Taxe habitation hébergement enfants
Bonjour,
je me pose une question concernant la taxe d'habitation.
J'ai cru comprendre que celle-ci était calculée, entre autres, sur la base des revenus des personnes constituant un foyer.
Si un couple héberge à titre gratuit ses deux enfants, le revenu de ces enfants sont-ils pris en compte pour le calcul de la taxe? Et si ces enfants ne sont pas imposables sur le revenu?
Merci de votre réponse!
je me pose une question concernant la taxe d'habitation.
J'ai cru comprendre que celle-ci était calculée, entre autres, sur la base des revenus des personnes constituant un foyer.
Si un couple héberge à titre gratuit ses deux enfants, le revenu de ces enfants sont-ils pris en compte pour le calcul de la taxe? Et si ces enfants ne sont pas imposables sur le revenu?
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GERDAN
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4 nov. 2010 à 16:55
4 nov. 2010 à 16:55
Bonjour,
Je pense que le service des impôts se base sur la feuille de déclaration des revenus pour prendre en compte le nombre de personnes au foyer. Maintenant, je ne sais pas si aller déclarer des enfants qui ne sont pas à charge change quelque chose.
Je pense que le service des impôts se base sur la feuille de déclaration des revenus pour prendre en compte le nombre de personnes au foyer. Maintenant, je ne sais pas si aller déclarer des enfants qui ne sont pas à charge change quelque chose.
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