Rupture contrat Pro BTS Alternance

Evan - 17 mai 2010 à 07:35
 Evan - 18 mai 2010 à 20:39
Bonjour,
Depuis Octobre 2008 je suis une formation de BTS PI en alternance au sein d'un établissement privé. Embauché depuis la même date en entreprise. Aujourd'hui, je passe mes dernières épreuves, et je me suis aperçu que mon contrat avec l'entreprise courrai jusqu'au 31 Aout 2010. Il se trouve que j'ai 19ans, payé 55% du SMIC suite à un BAC général.

J'ai eu une discussion avec mon patron, celui-ci souhaite que je travail jusqu'a la fin de mon contrat sans revalorisation salariale. Car de Juin jusqu'a Aout, je compte 3 mois plein payé 55% du SMIC, en sachant que mon responsable ne me paye ni mes frais kilométrique ni les commissions que j'ai pu obtenir grâce à mon travail depuis deux ans. Je n'ai pas plus envie d'exécuter les termes de mon contrat que d'aller me pendre.
De plus mon travail ne consiste pas vraiment en ce que je pensais, il ne me plait donc plus. Et puis j'ai la sensation d'être un esclave au sein de l'agence. Oui c'est moi qui nettoie la vitrine ou ce trouve les affiches quand elle est sale, oui j'apporte le courrier, et oui j'ai un objectif de 3000 boites aux lettres à maillé en un jour.
Tout l'enjeu réside simplement dans le faite, qu'il me tient avec l'éventuel possibilité que je touche mes commissions à la fin de mon contrat (Je travail comme conseiller clientèle), avec tout les congés payés que je n'ai pas pris ou pas eu pour tel ou tel raison à valoir, ainsi qu'une prime de précarité il me semble équivalente à 10% des sommes perçues durant mon contrat. (Détrompé moi, si je n'abuse). Tout cela perçu éventuellement le 31 aout....
Aujourd'hui je suis résigné, je n'ai pas envie de travaillé trois mois pour 566€/mois.
Alors mes questions sont les suivantes :
- Ai je le droit d'exiger une revalorisation salariale ?
- Ai je le droit d'exiger un remboursement de mes frais KM ainsi que le versement des mes commissions ?

Si rien de tout cela est envisageable, puis je démissionne du jour au lendemain ?

Car une fois ma démission reçu, je ne souhaite plus mettre les pieds chez mon employeur, celui-ci étant un responsable assez tyrannique, avec des sauts d'humeur assez fréquent, je vous avoue que ses réactions me font peur, et que depuis deux ans, je le craint assez. Non pas que je me positionne en victime face à lui, mais tous les conflits ouverts que j'ai eu avec lui se sont finis en sanction.
Ma solution étant de trouvé un JOB en interim au près d'une agence en attendant la suite de mon parcours. Soit l'obtention de mon BTS et la poursuite en Licence, ou sinon un redoublement.

Merci beaucoup de l'aidé que vous pourriez m'apporter, car je n'ai pas trouvé de solution sur le net, et c'est une question qui me tracasse assez pour vous demandez de l'aide, le jour d'un passage d'oral à 7:20.

Cordialement.
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6 réponses

j'aimetout Messages postés 1841 Date d'inscription samedi 30 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2010 619
17 mai 2010 à 08:31
Bonjour,

Je pense que votre salaire devrait bénéficier de l'augmentation du smic dans la mesure ou celui-ci ne peut être inférieure à 55 % du smic.
Vous ne toucherez pas de prime de précarité (10%) Ce type de contrat ne suit pas les mêmes que les CDD.
La seule solution pour rompre le contrat est de conclure une rupture d'un commun accord avec l'employeur , ou bien trouver un CDI ou bien obtenir votre BTS.
Il n'est pas normal que les frais kilométriques soient à votre charge.
Ce problème ainsi que les commissions auraient du être précisés dans le contrat de travail.
Bon courage, le mois d'Aout n'est pas si loin ...

http://www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques,89/foire-aux-questions,543/le-droit-du-travail-en-questions,1716/contrat-de-professionnalisation,3464.html
http://www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/contrats-de-travail,109/le-contrat-de-professionnalisation,992.html
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Merci pour votre réponse. Seulement cela en emmené d'autre. Mon contrat de travail est une simple feuille CERFA qui n'indique absolument rien sur le remboursement des frais KM ou le paiement des commissions.
Tout ce type d'arrangement est à l'oral.
Si jamais je décide de démissionne d'un commun accord avec mon employeur, ai je le droit :
- De renoncé à ma commission, qui n'est prouvé en rien, avec aucun écrit, puisque tout c'est fait par l'intermédiaire de mon responsable (passage devant le notaire, signature du compromis...) Seul la bonne foi des acquéreurs tendraient à le prouver.
- D'exiger mes congés payés en solde de tout compte (en chèque)
- De renoncé au préavis, en renonçant aux salaires qui va avec.

Sinon ne plus venir tout simplement. Même si c'est un peu malhonnête et lâche, il finirait bien par m'envoyer une démission...

Merci. Cordialement.
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j'aimetout Messages postés 1841 Date d'inscription samedi 30 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2010 619
18 mai 2010 à 07:03
Bonjour,

Si rupture d'un commun accord je doute que l'employeur vous règle les commissions et d'une manière générale je doute qu'on vous les règle même si votre contrat est mené à son terme. .
Idem pour les frais kilométriques - Vous auriez dû aborder ce point là dès votre embauche.
L'employeur peut effectivement vous dispenser d'effectuer le préavis qui dans votre cas sera de 15 jours.
Attention à la rupture sauvage du contrat de travail - l'employeur serait en droit de saisir les prud'hommes pour demander des dommages et intérêts , c'est très rare mais ça peut arriver.
Voir L 1243-1 et suivants .
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006189458/2010-05-18/
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Bonjour,

Merci une nouvelle fois pour votre réponse.
Oui je suis certainement responsable de cette situation. De toute évidence je vais courir le risque de cette rupture.

Pour résumer, je dois donc lui envoyer par exemple le 30 Mai, une proposition de rupture à l'amiable, (Dois-je le motiver ?), ou je lui propose les termes de cette rupture :
- La renonciation de mes commissions
- Le délais de préavis ainsi que le salaire qui va avec.
Mais je peux exiger qu'il me règle tout de même mes congés payés ? Ce que je trouve normal car j'ai tout de même travaillé pour les avoir.
Merci, une nouvelle fois.
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j'aimetout Messages postés 1841 Date d'inscription samedi 30 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2010 619
18 mai 2010 à 18:20
Ca me parait correct pour tenter.... d'obtenir une rupture amiable
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Merci de votre réponse et de vos lumières dans tous les cas. On verra ce que ca peut donner.
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