Reprendre une terre agricole en fermage
nico et jp
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20 sept. 2009 à 08:54
martolourd Messages postés 541 Date d'inscription mardi 15 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2009 - 20 sept. 2009 à 09:15
martolourd Messages postés 541 Date d'inscription mardi 15 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2009 - 20 sept. 2009 à 09:15
Bonjour,
je voudrais reprendre la terre que j'ai mis en fermage en 1998, pour pouvoir m'installer lors de ma retraite en 2011.
Comment dois je mis prendre ?
Merci
je voudrais reprendre la terre que j'ai mis en fermage en 1998, pour pouvoir m'installer lors de ma retraite en 2011.
Comment dois je mis prendre ?
Merci
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martolourd
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444
20 sept. 2009 à 09:15
20 sept. 2009 à 09:15
ça ne sera pas vraiment possible ou facile.
Avez-vous des compétences agricoles prouvables?
Avez-vous de "l'argent" disponnible , le cas où pour acheter du matériel agricole, se qui prouvera entre autre vos capacités à devenir exploitant agricole, condition obligatoire pour mettre en place une rupture de bail à ferme?
Etes-vous certain que les parcelles sont de tailles minimales pour entrées dans un bail à ferme, car des superficies trop petites n'entrent pas deans un bail à ferme, d'où l'idée si c'est possible de morceller les parcelles et les reprendre une à une?
Est-ce un bail de 9 ans (renouvellable à vie) ou un bail de 25 ans, renouvellable sous condition?
...
Avez-vous des compétences agricoles prouvables?
Avez-vous de "l'argent" disponnible , le cas où pour acheter du matériel agricole, se qui prouvera entre autre vos capacités à devenir exploitant agricole, condition obligatoire pour mettre en place une rupture de bail à ferme?
Etes-vous certain que les parcelles sont de tailles minimales pour entrées dans un bail à ferme, car des superficies trop petites n'entrent pas deans un bail à ferme, d'où l'idée si c'est possible de morceller les parcelles et les reprendre une à une?
Est-ce un bail de 9 ans (renouvellable à vie) ou un bail de 25 ans, renouvellable sous condition?
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