Garde de ma fille et récupération de la maiso
Maitre
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22 août 2010 à 06:57
02Marie Messages postés 1009 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 septembre 2023 - 22 août 2010 à 09:34
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02Marie
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22 août 2010 à 09:34
22 août 2010 à 09:34
Bonjour,
Pour la maison, tout dépend de savoir comment elle a été acheté. S'ils l'ont acheté à deux ou non. Si elle a été achetée par eux deux il va falloir faire un partage (chez le notaire) et ton frère va devoir rembourser la part de son amie. Mais je pense qu'un notaire serait plus à même de le renseigner...
Pour la petite ben si la mère ne boit pas, s'occupe bien de sa fille, je pense qu'elle a autant de droits que ton frère, même si c'est elle qui part, ca n'en fait pas moins une mauvaise mère. Au mieux si elle reste dans la même commune ou à une dizaine de kilomètres, pourquoi pas faire une résidence alternée ? Une semaine chez l'un, une semaine chez l'autre et chacun supporte ses frais d'éducation ??? Là aussi de toute façon qu'ils trouvent ou non un arrangement pour le bien de la petite (pas le leur) il faudra saisir un JAF afin d'établir le droit de garde et des vacances et pension s'il y a lieu.
Cordialement
Pour la maison, tout dépend de savoir comment elle a été acheté. S'ils l'ont acheté à deux ou non. Si elle a été achetée par eux deux il va falloir faire un partage (chez le notaire) et ton frère va devoir rembourser la part de son amie. Mais je pense qu'un notaire serait plus à même de le renseigner...
Pour la petite ben si la mère ne boit pas, s'occupe bien de sa fille, je pense qu'elle a autant de droits que ton frère, même si c'est elle qui part, ca n'en fait pas moins une mauvaise mère. Au mieux si elle reste dans la même commune ou à une dizaine de kilomètres, pourquoi pas faire une résidence alternée ? Une semaine chez l'un, une semaine chez l'autre et chacun supporte ses frais d'éducation ??? Là aussi de toute façon qu'ils trouvent ou non un arrangement pour le bien de la petite (pas le leur) il faudra saisir un JAF afin d'établir le droit de garde et des vacances et pension s'il y a lieu.
Cordialement
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