Héritage/succession grand-mère (sans enfant)
mrmowglie
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Bonjour,
Ma grand-mère vient de décéder en Juin 2010. Elle était la veuve de mon grand-père depuis Mars 2000 et mariée avec ce dernier depuis 1970. De leur union : ils n'ont pas eu d'enfant. Néanmoins mon grand-père décédé en 2000 avait 3 enfants d'un précédent mariage, dont ma mère.
Je me demande ce qu'il advient de l'héritage et de la succession restante de ma grand mère. (bien immobiliers et mobiliers/comptes bancaires/titres/Livret A/etc...) Celle-ci n'a aucune descendance...à part moi , né en 1973, mais qui saute un degré de génération du fait qu'elle n'a jamais eu d'enfant (ma mère n'étant pas sa fille)à part un seul petit-fils : moi. Elle n'avait par ailleurs aucune autre famille vivante.
Comment celà se passe t'il dans un succession dans ce cas là exactement. J'ai beau lire tout le code civil, des conseils avisés de sites et revues de notariat/succession à droite à gauche...je ne trouve rien d'applicable précisément à mon cas.
Suis-je parmi les héritiers réservataires dans ce cas précis ? Suis-je le seul héritier réservataire ? Suis-je un héritier de ses biens ? Ou ne suis-je qu'un légataire à partir du moment où elle a fait un testament olographe en 2004 et dans lequel elle avait définit une allocation précise de certains de ses biens ?
Un testament olographe se substitue t'il aux droits des héritiers réservataires ou ne concerne t'il que la quotité disponible ?
Toute réponse/conseil sera fortement apprécié.
Merci.
Ma grand-mère vient de décéder en Juin 2010. Elle était la veuve de mon grand-père depuis Mars 2000 et mariée avec ce dernier depuis 1970. De leur union : ils n'ont pas eu d'enfant. Néanmoins mon grand-père décédé en 2000 avait 3 enfants d'un précédent mariage, dont ma mère.
Je me demande ce qu'il advient de l'héritage et de la succession restante de ma grand mère. (bien immobiliers et mobiliers/comptes bancaires/titres/Livret A/etc...) Celle-ci n'a aucune descendance...à part moi , né en 1973, mais qui saute un degré de génération du fait qu'elle n'a jamais eu d'enfant (ma mère n'étant pas sa fille)à part un seul petit-fils : moi. Elle n'avait par ailleurs aucune autre famille vivante.
Comment celà se passe t'il dans un succession dans ce cas là exactement. J'ai beau lire tout le code civil, des conseils avisés de sites et revues de notariat/succession à droite à gauche...je ne trouve rien d'applicable précisément à mon cas.
Suis-je parmi les héritiers réservataires dans ce cas précis ? Suis-je le seul héritier réservataire ? Suis-je un héritier de ses biens ? Ou ne suis-je qu'un légataire à partir du moment où elle a fait un testament olographe en 2004 et dans lequel elle avait définit une allocation précise de certains de ses biens ?
Un testament olographe se substitue t'il aux droits des héritiers réservataires ou ne concerne t'il que la quotité disponible ?
Toute réponse/conseil sera fortement apprécié.
Merci.
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4 réponses
Bonjour,
A mon avis la succession revient aux coussins de votre grand-mère exception faite de ce qui vous a été légué par testament.
Vous n'avez pas de lien de parenté avec votre "grand-mère" et en l'absence de testament, vous ne pouvez hérité du reste de la succession.
En l'absence de descendance directe et de conjoint, il n'y a pas d'héritiers réservataires.
Votre notaire en tout état de cause pourra mieux vous renseigner la dessus.
A mon avis la succession revient aux coussins de votre grand-mère exception faite de ce qui vous a été légué par testament.
Vous n'avez pas de lien de parenté avec votre "grand-mère" et en l'absence de testament, vous ne pouvez hérité du reste de la succession.
En l'absence de descendance directe et de conjoint, il n'y a pas d'héritiers réservataires.
Votre notaire en tout état de cause pourra mieux vous renseigner la dessus.
Pour moi :
Le notaire va remonter aux parents de votre grand-mère.
Si les arrières grand-parents ont eu plusieurs frères et/ou soeurs, il va ensuite voir si les frères et soeurs de ceux-ci ont eu d'autres enfants.
Donc les coussins de votre grand-mère.
Si les coussins de votre grand-mère sont décédés, leur héritiers deviendront les héritiers de votre belle-grand-mère exception faite de la partie qu'elle vous a légué.
Le notaire va remonter aux parents de votre grand-mère.
Si les arrières grand-parents ont eu plusieurs frères et/ou soeurs, il va ensuite voir si les frères et soeurs de ceux-ci ont eu d'autres enfants.
Donc les coussins de votre grand-mère.
Si les coussins de votre grand-mère sont décédés, leur héritiers deviendront les héritiers de votre belle-grand-mère exception faite de la partie qu'elle vous a légué.
Votre grand-mère n'avait à son décès ni enfant ni conjoint (puisque prédécédé)
=>
- pas d'héritier réservataire
- elle a pu par testament léguer tout ou partie de ses biens à qui elle voulait
- le reste ira à ses héritiers*,éventuellement recherchés par un généalogiste.
* les héritiers sont les membres de la famille. La famille étant celle d'origine (il faut avoir un "lien de sang" avec le défunt). Hormis le conjoint et lui seul (pas ses descendants), les liens créés par le mariage ne sont pas pris en compte
=> vous êtes peut-être légataire (si vous figurez sur le testament), mais vous n'êtes pas au nombre des héritiers de votre grand-mère
=>
- pas d'héritier réservataire
- elle a pu par testament léguer tout ou partie de ses biens à qui elle voulait
- le reste ira à ses héritiers*,éventuellement recherchés par un généalogiste.
* les héritiers sont les membres de la famille. La famille étant celle d'origine (il faut avoir un "lien de sang" avec le défunt). Hormis le conjoint et lui seul (pas ses descendants), les liens créés par le mariage ne sont pas pris en compte
=> vous êtes peut-être légataire (si vous figurez sur le testament), mais vous n'êtes pas au nombre des héritiers de votre grand-mère