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bouledeneige6
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samedi 16 janvier 2010
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10 janvier 2013
242
1 févr. 2011 à 17:41
1 févr. 2011 à 17:41
Re bonjour,
Voici les dates que je vous propose en fonction de votre zone de vacances à vérifier selon les termes de votre jugement.
Février 2011 :
WE : 5 et 6
Vacances : samedi 26 au soir (si vous l'avez le vendredi soir lors d'un we) ou dimanche 27 matin (si vous l'avez à partir du samedi le we) au 6 mars soir
Mers 2011 :
WE 19 et 20 mars
Avril 2011 :
WE 2 et avril
vacances samedi 23(soir) ou dimanche 24 (matin) au dimanche 1er mai
Mai 2011 :
We 7 et 8 / 18 et 19
Juin 2011 :
WE 4 et 5 / 18 et 19
Juillet 2011 :
Rien
Aout 2011 :
du 3 aout au soir au 4 septembre au soir
Septembre 2011 :
We 17 et 18
Octobre 2011 :
WE : 1 et 2 / 15 et 15
vacances du jeudi 27 octobre au mercredi 2 novembre soir
Novembre 2011 :
WE 5 et 6 / 19 et 20
Décembre 2011 :
WE 3 et 4
Vacances du dimanche 25 au soir au lundi 2 au soir
Janvier 2012 :
WE 7 et 8 / 21 et 22
Voilà j'espère vous avoir aidé mais j'insiste sur le fait qu'il faut bien vérifier tous les termes du jugement afin de ne pas vous tromper.
Cordialement
Voici les dates que je vous propose en fonction de votre zone de vacances à vérifier selon les termes de votre jugement.
Février 2011 :
WE : 5 et 6
Vacances : samedi 26 au soir (si vous l'avez le vendredi soir lors d'un we) ou dimanche 27 matin (si vous l'avez à partir du samedi le we) au 6 mars soir
Mers 2011 :
WE 19 et 20 mars
Avril 2011 :
WE 2 et avril
vacances samedi 23(soir) ou dimanche 24 (matin) au dimanche 1er mai
Mai 2011 :
We 7 et 8 / 18 et 19
Juin 2011 :
WE 4 et 5 / 18 et 19
Juillet 2011 :
Rien
Aout 2011 :
du 3 aout au soir au 4 septembre au soir
Septembre 2011 :
We 17 et 18
Octobre 2011 :
WE : 1 et 2 / 15 et 15
vacances du jeudi 27 octobre au mercredi 2 novembre soir
Novembre 2011 :
WE 5 et 6 / 19 et 20
Décembre 2011 :
WE 3 et 4
Vacances du dimanche 25 au soir au lundi 2 au soir
Janvier 2012 :
WE 7 et 8 / 21 et 22
Voilà j'espère vous avoir aidé mais j'insiste sur le fait qu'il faut bien vérifier tous les termes du jugement afin de ne pas vous tromper.
Cordialement
merci, mais cette année donc 2011 jai la premiere moitier de vacances, et pour 2012 la seconde moitier, mon jugement dit :
" la residence sera fixé chez la mere a qui elle sera rattachée socialement et fiscalement.
de son coté le pere exercera un droit de visite et d hebergement amiable sur lenfant et a defaut daccord de la façon suivante:
en dehors des perides de vacances indiquées ci dessous les 1ere 3eme et 5eme fins de semaine de chaque mois, du vendredi à la sorties de l ecole au dimanche 19h
le jour de reference pour le calcul des fins de semaines est le samedi.
le droit de visite et d hebergement setendra au jour ferier precedant ou suivant les fins de semaine considerees.
pendant les periode de congé
tant que lenfant poursuivera une scolarité leur permettant de benenficier des congé scolaire,
les années paire durant la deuxieme moitié de toutes les vacances scolaire
les annees impaire durant la premiere moitier des même vacances
a charge de prendre ou de faire prendre l enfant et de le ramener ou de le faire ramener par une personne de confiance au lieu de residence
des que lenfant exercera une activité salariée a lamiable
les date de congé scolaire à prendre en consideration sont celle de lacademie dans le ressort de laquelle lenfant d âge scolaire est inscrit.
les parents ont le devoir en cas de changement de residence de se communiquer leur nouvelle adresse meme de vacances.
donc voila jespere que cela peut permettre a voir plus clair dans mon jugement, mais par contre le 30 septembre est compter dans le premier de octobre ou en tan que cinquieme ???
" la residence sera fixé chez la mere a qui elle sera rattachée socialement et fiscalement.
de son coté le pere exercera un droit de visite et d hebergement amiable sur lenfant et a defaut daccord de la façon suivante:
en dehors des perides de vacances indiquées ci dessous les 1ere 3eme et 5eme fins de semaine de chaque mois, du vendredi à la sorties de l ecole au dimanche 19h
le jour de reference pour le calcul des fins de semaines est le samedi.
le droit de visite et d hebergement setendra au jour ferier precedant ou suivant les fins de semaine considerees.
pendant les periode de congé
tant que lenfant poursuivera une scolarité leur permettant de benenficier des congé scolaire,
les années paire durant la deuxieme moitié de toutes les vacances scolaire
les annees impaire durant la premiere moitier des même vacances
a charge de prendre ou de faire prendre l enfant et de le ramener ou de le faire ramener par une personne de confiance au lieu de residence
des que lenfant exercera une activité salariée a lamiable
les date de congé scolaire à prendre en consideration sont celle de lacademie dans le ressort de laquelle lenfant d âge scolaire est inscrit.
les parents ont le devoir en cas de changement de residence de se communiquer leur nouvelle adresse meme de vacances.
donc voila jespere que cela peut permettre a voir plus clair dans mon jugement, mais par contre le 30 septembre est compter dans le premier de octobre ou en tan que cinquieme ???
bouledeneige6
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samedi 16 janvier 2010
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Dernière intervention
10 janvier 2013
242
1 févr. 2011 à 18:39
1 févr. 2011 à 18:39
le samedi étant le jour de référence donc le 30 sepotembre est le premier week-end de octobre.
Donc vous avez la première partie les années impaires et deuxième partie des vacances les années paires ?
Donc vous avez la première partie les années impaires et deuxième partie des vacances les années paires ?