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1 réponse
Bonsoir,
A mon sens, la réponse à votre question est dans le "retrait d'associé" c'est à dire quand un associé désire quitter la société mais n'est pas remplacé par une autre personne.
Malheureusement, le retrait individuel est peu pratiqué, il est déterminé par l'article 1869 du Code civil, il faut aussi regardez vos statuts, pour savoir, si les statuts on prévu cette situation (d'où l'intérêt de ne pas recopier une formule bateau sur internet)....
La décision d'un associé de la sci est notamment motivée par la mésentente avec l'un ou les autres associés.
Mais attention, il faut maitrisez l'incidence fiscale tant au niveau des droits d'enregistrement qu'au niveau des impôts directs.
Amicalement votre,
A mon sens, la réponse à votre question est dans le "retrait d'associé" c'est à dire quand un associé désire quitter la société mais n'est pas remplacé par une autre personne.
Malheureusement, le retrait individuel est peu pratiqué, il est déterminé par l'article 1869 du Code civil, il faut aussi regardez vos statuts, pour savoir, si les statuts on prévu cette situation (d'où l'intérêt de ne pas recopier une formule bateau sur internet)....
La décision d'un associé de la sci est notamment motivée par la mésentente avec l'un ou les autres associés.
Mais attention, il faut maitrisez l'incidence fiscale tant au niveau des droits d'enregistrement qu'au niveau des impôts directs.
Amicalement votre,
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