HELP!!! Est ce que quelqu'n peut me répondre?

titi -  
flocroisic Messages postés 29064 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
suite à mon départ en retraite en 2009,mes heures suplémentaires accumulées depuis plusieurs années, qui apparaissaient sur mes feuilles de paie au fur et à mesure (pour les cotisations sociales) plus mes congés payés 2008 et 2009 non pris (car j'étais en maladie professionnele les dernier mois) m'ont été payés entre Mai et aout 2009 ; J'ai quasiment doublé mon revenu fiscal; et ma question est : est ce qu'il y a une solution pour que le fruit de mon travail (heures sup.) ne parte pas dans la somme reversée aux impôts ? merci de votre réponse éclairée Thierry

6 réponses

la-fiscalite Messages postés 313 Statut Membre 170
 
Si on vous a versé vos heures supp. cumulées sur plusieurs années + congés 2008 et 2009 en 2009 cela signifie qe vous avez du toucher une somme correcte, il est donc logique que cette somme soit imposée.
Mais en aucun cas l'ensemble de ce que vous avez gagné ne peut être reversé sous forme d'impots (pour rappel l'état ne peut vous prendre plus de 50% de vos revenus via le bouclier fiscal).
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titi
 
Merci... çà a le mérite d'être clair !!! Mais j'espèrais une réponse plus nuancée, par exemple : est ce que je peux étaler la somme sur plusieurs années ?? .....
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coshise Messages postés 218 Statut Membre 176
 
Votre question n'est pas très claire mais je crois comprendre qu'en 2009 on vous a payé des heures supplémentaires cumulées depuis plusieurs années.
Depuis octobre 2007, les heures supplémentaires ne sont pas imposables "Loi TEPPA"...
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flocroisic Messages postés 29064 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   15 061
 
pour les heures supp de 2007 et 2008, il s'agit de revenus différés.
Vous pouvez ainsi bénéficier du systeme du quotient afin de limiter les effets du bareme progressif.
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la-fiscalite Messages postés 313 Statut Membre 170
 
non les impots en regle générale ne permettent pas cela.
Mais si la somme est vraiment très importante un échéancier est négociable (bien que les échéanciers soient habituellement réservés au paiment des sommes dues en cas de redressement).
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lavielavie Messages postés 10 Statut Membre
 
Bonjour,

Effectivement, vous avez travaillé et effectué des heures supp. chaque année et donc on paye les impôts chaque respectivement normalement.
Donc ce n'est pas à toi de supporter ce cumul d'impôts sur le revenu!! c'est ton employeur qui aurait du suivre la réglementation et donc déclarer le réel!!

Sinon, tu peux consulter Me GABAY à Montrouge (c'est un avocat fiscaliste)
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