Convocation
marivaux
-
13 mai 2010 à 18:36
sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 14 mai 2010 à 07:48
sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 14 mai 2010 à 07:48
A voir également:
- Convocation
- Convocation gendarmerie boite aux lettres - Guide
- Combien de temps pour recevoir une convocation pour délit de fuite - Forum Automobile
- Convocation commissariat expulsion - forum - Forum Louer un logement
- Convocation police sans motif - forum - Forum Justice
- Convocation brigade sûreté urbaine - Forum CDI
1 réponse
sophiag
Messages postés
38396
Date d'inscription
samedi 20 décembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
10 mars 2020
9 184
13 mai 2010 à 22:22
13 mai 2010 à 22:22
Bonsoir
Si il n'y a pas de conciliation, vous irez au prudhomme
Cordialement
Si il n'y a pas de conciliation, vous irez au prudhomme
Cordialement
13 mai 2010 à 22:27
c'est n'importe quoi ce que vous dites là !
13 mai 2010 à 22:29
Pourquoi ?
Donnez des arguments
Il se peut que je me trompe ,mais dites pourquoi
13 mai 2010 à 23:23
La réponse à votre question se trouve tout simplement dans l'énoncé de "MARIVAUX".
L'audience de conciliation entre dans le cadre de la procédure prud'homale.
Il n'est donc pas juste de dire qu'aux suites de la conciliation, il convient de saisir la juridiction des prud'hommes.
Pour répondre à la demanderesse, si le défendeur ne se présente pas à l'audience de conciliation, les juges vont normalement dresser un procès verbal de non conciliation et convoquer les partie devant l'audience de jugement ( les plaidoiries )
Si la demande se défend sans assistance, il convient de lui indiquer de poursuivre en fonction du procès verbal de notification fait par les juges de la conciliation, je veux dire par là qu'il est possible qu'ils décide un report d'audience..
14 mai 2010 à 07:48
Sauf erreur de ma part, il me semble que vous dites que si la conciliation échoue, l'affaire pourrait se terminer au tribunal des prudhommes . ?
Donc, c'est à peu pres ce que je disais
Quand je parlais de "suite prudhommale ".?
Cela voulait dire " tribunal "
Enfin, ceci n'a pas grande importance mais que l'auteur du sujet sache la conciliation est la pour essayer de trouver un accord sans passer par un tribunal prudhommal
Si aucun accord de conciliation n'est trouvé, on va au tribunal juger l'"affaire
Et la, cela prend environ 1 ans et demi à deux ans
Cordialement