Droit scolaire
fatalis
-
fatalis -
fatalis -
Bonjour,
je souhaitrais s'avoir si quelqu'un peut repondre a mon dileme
mon fils est dans un college a 20km de chez moi il est obliger de prendre le bus scolaire ,mais il ne souhaite pas manger au self car comme il dit (c'est burk)
je l'est mis externe mais le college refuse q'il sorte de l'etablissement .il devrat manger sous le haulle .ont-ils le droit ?
merci de votre réponse .
je souhaitrais s'avoir si quelqu'un peut repondre a mon dileme
mon fils est dans un college a 20km de chez moi il est obliger de prendre le bus scolaire ,mais il ne souhaite pas manger au self car comme il dit (c'est burk)
je l'est mis externe mais le college refuse q'il sorte de l'etablissement .il devrat manger sous le haulle .ont-ils le droit ?
merci de votre réponse .
A voir également:
- Droit scolaire
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Allocation rentrée scolaire dépassement plafond - Accueil - Aides sociales Pratique
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Rentrée scolaire - Guide
- Droit sacem prix - Guide
2 réponses
si il est externe ,il a le droit de sortir et c'est vous qui prenait la responsabilité qu'il mange en dehors
fatalis
merci pour cette reponse mais s'avez vous si il y a une loie !
sudouest65
Messages postés
742
Date d'inscription
Statut
Membre
Dernière intervention
130
Et bien dans la logique si vous notez que votre enfant est externe c'est que vous lui avez trouvé le moyen de manger donc le collège ne doit pas l'obliger à rester dans son enceinte.A vous d'aller leur expliquer votre décision.Mais je ne vois pas de loi qui vous l'interdise
La législation juridique et financière évolue en permanence...