trois ans.
je suis rentré en maladie avant la fin de leur fichu cdd non signé. les chefs le personnel étaient alertés par mon état d'épuisement.
j'ai fait une crise, j'ai failli me tuer dans les escaliers. je n'en parle jamais.
la personne qui m'a eu au téléphone le jour de mon craquage. n'a rien fait.
la peur certainement des chefs -le secteur des fonctionnaires étouffe ce genre d'affaire. les employés ont peur.
on a fermé le service car mes demandes et début d'alerte aux syndicats ont commencés à ??
on m'a sommé de signer le contrat. et on m'a vidé malgré l'arrêt médical. ils ont estimé que j'étais en cdd et que celui-ci avait pris fin.
je me suis retrouvé isolé, cassé ne sachant plus rien.
je me traînais déjà pour aller au travail. et là. j'évite d'entrer dans cette période.
au bout d'un certain temps, j'ai appris que j'aurai du faire déclarer comme AT cet arrêt. j'ai fait une démarche auprès de la sécu qui a rejeté cette demande de reconnaissance AT. j'ai fait une démarche auprès du TASS. et je me suis effondré.
entre expulsion manque d'argent. problèmes administratifs. j'étais dans l'incapacité de faire quoi que ce soit.
cela fait quelques années.
Je fais en ce moment des démarches auprès d'un syndicat qui traîne la patte. pour voir si je peux encore faire un quelconque recours.
quel gâchis !
l'appas du gain. voler des personnes par des contrats bidons et voler deux fois en ne déclarant pas le travail réel. dissimulation travail au noir. incroyable. j'aurai du me sentir en sécurité dans une structure publique.
pas de reconnaissance dans les premiers contrats de la retraite complémentaire, pas de prévoyance santé. contrats aidés pour l'employeur.
les personnes qui ont validés ce genre de contrat par voie légale doivent se gargariser avec leur retraite parachute !!
La législation juridique et financière évolue en permanence...