Probleme de famille

deathrevol Messages postés 9 Statut Membre -  
deathrevol Messages postés 9 Statut Membre -
Bonjour,
tout le monde voila mon oncle et mon cousin aurai un probleme avec un type qui aurai des compte avec eu et malheureusement c'est deux la n'ont pas l'argent pour les rembourssé alor mon pere a donné l'acte de la maison pour c'est deux la le probleme c 'est que l'acte et t'allé chez le notair l'acte et devenu comme une assurance si mon cousin et mon oncle de ne pay pas la maison sera vendu j'aimerai posé une question mon pere nous a dit qu'il n'avait rien signé et que c mon cousin qui a donné l'acte au notair es que la maison pouré se vendre meme sans l'accord de mon pere ? et aussi es que l'acte peut etre deposé chez le notair comme assurance de garantie sans que l'acte soit le mien ?

3 réponses

fanchb29 Messages postés 3211 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 258
 
Bonsoir,

La prochaine fois, merci de faire un peu attention lors de la rédaction de votre message pour que celui-ci soit compréhensible.

En clair :

Votre oncle et votre coussin ont une dette auprès d'une personne.

Votre père a donné à votre oncle et votre coussin l'acte de propriété de sa maison. Ceux-ci s'en sont servi en garantie pour le paiement de leur dette.

Déjà votre père n'aurait jamais du donné l'acte de propriété de la maison à votre oncle et votre coussin... Ceux-ci n'ont qu'a faire le nécessaire pour payer leur dette par eux-mêmes.

Il est plus qu'étonnant qu'un notaire est accepté comme garantie d'un prêt l'acte de propriété au nom d'une autre personne fourni par votre coussin sans autre papier signé par votre père.

Donc à mon avis, il y a peu de chances que la maison de votre père soit vendue pour régler les dettes de votre oncle et votre cousin si votre père ne s'est pas porté caution pour eux.

Maintenant, il faut que vous demandiez auprès de quel notaire la procédure a été faite, puis que vous alliez voir le notaire pour savoir exactement ce qui a été fait.
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deathrevol Messages postés 9 Statut Membre
 
si vous plais es que un acte peut etre donné sans signé si c le cas mon pere pouré porté plainte contre mon cousin et ma famille pour le recuperer
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fanchb29 Messages postés 3211 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 258
 
Donner à un notaire un acte de propriété ci celui-ci n'est pas à votre nom (dans votre cas au nom de votre oncle et/ou de votre coussin) n'a pas beaucoup d'intérêts... Le notaire ne pourra rien en faire.

Maintenant, aller porté plainte contre votre oncle et/ou votre coussin ne servira pour l'instant pas à grand chose.
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fanchb29 Messages postés 3211 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 258
 
Bonsoir,

Merci d'éviter les doublons.
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-4990624-probleme-de-famille

Concernant le fait que la personne a qui votre oncle et son fils doivent de l'argent les a menacé de les envoyés devant un juge, la menace est toujours d'actualité car si ceux-ci ne paient pas leur dette, la personne peut les poursuivre pour récupérer son argent.

Maintenant, si comme vous l'indiquez, votre père n'a rien signé, il ne risque rien.
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deathrevol Messages postés 9 Statut Membre
 
merci pour l'info je reviendrais avec plus de presision sur l'affair
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