Garde de ma fille et récupération de la maiso
Maitre
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02Marie Messages postés 1020 Statut Membre -
02Marie Messages postés 1020 Statut Membre -
Bonjour,
Voilà mon frère étant pacse il a acheter une maison en commun, eu un enfant sa conjointe veut partir comment mon frère dois t il s y prendre pour avoir la garde de sa fille et récupérer la maison merci
Voilà mon frère étant pacse il a acheter une maison en commun, eu un enfant sa conjointe veut partir comment mon frère dois t il s y prendre pour avoir la garde de sa fille et récupérer la maison merci
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1 réponse
Bonjour,
Pour la maison, tout dépend de savoir comment elle a été acheté. S'ils l'ont acheté à deux ou non. Si elle a été achetée par eux deux il va falloir faire un partage (chez le notaire) et ton frère va devoir rembourser la part de son amie. Mais je pense qu'un notaire serait plus à même de le renseigner...
Pour la petite ben si la mère ne boit pas, s'occupe bien de sa fille, je pense qu'elle a autant de droits que ton frère, même si c'est elle qui part, ca n'en fait pas moins une mauvaise mère. Au mieux si elle reste dans la même commune ou à une dizaine de kilomètres, pourquoi pas faire une résidence alternée ? Une semaine chez l'un, une semaine chez l'autre et chacun supporte ses frais d'éducation ??? Là aussi de toute façon qu'ils trouvent ou non un arrangement pour le bien de la petite (pas le leur) il faudra saisir un JAF afin d'établir le droit de garde et des vacances et pension s'il y a lieu.
Cordialement
Pour la maison, tout dépend de savoir comment elle a été acheté. S'ils l'ont acheté à deux ou non. Si elle a été achetée par eux deux il va falloir faire un partage (chez le notaire) et ton frère va devoir rembourser la part de son amie. Mais je pense qu'un notaire serait plus à même de le renseigner...
Pour la petite ben si la mère ne boit pas, s'occupe bien de sa fille, je pense qu'elle a autant de droits que ton frère, même si c'est elle qui part, ca n'en fait pas moins une mauvaise mère. Au mieux si elle reste dans la même commune ou à une dizaine de kilomètres, pourquoi pas faire une résidence alternée ? Une semaine chez l'un, une semaine chez l'autre et chacun supporte ses frais d'éducation ??? Là aussi de toute façon qu'ils trouvent ou non un arrangement pour le bien de la petite (pas le leur) il faudra saisir un JAF afin d'établir le droit de garde et des vacances et pension s'il y a lieu.
Cordialement
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