Biens, succession,héritage........

Fréd. - 21 juin 2010 à 14:31
 fréd. - 22 juin 2010 à 12:21
Bonjour,
Je vis avec mmon conjoint divorcé et ayant deux enfants de son premier mariage.
Nous vivons avec elles en rédence alternée. Mon conjoint a racheté la part de maison de leur maman pour éviter de les perturber. Aujourd'hui, on entend sa fille dire que je ne suis pas chez moi et qu'elle veut son héritage. Choqué de ses propos mon conjoint à réagi.

On pensait à se protéger mutuellement mais comment ? La notaire nous dit de faire un usufruit ou autre, on se demande si nous n'allons pas déménager pour racheter ensemble et avoir nos deux noms sur l'acte de vente. En tout cas, on sait qu'avec le soutien de sa mère s'il arrive quelque chose à mon conjoint je suis à la rue.
Il veut qu'on paie le crédit a deux, normal on vit ensemble et on considère que cette maison était à nous deux à part égale, mais il me dit qu'en qu'cas de décès de son côté je n'aurais le droit à rien. A la rigueur je m'en balance. Moi je lui demande l'intérêt de payer le crédit de 25 ans à deux si du jour au lendemain je suis dehors sans un sous de côté. Je trouve plus équitable de participer aux factures de notre vie de tous les jours, en comptant les achats de ses filles et n'hériter de rien. Au moins je mets un peu d'argent de côté tous les mois pour pouvoir me retourner en cas de décès. L'autre proposition dont on parle c'est de racheter ensemble ou faire testament.

Moi je me dis s'il décède que je suis très âgé et n'ai rien de côté comment vais-je financer une maison de retraite.

A ce jour, les relations avec son aînée sont difficiles. Elle dénigre toujours son père, avec sa mère cherche toujours les complications dans le mode de garde avec menaces perpétuelles (le réel fond est l'argent). Son ex estime qu'il devrait offrir les vacances des enfants quand elles sont chez leur mère et pleins d'autres choses. On est dans un principe où il préfère maintenant aller avec les filles faire les achats, ou donner une somme d'argent régulièrement ( vêtements, chaussures,sorites...) plutôt que de payer la moittié comme par le passé et sans justificatifs.
On a recadré les choses par rapport à la gerde alternée mais cherche toujours à nous tester je crois. C'est épuisant et décevant. Sa dernière chose en tête c'est son héritage. Elle a sorit cela tout court en souhaitnat le décès de son père. Je trouve ça ignoble et souffre pour lui.

Nous sommes perdus et voulons trouver une solution juste et équitable.

Mon conjoint et ses propres parents étaient persuadés que je pouvais avoir la moitié de la maison si je paie le loyer de moitié.Ce fut l'étonnement pour tout le monde.
On nous parle de donation ou testament en augmentant la quotité que je peux avoir s. Il souhaite qu'on se marie ou pacs pour appuyer le testament, c'est que la notaire a dit de faire.

Mon conjoint est plus âgé que moi, je commence à être perdu. Je l'aime et nous souhaitons vivre paisiblement ensemble avec les filles mais je crois que c'est le contraire qui s'annonce.

Comment peut-il me protéger car il n'y a pas grand chose pour les nouveaux conjoints avec un homme ou femme divorceé ayant enfant d'un premier lit.


Avez-vous des réponses a nous apporter pour nous protéger, me protéger de la rue ?
Nous désirons un enfant mais tout cela me fait peur et me dit de ne pas se précipiter.


Cela l'inquiète beacoup et je ne sais pas comment lui apporter mon aide.

