Quels sont les droits pour les trajets
chris13111
-
28 sept. 2010 à 13:40
58Sab Messages postés 12582 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 - 28 sept. 2010 à 14:12
58Sab Messages postés 12582 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 - 28 sept. 2010 à 14:12
Bonjour,
suite un jugement] de la jaf ,je suis obligé d'aller chercher mon enfant un weed end sur deux !
de plus on a déménager on est a une distance de 30 km !
suite un problème financier j'arrive plus a récupérer mon enfant c possible que moi je récupère et elle viens le récupéré ! quels sont mes droits svp
suite un jugement] de la jaf ,je suis obligé d'aller chercher mon enfant un weed end sur deux !
de plus on a déménager on est a une distance de 30 km !
suite un problème financier j'arrive plus a récupérer mon enfant c possible que moi je récupère et elle viens le récupéré ! quels sont mes droits svp
A voir également:
- Quels sont les droits pour les trajets
- Un tuteur a t-il tous les droits - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Droit au chômage pour les étrangers - Guide
- Les droits carte sont épuisés - Forum carte bancaire
- Renoncer à ses droits parentaux - Forum Mariage
1 réponse
58Sab
Messages postés
12582
Date d'inscription
mardi 25 août 2009
Statut
Modérateur
Dernière intervention
19 août 2016
3 551
28 sept. 2010 à 14:12
28 sept. 2010 à 14:12
bonjour
si vous pouvez vous arranger à l'amiable oui sinon c'est à vous de faire les trajets allers retours comme le stipule votre jugement
si vous pouvez vous arranger à l'amiable oui sinon c'est à vous de faire les trajets allers retours comme le stipule votre jugement
La législation juridique et financière évolue en permanence...