Signature acte de vente

vainvain - 25 févr. 2010 à 09:58
 vainvain - 25 févr. 2010 à 21:04
Bonjour,

Je vais signé un acte de vente chez le notaire pour l'achat d'un terrain à batir ce samedi dans 2 jours.

Hors, j'ai quelques problèmes concernant ce terrain et je compte sur vous pour m'aider!!!

Lors de la signature du compromis de vente, sur le terrain, il manquait des bornes de délimitation, les branchements d'eau fluviales et usées ont été rebouchés ainsi que la cloche à eau potable, mais aussi le coffret de gaz qui est cassé.

Donc si le compromis de vente, nous avons fait précisé par le notaire et avec accord du vendeur, que celui-ci s'engagé à faire tout ce qui était prévu. Et nous par la même occasion nous avions 1 mois pour avoir notre accord de prêt et faire la signature du terrain 1 mois après la signature du compromis de vente, c'est à dire au mois de Décembre.

Nous avons eu notre offre de prêt en retard et le temps de respecter la date de retractation de l'offre de pret et que tous les papiers revienne au notaire, nous signons l'acte de vente ce samedi soit 2 mois après la date prévue.

Dès que j'ai eu l'appel du notaire pour le rendez-vous de la signature de l'acte de vente, je suis allé faire un tour sur le terrain, et j'ai constaté que rien n'a été fait. Je m'empresse alors d'appeller le vendeur pour avoir plus de rensignements. Et celui-c me dit qu'avec le gel, ils n'ont pas pû intervenir. ALors, je lui dit que si les travux ne sont pas fait pour samedi, nous ne pouvions pas signer la vente du fait de la clause que le vendeur s'engagé à faire ces travaux.

Et la réponse du vendeur, est si on ne signe pas samedi, j'annule la vente car j'ai attendu pour signer, alors qu'on devait le faire fin décembre. Par rapport à la clause on devait avoir l'offre de pret avant fin décembre.

Donc il est dans ses droits aussi d'annuler la vente.
Et moi je suis dans mes droits d'annuler la vente si les travaux ne sont pas fait. Mais ma maison est déjà faites par rapport à ce terrain (permis de construire,etc..), et donc je n'ai pas envie de perdre ce terrain, pour encore perdre 6 mois dans la recherche d'un terrain et tou recommencer.

Quelles sont les solutions et mes droits pour le jour de l'acte de vente?
Je pensais mettre un close dans l'acte de vente, mais cela est-il possible?
Il m'a dit qu'il s'engagerait quoi qu'il arrive, mais après la vente, il est dégagé de tout, même si dans l'acte de vente il y à ces clauses,non?

Dans un sens heureusement qu'on à pas signé dans le délais prévu, car on aurait toujours pas les travaux fait sur le terrain!!!

Merci d'avance pour votre aide.
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