3 réponses

Bonjour,
Je crois que le retour à une certaine sérénité ne serait pas inutile.
1) Votre belle-fille "veut" son héritage : mais tant que son père est vivant, passez-moi l'expression, elle peut aller se faire voir !
2) Votre compagnon, à ce que je comprends, est chez lui, il peut bien héberger qui il veut, à fortiori sa nouvelle compagne.
3) C'est vrai que dans l'état actuel des choses, si votre compagnon décède, vous n'héritez de rien. Et vous vous retrouvez à la rue.
4) Et vu l'ambiance, il faut faire vite : l'idéal, c'est de vous marier puis, dans la foulée, signer une donation entre époux. Vous aurez alors, en cas de décès de votre époux, plusieurs options parmi lesquelles l'usufruit viager sur l'intégralité de ses biens plus la propriété d'un quart. Vos belles-filles auront bien quelques recours mais cette simple disposition vous assure déjà une "protection" efficace, surtout si vous faites un petit mais là, débrouillez-vous tout seuls...
Cordialement.
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Merci pour votre réponse.
J'avoue que je nage et usufruit, proriété, quotité.......ça me parle peu mais j'eaasie de comprendre.
Je sais que mon conjoint voudrait que la moitié de la maison me revienne mais elle est à son nom seul. Que ses filles aient leur héritage uniquement à mon décès mais si nous avons des enfants ensemble comment se fera la répartition. Comment ne pourrait-elle pas me mettre dehors ? elles me réclameront certainement leur part à son décès mais aurais-je les moyens de leur donner ? S'il arriva à faire que j'hérite de la moitié de la maison , je ne pourrais leur avancer 100 000 euros (maison estimée à 200 000 euros). QUelle répartitiopn si nous avons bien deux enfants à ce moment-là ? Peut-il vraiment me léguer la moitité de la maison sans mariage ou pacs ? Il dit qu'il faut se parier pour soutenir un testament ou donation. Je ne sais pas lequel des deux on doit faire.
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Merci pour votre réponse.
Il est vrai que je ne suis pas attiré par le mariage mais si c'est la solution pour notre couple pourquoi pas.
Lui y pense avec un testament pour nous et me protéger.
On pense également à déménager et racheter ensemble pour mieux nous protéger.

N'hésitez pas à me fournir d'autres solutions s'il y en a.
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Bonjour,
Bon, voilà quelques rapides définitions :
Quotité, réserve :
https://droit-finances.commentcamarche.com/patrimoine/guide-patrimoine/675-reserve-hereditaire-et-quotite-disponible-definition-calcul/
Usufruit, nue-propriété, droit d'usage :
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/499-droit-d-usage-et-d-habitation-definition-et-code-civil/
Et vous trouverez sur ce site l'essentiel de ce qu'il faut savoir en la matière.

Pour essayer de répondre à vos questions (sauf dispositions particulières ou situation particulière) :
Pour faire simple, si vous n'êtes pas mariés, vous n'avez droit à rien dans la succession de votre compagnon. Et s'il écrit un testament en votre faveur, d'une part il sera limité (voir quotité disponible) et d'autre part, les biens que vous recevrez seront très lourdement taxés (succession entre non-parents).

Si vous vous mariez avec donation entre époux et, là aussi, pour faire très simple, vous pourrez opter pour le 1/4 de la succession en pleine propriété et le reste en usufruit et il sera quasiment impossible de vous déloger (au moins du logement familial) si vous n'êtes pas d'accord.
Si c'est possible, pensez à l'assurance-décès qui vous permettrait de dédommager "sur le champ" vos belles-filles.

Et si vous avez des enfants, ils viendront s'insérer dans la succession de votre mari avec les mêmes droits que les enfants issus du premier lit (dont ils diminueront ainsi mécaniquement la part).

Maintenant, choisir entre PACS et mariage ? Le PACS est moins "protecteur" que le mariage pour le conjoint survivant d'où la nécessité de bien "verrouiller" (convention de PACS, testament, etc.).
Alors, si vous n'êtes pas par principe hostile au mariage, mariez-vous et voyez ensuite le notaire pour la donation entre époux. Vous aurez également préparé une liste de questions et si vous ne comprenez pas une réponse, demandez lui de reformuler, c'est quand même vous le client.
Cordialement.
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Merci beaucoup pour votre temps et vos réponses.

Cordialement.
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Vos réponses m'aident mais je reste affligé par l'attitude de l'être humain. J'ai le désir à première vue naïf de vouloir vivre simplement et sans conflit avec mon compagnon et ses filles. Comment y arriver alors que la communication entre son aînée et lui est déjà quasi-inexistante et majorée dans ce sens par sa mère ? Comme on dit que je jeunesse se fasse, en espérant que sa file ne souffre pas dans le futur de ce qu'elle rate aujourd'hui avec sonpère. On a toujours besoin de ses parents surtout quand ils sont encore présents.
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