Quel Licenciement?????Résolu

Question

Bonjour,

Cela fait 6 ans que je suis commerciale dans une société de sécurité... Depuis quelques temps, je ne ralise plus mes objectifs, et j'entends par mes collègues que mon patron pense à me licencier à l'amiable; je n'ai tjs pas eu d'entretien...

Une ancienne collègue était dans le même cas, ils se sont mis d'accord pour aboutir à un licenciement pour faute grave.

Ma question était de savoir si la rupture conventionnelle était plus intéressante, en terme d'indemnités, que le licenciement pour faute grave...
J'ai entendu parler aussi d'un licenciement pour motif personnel..est ce interessant????

Je ne sais vraiment plus où j'en suis et j'aimerais être prête lors de mon futur entretien..

Aidez moi

Merci

Tio · Answer

Bonjour,

d'abord, je vais rétablir quelque notion.

Est un licenciement pour motif personnel le licenciement en raison de la personne du salarié, (ca inclu faute grave, faute lourde, cause et réel et sérieuse. C'est le nom antonyme du licenciement économique.

Ensuite, pour ce qui est du licenciement, la faute grave vous évite des procédures.

Pour ce qui est du choix de la rupture conventionnelle homologué ou amiable, par préférence choisisez celle homologuée; En effets les droit au chômage y sont diférent. Reste que la rupture conventionnelle homologué est soumise a une procédure assez complexe.

Pour ce qui est de votre entretien, sachez que vous avez le droit de vous faire assister. Après tout dépent de la taille de l'entreprise ( nombre de salarié) afin de savoir qui pourra venir a côté de vous, et aussi en fonction du type de licenciement.

En outre, l'avantage de la rupture conventionnelle homologuée, c'est que vous réglé ensemble, avec votre employeur les conditions de la rupture qu'il s'agisse de l'indemnité spécila de rupture, ou du matériel qui était mis a votre disposition dans le cadre de votre travail.

Pour la rupture pour faute grave , il s'agit d'utliser la procédure ordinaire qui est beaucoup plus simple a mettre en oeuvre.

Voilà, en espérant que vous m'aurez suivis

Cordialement

chridroit · Answer

Avant de prendre des initiatives, je vous conseille d'attentre si votre employeur a décidé de vous licencier -  Quant à la faute grave il faut qu'elle existe -(Le grief de ne pas réaliser les objectifs n'est pas une faute grave). L'employeur n'a pas à la préjugée, il faut qu'il  motive la faute grave par des faits qui peuvent être contestés.
Il sera necessaire à ce que la procédure du licenciement soit respectée -  Ne prenez pas d'initiative attive, vous pourriez le regretter surtout avec une ancienneté de 6 ans et revenez sur le site éventuellement.
Le post de Tio vous éclaire , sans oublier que pour la faute grave vous ne percevrez pas l'indemnité de licenciement. (1/10ème de mois par année d'ancienneté).Christian

Tio · Answer

Piur compléter la réponse de christian, en efftet pour la faute grave, il n'y a pas d'indemnité de licenciement, sauf convention collective énonant le contraire.

Merci a christian pour cette petite précision

picsharp · Answer

pour non réalisation des objectifs,
il faut voir votre contrat de travail et votre convention collective

,e pas oublier que c'est la crise en ce moment, et votre patron doit en tenir compte

Tio · Answer

en fait si vos objectif s'avère être irréalisable cela peut constitué une faute de l'employeur. Ainsi le mode de rupture en prise d'acte serait possible, mais le risque c'est que les conseillés prud'hommaux qulifie en démission, si vous ne rapportez pas assez la faute de votre employeur. En revanche s'ils vous font droit, cela sera considéré comme un licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse, avec a la clef de nombreuse indemnités, plus le droit au chomage.

SH · Answer

Bonsoir, 

Il convient de rectifier.

L'ensemble des interventions de TIO sont archi fausse, on dit n'importe quoi et on invoque des règles juridiques hasardeuses.

A titre liminaire, en aucun cas on s'accorde à l'amiable pour convenir d'un licenciement avec l'employeur et celui-ci qui se borne à vous duper en sollictant la faute grave bien évidemment, ce qui ne profite que lui même...! 

Ensuite, il n'existe pas de multitude de rupture conventionnelle comme le prévoit tio, celle ci doit uniquement répondre à une procédure stricte au sens de la législation en vigueur.

Aujourd'hui, vous ne devez rien envisager sur les "on dit" d'autres collègues, lorsque l'employeur décidera de mettre un terme à votre relation contractuelle, il vous le fera savoir.

Ceci étant dit, on peut constater un harcèlement moral descandant que l'on peut prouver car l'employeur ne craint pas de vous écrire des SMS qui est une preuve légale devant les juridiction du travail portant motion de chantage sur le paiement de votre rémunération..

La rupture conventionnelle peut être réalisée, l'indemnité est fixée par les parties, vous pouvez donc réclamer la somme désirée, en cas de refus de la part de l'employeur, le contrat de travail se poursuit.

Ce mode de rupture est forcément plus profitable que tout licenciement..

Concernant les objectifs, la matière est assez complexe, il est donc inutile d'en débattre sur ce forum car il faut connaitre le dossier dans toute sa profondeur pour emettre un avis juridique sérieux !


Votre bien dévoué, 

Juriste droit social_

Quel Licenciement?????

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