Héritage et famille recomposée
amandine meinier
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groupbui -
groupbui -
Bonjour,
voila je vous explique : ma mère sait mariée et a eut 3 enfants moi et mes soeurs puis divorce ma mère garda la maison ! puis remariage sous le régime de la communauté universelle avec donation au dernier des vivants et ce avec un homme qui avait déjà 2 enfants ils ont également eut un enfant ensemble !!!!!
alors ma question est la suivante : COMMENT ÇA SE PASSE POUR L'HÉRITAGE SI MA MÈRE DÉCÈDE EN PREMIER OU BIEN SI C'EST LUI QUI PART EN PREMIER ? nos droits sont t'il identique à ceux des enfants de mon beau père ????
merci pour vos réponses
amandine
voila je vous explique : ma mère sait mariée et a eut 3 enfants moi et mes soeurs puis divorce ma mère garda la maison ! puis remariage sous le régime de la communauté universelle avec donation au dernier des vivants et ce avec un homme qui avait déjà 2 enfants ils ont également eut un enfant ensemble !!!!!
alors ma question est la suivante : COMMENT ÇA SE PASSE POUR L'HÉRITAGE SI MA MÈRE DÉCÈDE EN PREMIER OU BIEN SI C'EST LUI QUI PART EN PREMIER ? nos droits sont t'il identique à ceux des enfants de mon beau père ????
merci pour vos réponses
amandine
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1 réponse
le patrimoine de votre mere reste intact, si votre mere decede - sa part se partage a vous 3 du 1er lit et l'enfant du 2e lit; votre beau pere peut opter usufruit ou 1/4 de son patrimoine.
le patroimoine de votre beau pere reste intact, si votre beau pere decede-sa par se partage a ses deux enfants et l'enfant du e lit; votre mere peut opter usufruit ou 1/4 de son patrimoine.
A compter de la date de la communaute, tout patrimoine constitue par le couple ne sera au benefice a part egal des 6 enfants.
le patroimoine de votre beau pere reste intact, si votre beau pere decede-sa par se partage a ses deux enfants et l'enfant du e lit; votre mere peut opter usufruit ou 1/4 de son patrimoine.
A compter de la date de la communaute, tout patrimoine constitue par le couple ne sera au benefice a part egal des 6 enfants.