Chapelle menacee

Olsson - 10 oct. 2009 à 18:54
 Olsson - 10 oct. 2009 à 23:02
Bonjour,
Une belle chapelle est menacee par un voisin ayant des titres de propriete , mais sa construction s'aproche a meme pas 1.5 metres du moniment qu'on ne pourra meme plus contourner, est legal, n'est-ce pas 4 m la distance minimum ? Si le voisin n'est pas dans son droit quel est le texte de reference ? Cordialement Olsson

4 réponses

soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 401
10 oct. 2009 à 20:34
Bonsoir , pouvez vous éclaircir votre demande , merci.
Amicalement Patrick.
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Tout autour de cette chapelle, un seul proprietaire des terrains a part le devant de l'edifice qui donne sur la rue. Cet unique proprietaire a decide de construire presqu'au ras de la chapelle l'enclavant serieusement et enlevant une partie de sa valeur du patrimoine historique et spirituel, 500 habitants ont deja signe pour la sauvegarde de l'edifice . N'y a t-il pas une distance a respecter entre la chapelle et le monumenr ?
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soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 401
10 oct. 2009 à 21:08
re... la distance de construction est notée dans le POS ou le PLU de votre commune, suivant La zone où se trouve votre chapelle. Ensuite sachez que pour construire il faut un permis de construire. Y at'il un classement ou une sauvegarde par le Maire ?
Amicalement patrick.
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merci la chapelle appartient a la ville : il y avaii un permis visiblement forclos, puis les travaux arretes un temps ont repris, merci beaucoup pour votre repons claire et precise, tres cordialement Olsson
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